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| Réparations - Travaux
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... de travaux sur un objet mobilier classé au titre des monuments historiques. ... modification, de réparation ou de restauration sur un objet mobilier classé au ... | | | | Divers
Autorisation de travaux sur objet mobilier classé monument historique. ... Mise en demeure de réparation (artisan) . - PACK Réunion de chantier. ... | | | | Saisine du juge de proximité (déclaration)
... pour les litiges personnels et mobiliers n'excédant pas 4000 - ; pour tout ... de faire (pour obtenir la livraison, la réparation ou le remplacement d'un bien) ... | | | | Déclaration de sinistre - Infiltration d'eau
... dégâts : murs, sols, embellissements, mobilier, isolation, etc... de l'infiltration : tuiles arrachées, mauvaise réparation du toit, tempête, etc... | | |
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