| Lettre de réconfort (maladie d'un proche)
Lettre de réconfort à un proche atteint d'une grave maladie. | |
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| Lettre de réconfort (maladie d’un enfant)
Lettre de réconfort à des parents dont l'enfant est gravement malade. | |
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| Seule
Poème de réconfort à une femme pour lui faire comprendre qu'elle ne sera plus célibataire très longtemps. | |
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| Attestation de guérison d’une maladie (assurance d’un prêt immobilier)
Dans le cadre de l’assurance d’un crédit, vous attestez être guéri d’une maladie. | |
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| Recours devant le TCI suite à une maladie professionnelle
Vous contestez devant le Tribunal du contentieux de l’incapacité une décision concernant votre maladie professionnelle. | |
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| Information d’une indisponibilité en raison d’une maladie
Lettre à l’attention du Pôle emploi afin de l’informer de votre indisponibilité en raison d’une maladie. | |
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| Demande à la CPAM de prise en charge de maladie professionnelle
Vous demandez la reconnaissance d’une maladie professionnelle auprès de la CPAM. | |
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| Recours devant le TASS pour non-reconnaissance d’une maladie professionnelle
Vous contestez devant le Tribunal des affaires sociales une décision de non-reconnaissance d’une maladie professionnelle. | |
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| Notification d’une absence de l’enfant pour cause de maladie contagieuse
Vous informez la crèche de l’absence de votre enfant atteint de maladie contagieuse. | |
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| Notification d’une absence de l’enfant pour cause de maladie non contagieuse
Vous informez la crèche de l’absence de votre enfant atteint de maladie non contagieuse. | |
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| Recours pour non-reconnaissance d’une maladie professionnelle
Vous contestez devant la commission de recours amiable une décision de non-reconnaissance d’une maladie professionnelle. | |
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| Retard de déclaration de maladie auprès de la CPAM
Vous vous excusez auprès de la CPAM suite à l’envoi tardif de feuille de maladie. | |
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| Lettre – Requête aux fins d’ouverture d’une mesure de protection
Lettre + Requête pour demander au Juge des Tutelles la protection (curatelle ou tutelle) d’un majeur dont les facultés mentales (maladie, altération due à l’âge …) ou corporelles (maladie, infirmité …) sont altérées. | |
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| Demande de reconnaissance d’une maladie professionnelle
Vous demandez la reconnaissance d’une maladie professionnelle. | |
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| Remerciements pour une amitié et refus de s'engager plus loin...
En pleine dépression, vous écrivez à un ami qui vous apporte un grand réconfort pour le remercier mais aussi pour freiner une histoire d'amour que vous n'êtes pas prêt(e) à vivre en ce moment. | |
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| Demande de carte européenne d’assurance maladie
Demande de carte européenne d’assurance maladie en cas de séjour dans un pays de l'Espace économique européen (EEE) ou en Suisse. | |
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| Demande de congés maladie (étudiant en médecine)
Etudiant en médecine, vous demandez à bénéficier de congés maladie. | |
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| Demande de renouvellement de conge parental (maladie de l’enfant)
Lettre à l’attention de votre employeur pour l’informer de votre souhait de prolonger d’un an votre un congé parental d’éducation en raison de la maladie de votre enfant (ou de son handicap ou suite à un accident). | |
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| Convocation à l'entretien préalable (maladie non professionnelle)
L'employeur qui envisage de licencier un salarié doit le convoquer à un entretien préalable dans des conditions strictement définies par le code du travail. La lettre tient compte du fait que le licenciement pour maladie n'est considéré comme cause réelle et sérieuse que dans des conditions exceptionnelles définies par la jurisprudence. | |
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| Attestation d’absence d’un mineur pour cause de maladie
Lettre de justificatif d’absence d’un mineur pour cause de maladie. | |
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| Notification de licenciement (maladie non professionnelle)
La lettre de licenciement doit être notifiée dans des conditions de forme et de délais strictement définies par le code du travail. La lettre tient compte du fait que le licenciement pour maladie n'est considéré comme cause réelle et sérieuse que dans des conditions exceptionnelles définies par la jurisprudence. | |
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| Information de la fin de la perception d’indemnités journalières (maladie)
Vous êtes demandeur d’emploi et perceviez l’Allocation de Retour à l’Emploi ou l’Allocation Spécifique de Solidarité avant d’être pris en charge par la sécurité sociale au titre des prestations en espèces (indemnités journalières). Votre arrêt maladie étant arrivé à son terme, vous demandez à bénéficier à nouveau de l’ARE ou de l’ASS. | |
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| Demande de report de congés payés (cause maladie)
Vous serez en congé maladie à la date de début de vos congés payés. Vous demandez à votre employeur de vous autoriser à décaler la date de vos congés à l’issue de votre arrêt de travail. | |
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| Demande de visa long séjour - accident de travail ou maladie professionnelle
Demande de visa long séjour pour les titulaires d'une rente d'accident de travail ou de maladie professionnelle versée par un organisme français. | |
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| Demande d’expertise médicale suite à la non-reconnaissance d’une maladie professionnelle
Vous demandez une contre-expertise médicale suite à une décision de non-reconnaissance d’une maladie professionnelle. | |
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| Demande de renouvellement de conge parental à temps partiel (maladie de l’enfant)
Lettre à l’attention de votre employeur pour l’informer de votre souhait de prolonger d’un an la période d’activité à temps partiel dont vous bénéficiez dans le cadre d’un congé parental d’éducation en raison de la maladie de votre enfant (ou de son handicap ou suite à un accident). | |
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| Refus de soins par le malade
Tout malade suivi en soins palliatifs est en droit de demander l’arrêt des traitements et investigations cliniques rendus inutiles par l’avancement de la maladie et les souffrances morales et physiques qu’il subit. On entre ici dans le domaine de ce qu’il est convenu d’appeler : l’acharnement thérapeutique. Tout malade a effectivement droit à vivre dans la dignité jusqu’à’ l’issue fatale de sa maladie. | |
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| Vœux pour le retour d’un collègue après congé maladie
Vœux de bonne réintégration à un collègue de retour après un congé longue maladie. | |
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| Information de la perception d’indemnités journalières (maladie)
Vous êtes demandeur d’emploi et percevez l’Allocation de Retour à l’Emploi ou l’Allocation Spécifique de Solidarité. Vous êtes en arrêt maladie et en conséquence pris en charge par la sécurité sociale au titre des prestations en espèce (indemnités journalières). Vous en informez le Pôle emploi – Assedic et demandez la suspension du versement de l’ARE ou de l’ASS. | |
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| Demande de congé longue maladie (CLM)
Demande de congé longue maladie par un fonctionnaire. | |
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| CPAM - Demande de qualité d’ayant droit autonome
Vous êtes identifié auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie en tant qu’ayant droit de l’un de vos parents. Vous souhaitez à présent que l’on vous reconnaisse la qualité d’ayant droit autonome afin de percevoir directement les remboursements des prestations en nature de l’assurance maladie. Vous en faite la demande auprès du Directeur de la CPAM. | |
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| Demande de carte de résident - étranger titulaire d’une rente d’accident de travail (ou maladie professionnelle)
Demande de carte de résident pour un étranger titulaire d’une rente d’accident de travail (ou maladie professionnelle) versée par un organisme français. | |
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| Attestation de l’employeur d’un arrêt maladie du salarié
Attestation de l’employeur d’un arrêt maladie du salarié. | |
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| Absence médicale prescrite suite à un événement douloureux
Pièce jointe manuscrite dans la procédure d'un arrêt maladie. | |
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| Certificat de vie - Ex 2
Certificat de vie établit à la demande de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie. | |
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| Information décès CPAM
Modèle de lettre pour demander les différentes formalités à effectuer auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie suite au décès d'un parent. | |
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| Demande de remboursement sécurité sociale
Demande de remboursement à votre caisse d'assurance maladie. | |
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| Demande de report de visite (vérification comptable)
L’entreprise contrôlée peut, dans le cadre d’une visite sur place, en demander le report pour cause sérieuse d’empêchement (sinistre, maladie…). | |
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| Garde d’enfants après décès
Atteint d’une maladie mortelle et sentant une mort prochaine, une mère de famille demande à une amie très proche de s’occuper de ses enfants après son départ. | |
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| Lettre d’informations médicales adressée au directeur
Les parents dont l’enfant est affecté d’une allergie ou une maladie particulière, attire l’attention du directeur de l’établissement sur les précautions à prendre (notamment par l’infirmière de l’établissement). | |
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| Contestation du taux d’invalidité
Contestation auprès du tribunal du contentieux de l’invalidité (rattaché à la DDASS) pour obtenir un classement dans une catégorie supérieure à celle fixée par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie. | |
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| CPAM - Changement d’adresse
Lettre à l’attention de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie dont vous dépendez afin de notifier votre prochain changement d’adresse et de demander une nouvelle carte d’assuré(e) social(e). | |
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| Contestation d’une décision de la CPAM et demande d’expertise médicale
Vous contestez une décision de votre caisse d’assurance maladie et demandez une expertise médicale. | |
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| Demande de formulaire d’allocation des travailleurs de l’amiante
Salarié ou ancien salarié atteint d’une maladie professionnelle liée à l’amiante, vous demandez à bénéficier d’une allocation spécifique. | |
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| Indisponibilité du Président pour l’AGO
Dans le cadre d'une association, le Président est indisponible pour maladie. Conformément aux statuts, vous convoquez les membres du bureau pour organiser en son absence l'Assemblée Générale Ordinaire. | |
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| Voeux de rétablissement
Voeux de rétablissement à un collègue en congé maladie. | |
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| Maison de retraite et Alzheimer
Lettre adressée au Ministre de la santé pour que votre maison de retraite puisse bénéficier en moyens et gagner en modernité pour encadrer vos résidents atteints par la maladie d'Alzheimer. | |
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| Demande de délais de déclaration d’impôts
L’entreprise peut demander des délais pour déposer sa déclaration si elle se trouve dans l’impossibilité de remplir son obligation légale en raison de circonstances graves, imprévisibles et indépendantes de sa volonté (maladie du comptable, sinistre etc.). | |
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| Demande de soins palliatifs
Cette lettre est adressée au directeur de l’établissement où le malade est hospitalisé. Elle rappelle le droit du malade et (ou) de ses proches d’obtenir tous les moyens qui permettent de soulager ses souffrances physiques et morales et de vivre sa maladie dans la dignité, jusqu’à son issue fatale. | |
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| Recours contre une décision de la CPAM
Recours contre une décision de la caisse primaire d’assurance maladie. | |
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