| Contrat de vente d'un camping-car d'occasion
Modèle de contrat de vente d'un camping-car d'occasion pour utilement compléter l'imprimé " Certificat de ... A cette occasion il a été remis à l'acquéreur : ... | |
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| Excuses pour un devoir non rendu
Vous vous excusez par lettre pour un devoir que vous n'avez pas rendu. ... (Quant à moi, En effet, etc.), si je vous que ce devoir vous soit remis ... | |
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| Reçu pour solde de tout compte (Ex.1)
Modèle de reçu pour solde de tout compte à établir par le salarié pour son employeur. ... Le a été en deux exemplaires dont un m'a été remis ... | |
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| Demande de certificat de non-paiement
Lettre adressée par le créancier à sa banque aux fins d'obtention d'un certificat de non-paiement lui ... Ce dernier sera remis à un huissier pour exécution. ... | |
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| Accord transactionnel
Transaction entre une entreprise et un salarié licencié. ... Ce document a été établi en double exemplaire et remis à chacune des parties à la transaction. ... | |
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| Contrat de vente d'un mobile home d'occasion
Modèle de contrat de vente d'un mobile home d'occasion (résidence mobile ... de vente) en deux originaux dont un remis à chacune des parties qui le reconnaît. ... | |
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| Cession de bail commercial (droit au bail)
Modèle permettant à un titulaire d'un bail commercial de céder le contrat de location en cours d'exécution (son droit ... doit être remis au cessionnaire au ... | |
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| Mutuelle - Annulation du contrat pour non respect du délai de ...
Lettre pour annuler une garantie souscrite auprès d'une mutuelle si préalablement à la signature du contrat il n'a pas été remis au futur membre, un bulletin ... | |
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| Invitation familiale dans un parc d'attraction
Vous envoyez pour Noël ou un anniversaire une invitation dans un parc ... Non, le Père Noël qu'il m'a remis(e) pour vous, avec un peu de retard, ... | |
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| Lettre au Syndic (travaux non autorisés)
Demande adressée au syndic de la copropriété afin qu'il fasse cesser des travaux non autorisés et ... de la copropriété soient remis en l'état. ... | |
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| Retard de train (grandes lignes) - Compensation par la SNCF
Lettre pour obtenir une compensation sous forme de bons voyage, lorsque pour un parcours " grandes lignes " d'au moins ... également remis en gare) ... | |
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| Sommation d'aimer
Déclaration d'amour (par un homme ou une femme) sous forme d'acte d'huissier de justice. ... Duquel, j'ai remis copie à l'intéressé(e), par clerc assermenté, ... | |
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| Contrat de vente d'un véhicule d'occasion
Modèle de contrat de vente d'un véhicule d'occasion pour utilement compléter l'imprimé " Certificat de ... A cette occasion il a été remis à l'acquéreur : ... | |
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| Divorce et protestation pour non présentation d'enfant(s)
Lettre de mise en demeure au conjoint de respecter le droit de visite et ... le ou les incidents : enfants non remis pour l'exercice du droit de visite ou ... | |
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| Demande de remplacement de chèques-vacances (volés ou perdus)
Vos chèques vacances sont perdus ou volés. Vous ne pouvez faire opposition mais vous pouvez adresser une demande de ... à l'organisme qui vous les a remis. ... | |
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