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Votre recherche « reponse courrier »
Votre recherche « reponse courrier » a retourné 43 modèles de lettres.Modèles de lettres
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Lettre de motivation Employé au courrier
Candidature spontanée ou réponse à une offre d’emploi pour un poste d’employé au courrier.
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Courrier accompagnant réponse appel d’offre
Courrier accompagnant un dossier de candidature à un appel d’offre.
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Saisie du bureau central de tarification pour demande de désignation d’une compagnie d’assurance.
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Lettre suite à l’absence de réponse à une demande de récupération d’heures supplémentaires
Votre employeur n’a pas donné suite à votre demande de récupération d’heures supplémentaires, vous renouvelez la demande.
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Lettre suite à une absence de réponse à une demande de congés
Votre employeur n’a pas donné suite à votre demande de congés, vous renouvelez la demande.
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Réponse à des observations de l’URSSAF
L’article du Code de la Sécurité sociale mentionné dans le modèle améliore la transmission des informations entre l’URSSAF et les personnes physiques ou morales faisant l’objet d’un contrôle.
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Demande de régularisation concernant un supplément de loyer
Vous adressez au service compétent une demande de régularisation de votre situation. En effet, suite à un défaut de réponse à un courrier, le supplément maximal de loyer vous a été imputé.
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Lettre pour répondre à une annonce matrimoniale parue dans la presse.
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Demande de délai de réponse au fisc
Vous demandez un délai supplémentaire à l’administration fiscale pour formuler votre réponse.
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Retard dans l’offre d’indemnisation
L’article du Code des assurances mentionné dans le modèle oblige votre compagnie à vous présenter une offre d’indemnisation au plus tard dans les 3 mois suivant votre demande, ou au moins de vous apporter une réponse motivée. L’offre d’indemnisation doit intervenir en tout état de cause dans les 8 mois suivant l’accident.
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Garde d’enfant à domicile - réponse à une démission (dispense de préavis par l’employée)
La personne qui assure la garde de votre enfant (de vos enfants) à votre domicile vient de vous adresser sa lettre de démission. Vous lui adressez un courrier prenant acte de sa décision et acceptant sa demande de ne pas effectuer son préavis.
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Garde d’enfant à domicile - réponse à une démission (dispense de préavis par l’employeur)
La personne qui assure la garde de votre enfant (de vos enfants) à votre domicile vient de vous adresser sa lettre de démission. Vous lui adressez un courrier prenant acte de sa décision et la dispensant de l’exécution de son préavis.
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Saisine du médiateur de la ville de Paris
En cas de problème avec un service de la ville de Paris, vous saisissez le médiateur.
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Demande préalable à la saisine du Médiateur de la RATP
Vous demandez par courrier à une association de consommateur signataire du protocole Médiation de saisir le Médiateur RATP de votre litige.
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Appel d’offre auprès d’un fournisseur
Courrier permettant d’obtenir une proposition de vente et de livraison auprès d’un fournisseur.
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Réponse - signification d’un agrément à demande cession de parts SARL
Réponse - signification d’un agrément à une demande de cession de parts d’une société à responsabilité limitée (SARL).
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Annulation de commande pour abus de faiblesse ou ignorance (vente forcée)
Annulation de commande pour abus de faiblesse ou ignorance (vente forcée) et demande de remboursement des sommes versées.
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Relance de candidature (absence de réponse de l’employeur)
Lettre pour relancer un employeur qui n’a pas donné suite à un premier courrier et obtenir de ce dernier une réponse.
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Réponse négative demande aménagement horaires de travail
Réponse négative de l’employeur à une demande d’aménagement des horaires de travail.
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Réponse d’un employeur à une demande de départ à la retraite
Réponse d’un employeur à une demande de départ à la retraite.
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Réponse - refus d’agrément suite à demande de cession de parts d’une SARL
Réponse - refus d’agrément suite à une demande de cession de parts d’une société à responsabilité limitée (SARL).
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Saisie du Médiateur du crédit aux entreprises (départemental)
Saisie du médiateur du crédit aux entreprises au niveau départemental. Médiateur récemment créé à la suite de la crise financière. Il doit faciliter l’octroi de crédit aux PME.
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Saisie du médiateur du crédit aux entreprises (national)
Saisie du médiateur du crédit aux entreprises au niveau national. Médiateur récemment créé à la suite de la crise financière. Il doit faciliter l’octroi de crédit aux PME.
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Saisine du Médiateur de l’Association française des sociétés financières
Saisine du médiateur de l’Association française des sociétés financières (ASF).
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Relance de demande de titre de séjour
Lettre de relance à la préfecture suite à une demande de titre de séjour restée sans réponse.
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Demande d’accession à la propriété d’un logement social (HLM)
Demande d’accession à la propriété d’un logement social (HLM).
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Refus d'assurance d'un véhicule
l'automobiliste ou le motard qui ne trouve pas d’assurance, doit saisir le Bureau Central de Tarification par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 15 jours qui suivent le refus de la compagnie choisie.
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Recours contentieux notation administrative (absence de réponse de l’administration)
Recours contentieux suite à une notation administrative dans la fonction publique (absence de réponse de l’administration).
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Contestation d’une sanction disciplinaire
Un salarié qui fait l’objet d’une sanction disciplinaire peut la contester auprès de son employeur, par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception motivée. Si l’employeur ne répond pas dans un délai de 2 mois, à compter de sa réception, le salarié peut contester la sanction devant le Conseil des Prud’hommes.
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Recours contentieux notation administrative (réponse négative de l’administration)
Recours contentieux suite à une notation administrative dans la fonction publique (réponse négative de l’administration).
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