| Remboursement d'arrhes versées
Demande de remboursement d'arrhes pour cause de livraison ... Objet : Remboursement d'arrhes versées. Monsieur, Le ... ( date), je vous somme de ... | |
 |
| Demande de créance ou de remboursement de prêt avant poursuites
Demande de créance ou de remboursement de prêt avant poursuites par voies légales. ... ( objet, somme, argent... euros (somme en toutes ... | |
|
| Demande de décharge de remboursement de bourse
Demande de décharge de remboursement de bourse étudiante pour cause de difficultés financières. ... Vous aujourd'hui la somme de ... | |
|
| Attestation de remboursement de quote-part du dépôt de ...
... avoir reçu de la part du colocataire entrant le remboursement correspondant à sa quote-part du dépôt de ... la somme totale de ... ( montant) euros en ... | |
|
| Modèle de reconnaissance de dettes (Ex.1)
Reconnaissance de dette avec remboursement par virement mensuel. ... ( nom, prénom, domicile), la somme de ... euros, (somme prêt qu'il (elle) m'a ... | |
|
| Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - Remboursement du ...
Deux modèles de lettre pour demander le remboursement du dépôt de garantie versé au contrat de réservation en VEFA ... La somme correspondant au dépôt de ... | |
|
| Modèle de reconnaissance de dettes (Ex.2)
( nom, prénom, domicile), la somme de ... remboursement, mes seront tenus ce remboursement en vertu du ... | |
|
| Requête en injonction de payer (dette)
Requête en injonction de payer suite à non remboursement de dette par débiteur et malgré envoi de plusieurs courriers recommandés. | |
|
| Trop-perçu : demande de réduction et d'étalement du remboursement
... d'allocation familiales afin de demander la réduction et l'étalement du remboursement d'un trop-perçu d'allocation ... la somme est très élevée ... | |
|
| Demande de ré-examen des conditions de remboursement d'un prêt
... un ré-examen des conditions de remboursement d'un prêt, en raison de difficultés de ... je n'ai pas ma dette étant inférieure à la somme de 4000 ... | |
|
| Annulation d'un achat par crédit (produit ou service)
Lettre à adresser au vendeur de bien ou au prestataire de service pour annuler la vente et obtenir le remboursement après une première correspondance faite à ... | |
|
| CAF : Remise de dette (trop-perçu)
... à un trop-perçu d'allocations dont l'organisme vous réclame le remboursement. ... vous rembourser la somme de ... euros. Or ... | |
|
| Prêt
Modèles de lettres et courriers ... Demande de créance ou de remboursement de prêt avant poursuites. ... Demande de restitution d'une somme prêtée. ... | |
|
| Annulation d'une commande par le client - demande de ...
Vous écrivez au commerçant afin d'annuler la commande que vous aviez effectuée. Vous sollicitez le remboursement de votre acompte. | |
|
| Annulation d'une commande par le client - demande de ...
Vous écrivez au commerçant afin d'annuler la commande que vous aviez effectuée. Vous sollicitez le remboursement des arrhes que vous avez versées. | |
|
