| Crédit immobilier
Modèles de lettres et courriers types pour crédit immobilier ... Demande remboursement acompte sur travaux pour refus de prêt. ... | |
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| Achat
Modèles de lettres et courriers types pour achat ... Demande remboursement acompte sur travaux pour refus de prêt. ... Refus de paiement de la taxe ... | |
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| Réparations - Travaux
Modèles de lettres et courriers types pour réparations - travaux ... Refus du locataire sortant de prendre en charge des travaux effectués par le propriétaire ... | |
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| Réception travaux
Modèles de lettres et courriers types pour réception travaux ... PV de refus de réception de travaux. . - Réclamation pour dépassement des délais ... | |
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| Refus du nouveau loyer en région parisienne
Lettre pour contester une augmentation de loyer lors du renouvellement du bail (contrats de location du secteur privé ... des travaux d'amélioration réalisés ... | |
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| Réclamations
Modèles de lettres et courriers types pour réclamations ... Refus de payer supplément. . - Relance de réclamation pour dommages (travaux) ... | |
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| Divers
Accueil " Vie privée " Immobilier - Logement " Propriétaire " Travaux " Divers ... Refus d'augmentation du prix de la construction. ... | |
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| Urbanisme - Habitat
Dossier sur la déclaration de travaux exemptés de permis de construire. ... Recours gracieux pour refus de délivrance de permis de construire (Ex.1) ... | |
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| Les formules de politesse - Personnalités administratives
Subvention pour travaux d'isolation acoustique (préfecture) ... Recours contre un refus implicite de délivrance de titre de séjour. ... | |
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| Devis
Demande d'un devis pour travaux. . - Demande de devis pour une borne interactive ... Refus de paiement d'une facture additionnelle au devis initial. ... | |
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| Remerciements
Remerciements et invitation après des travaux. ... Remerciements pour une amitié et refus de s'engager plus loin... ... | |
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| Loyer
Loyer et travaux d'amélioration par le propriétaire. ... Refus de délai après réponse du locataire à une mise en demeure de payer. ... | |
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| Refus de remboursement de travaux effectués sans accord
Lettre à l'attention de l'ancien locataire pour lui notifier un refus d'indemnisation ou de remboursement pour des travaux effectués sans accord. | |
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| Demande remboursement acompte sur travaux pour refus de prêt
L'acquéreur demande le remboursement de son acompte, bien que le contrat ne fasse pas mention de la condition suspensive d'obtention d'un prêt. | |
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| PV de refus de réception de travaux
Résumé de la lettre : PV de refus de réception de travaux. Prix de la lettre : . - PV DE REFUS DE RECEPTION DE TRAVAUX. Désignation de l'opération : ... | |
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