| Recours gracieux pour refus de délivrance de permis de ...
Recours gracieux devant un maire pour refus de délivrance de permis de construire. ... Réf : ... (Numéro) Monsieur (ou Madame) le Maire, ... | |
 |
| Résiliation d'un contrat de crédit permanent
Demande de résiliation à échéance d'un contrat de crédit renouvelable. ... Réf : N° de dossier ou de contrat. Monsieur le Directeur, ... | |
|
| Rétractation d'un contrat de crédit (Ex.1)
Usage du droit de rétractation. Cas général. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres ... Réf : N° de dossier ou de contrat. Monsieur le Directeur, ... | |
|
| Contestation d'un CDD
Demande de qualification d'un CDD en CDI. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles ... Ref : Votre lettre du ... Lettre recommandée avec accusé de réception ... | |
|
| Abonnement - changement d'adresse
Vous allez prochainement changer d'adresse et vous en informez le ... N° client/réf. de l'abonnement. Nom de la revue ou du groupe de. presse. Service client ... | |
|
| Résiliation assurance habitation
Résiliation de contrat d'assurance multi risque habitation pour cause de ... Réf : Police N°... (Numéro de votre contrat) Objet : Résiliation de contrat. LRAR ... | |
|
| Annulation de commande
Annulation de commande pour cause de retard de livraison ... ( réf. Commande : ...). courrier vous m'informez d'un livraison de ... | |
|
| Mise en demeure de payer
Titulaire d'une reconnaissance de dette, il convient, en cas d'absence ou de retard de paiement, d'adresser une ... Réf. Reconnaissance du ... ( indiquer la ... | |
|
| Résiliation de contrat
Résiliation d'un contrat passé avec un fournisseur avec ... Ref : N° de dossier ou de contrat. Monsieur, Nous à ce jour par un contrat de ... | |
|
| Recours hiérarchique contre decision VAE (ministre)
Vous adressez un recours hiérarchique au Préfet contre une décision de rejet de ... V/Réf. : indiquer les références du courrier notifiant la décision ... | |
|
| Demande d'inscription à un examen du permis de conduire
Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par ... Accueil " Vie privée " Automobile - Deux-roues " Permis de conduire ... Un imprimé Cerfa réf. ... | |
|
| Demande de modification de dossier
Demande de mise à jour du dossier CAF pour cause de changement de nom à la suite d'un mariage. ... Réf. : N° Allocataire. Madame, Monsieur, ... | |
|
| Annulation de prêt immobilier
Usage du droit de rétractation sur prêt immobilier en vue de ... Réf : N° de référence du contrat de prêt ... Monsieur le Directeur, En date du ... | |
|
| Changement d'adresse (Assurances)
Notification de changement d'adresse à son assurance avec demande d'envoi de nouvelle attestation. ... Ref : N° de sociétaire ... Monsieur, ... | |
|
| Changement d'adresse (CAF - CPAM)
Notification de changement d'adresse à la CPAM ou CAF avec demande de ... Réf. : N° SS. N° Allocataire. Madame, Monsieur, déménagé depuis le ... en ... | |
|
