| Lettre de candidature à un emploi en réponse à une annonce (Ex.1) Lettre de candidature à un emploi en réponse à une petite annonce. Cas général. ... Accueil " Emploi " Lettres emploi ... Réf : ... (Référence de l'annonce) ... | |
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| Lettre de saisine de la médecine du travail (harcèlement) Dans l'hypothèse où les appels faits auprès de l'employeur n'ont pas donné de résultat, le salarié est en droit de ... (ou les références légales) sont ceux ... | |
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| Attestation de conduite d'un véhicule de fonction ... d'une voiture de fonction d'un employeur au profit d'un salarié est un ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Rendez-vous médecine du travail pour reclassement professionnel Demande de rendez-vous avec le médecin du travail pour un reclassement ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Résiliation individuelle en cas de contrat collectif obligatoire ( références du contrat) compagnie d'assurance, mutuelle ou institution de ... contrat de prévoyance complémentaire obligatoire par mon employeur ... | |
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| Demande de mise en place d'un panneau d'affichage syndical Directeur d'établissement / Employeur. Société. Adresse. Ville ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage (secteurs spécifiques) ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Lettre d'exercice du droit de retrait pour harcèlement Au cas où ses démarches sont restées sans résultat, le salarié victime de harcèlement peut user de son droit de ... (ou les références légales) sont ceux ... | |
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| Convention collective des assistants maternels Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur. Conclue le 1er juillet 2004. Etendue par arrêté du 17 décembre 2004 JO du 28 ... | |
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| Déclaration d'accident du travail ... de la sécurité sociale, le formulaire employeur dossier. ... Les textes cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la ... | |
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| Saisie du syndicat national des journalistes Vous avez un litige avec un journaliste, vous saisissez le syndicat national ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Saisine du comité d'hygiène et de sécurité Après avoir exercé son droit de retrait, le salarié doit saisir, s'il en ... Plusieurs livres sont parus, parmi lesquels et devenu ouvrage de référence : ... | |
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| Demande d'heures supplémentaires ... d'heures supplémentaires, mais peut informer son employeur de sa disponibilité. ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Contestation d'une décision de rejet (accident du travail) ( références du dossier) Lettre recommandée avec accusé de réception ... qu'il accomplit pour son employeur, peu important que l'accident pour ... | |
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| Licenciement pour inaptitude En cas d'impossibilité de reclassement et après un entretien préalable ... Les textes cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la ... | |
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