| Exclusion d’un stagiaire pour absence injustifiée
Vous notifiez à un stagiaire son exclusion d’un stage en raison d’absences injustifiées. | |
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| Fiche d'évaluation de stagiaire
Fiche permettant à une entreprise d’évaluer et de noter objectivement un stagiaire. | |
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| Dédicace à inclure dans un rapport de stage
Remerciements pour un rapport de stage (à un professeur, à des proches, à un correcteur). | |
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| Recommandation d’un étudiant stagiaire
Recommandation d’un stagiaire auprès d’un autre employeur. | |
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| Rapport de stage
Modèle de rapport de stage type avec : page de garde, remerciements, introduction, plan détaillé, conclusion, glossaire, bibliographie et annexes. | |
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| Remise d'un rapport
Petite lettre accompagnant un rapport universitaire dans les trois cas suivants : après un stage ; en fin d'année d'un Master ; en retard. | |
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| Rapport du gérant AG SCI
Rapport du gérant lors d’une assemblée générale de société civile immobilière. | |
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| Exclusion d’un stagiaire pour motif spécifique
Vous notifiez à un stagiaire son exclusion d’un stage pour un motif prévu par le règlement intérieur (convention). | |
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| Fiche d'évaluation de rapport de stage
Fiche permettant d’évaluer et de noter objectivement un rapport de stage. | |
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| Exclusion d’un stagiaire pour non-respect des horaires
Vous notifiez à un stagiaire son exclusion d’un stage en raison du non-respect des horaires. | |
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| Rapport du gérant à une AGE de SARL
Formule de rapport du gérant à une assemblée générale extraordinaire de SARL. | |
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| Meilleurs vœux à un stagiaire en fin de stage
Meilleurs vœux à un stagiaire en fin de stage après liens d’amitié. | |
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| Demande de rapport d’expertise (exclusion ou limitation de responsabilité)
L’assuré peut exiger la communication du rapport d’expertise invoqué à l’appui d’une exclusion ou limitation de responsabilité. | |
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| Rapport du gérant à l’AGE d’une SCI en vue sa dissolution (gérant liquidateur)
Rapport du gérant à l’assemblée générale extraordinaire d’une Société Civile Immobilière en vue sa dissolution (gérant liquidateur). | |
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| Rapport du gérant à l’AGE d’une SCI en vue sa dissolution (gérant non liquidateur)
Rapport du gérant à l’assemblée générale extraordinaire d’une Société Civile Immobilière en vue sa dissolution (gérant non liquidateur). | |
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| Félicitations et meilleurs vœux à un(e) apprenti(e) ou stagiaire 1
Félicitations, encouragements et meilleurs vœux à un(e) apprenti(e) ou stagiaire (langage parlé). | |
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| Félicitations et meilleurs vœux à un(e) apprenti(e) ou stagiaire 2
Félicitations, encouragements et meilleurs vœux à un(e) apprenti(e) ou stagiaire (langage soutenu). | |
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| Exclusion d’un stagiaire pour abandon d’une formation
Vous notifiez à un stagiaire son exclusion d’un stage pour abandon de formation. | |
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| Félicitations et meilleurs vœux à un stagiaire en fin de stage
Félicitations par toute l’équipe et meilleurs vœux à un stagiaire en fin de stage. | |
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| Rapport du gérant assemblée générale
Rapport du gérant à l’assemblée générale (SARL). | |
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| Demande de visa long séjour - stagiaire - aide familial (au pair)
Demande de visa long séjour mention " stagiaire - aide familial (au pair)". | |
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| Félicitations et meilleurs vœux à un stagiaire en fin de stage
Félicitations et meilleurs vœux à un stagiaire en fin de stage. | |
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| Stagiaire R.H.
Lettre de candidature spontanée pour un stage R.H. | |
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| Demande de carte de séjour temporaire mention "stagiaire"
Demande de carte de séjour temporaire mention "stagiaire". | |
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| Modèle de dédicace d’un rapport de stage
Modèle de dédicace d’un rapport de stage. | |
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| Certificat de stage
Modèle permettant d’attester la présence et les missions d’un stagiaire au sein d’une entreprise. | |
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| Militaire – Rapport sur le comportement d’un militaire du rang
Rapport sur le comportement d’un militaire du rang. | |
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| Attestation de stage
Attestation délivrée à un stagiaire dans l’entreprise. Cas général. | |
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| Contestation d’expertise
Lettre pour demander à sa compagnie d’assurance une expertise contradictoire suite à un premier rapport jugé incomplet, erroné ou inexact. | |
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| Stagiaire assistante recrutement
Lettre de candidature en réponse à une annonce pour un stage d’assistante recrutement. | |
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| Refus de paiement d’une facture additionnelle au devis initial
Le client refuse de payer un supplément par rapport au devis initial accepté et signé par les deux parties. | |
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| Recherche stagiaires pour modèle (association de peintres)
Président d’une association de peintres amateurs, vous consulter les Établissements de formation pour trouver des modèles sous le statut de stagiaire. | |
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| Déclaration à l’URSSAF de fin d’emploi familial (autre cas)
Vous déclarez à l’URSSAF mettre fin à un emploi familial (hors assistante maternelle, employé au pair, stagiaire, aides familiaux étrangers). | |
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| Rapport AGE nomination nouveau gérant SCI
Proposition de nomination d’un nouveau gérant de société civile immobilière lors d’une assemblée générale extraordinaire. | |
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| Demande d’avenant (changement du risque)
Quand une société acquiert de nouveaux locaux et (ou) renouvelle du matériel ou un parc automobile, un avenant est nécessaire du fait d’un changement de risque par rapport au contrat d’assurance initial. | |
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| Réclamation après avoir signé un contrat de location de vacance
Vous estimant lésé(e) par rapport aux termes d'un contrat de location, vous écrivez au propriétaire afin d'obtenir un remboursement à l'amiable. | |
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| Remerciements à mettre dans un rapport de stage
Remerciements à employeur, maître de stage et personnel, suite à stage dans entreprise. Cas général. | |
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| Remerciements à intégrer dans mémoire (thèse…)
Vous consacrez un paragraphe de votre mémoire (thèse, rapport de stage…) aux remerciements que vous voulez adresser à tous ceux qui vous ont aidé lors de vos recherches (directeur de recherche, professeurs, parents, etc.). | |
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| Lettre de motivation de demande d’emploi après stage
Vous avez effectué un stage dans une entreprise ou un organisme et vous postulez pour un emploi en rapport avec les missions qui vous ont été confiées pendant le stage. | |
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| Transfert du siège social d’une SARL
Pack nécessaire à l’organisation d’un transfert de siège social de SARL (procédure et démarches, convocation des associés, rapport du gérant, texte des résolutions, feuille de présence, procès-verbal, avis de publicité). | |
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| Changement de gérant d’une SARL
Pack nécessaire à l’organisation d’un changement de gérant de SARL (procédure et démarches, convocation des associés, rapport du gérant, texte des résolutions, feuille de présence, procès-verbal, avis de publicité, déclaration sur l’honneur de non-condamnation, lettre de démission). | |
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| Convention de stage
Modèle de convention de stage entre l’employeur, l’établissement d’enseignement et le stagiaire. Conforme à la charte des stages étudiants en entreprise et reprenant les 11 clauses que doit impérativement comporter toute convention (Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances et Décret n° 2006-1093 du 29 août 2006). | |
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| Meilleurs vœux pour la nouvelle année à un(e) employé(e) et promesse de CDI
Un employeur souhaite ses vœux pour la nouvelle année à un stagiaire ou un employé en CDD et lui promet une embauche en CDI. | |
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| Assemblée générale (pack simple)
Pack nécessaire à l’organisation d’une assemblée générale de SARL (5 modèles : Convocation assemblée générale ; Feuille de présence assemblée générale ; Rapport du gérant assemblée générale ; Procès verbal d’assemblée générale ; Pouvoir de représentation à l’assemblée générale). | |
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| Le droit de la négociation collective
Dossier : La négociation collective est un instrument juridique ancien. La convention collective est seule à pouvoir traiter des questions pour lesquels un rapport direct et individuel entre contractants est peu pertinent. Le syndicat de salariés négocie une convention avec l’employeur pour résoudre un conflit collectif du travail ou pour améliorer la situation des salariés, en prévention d’un conflit. | |
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| Demande prise en charge des cotisations sociales (formation professionnelle non rémunérée)
Demande de formulaire de prise en charge des cotisations sociales d’un stagiaire en formation professionnelle non rémunérée. | |
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| Assemblée générale (pack complet)
Pack nécessaire à l’organisation d’une assemblée générale de SARL (9 modèles : Convocation assemblée générale ; Feuille de présence assemblée générale ; Rapport du gérant assemblée générale ; Procès verbal d’assemblée générale ; Pouvoir de représentation à l’assemblée générale ; Mise en demeure du commissaire aux comptes au gérant de tenir une AG ; Mise en demeure par les associés de tenir une AG ; Convocation commissaire aux comptes assemblée générale ; Information membres comite d’entreprise assemblée générale). | |
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| Logiciel et piratage
Dossier : Envisager l’étude du logiciel par rapport au piratage implique d’aborder le problème contemporain de la protection des programmes d’ordinateur contre ce nouveau fléau de notre société numérique que représente le piratage. Le piratage consistant à dupliquer un programme, suppose une certaine habilité technique du « pirate » qui a la maîtrise de la création logicielle d’un tiers, sans que pour autant, ce tiers soit dépossédé de sa création. Cependant, cette « pratique » illicite peut lui faire perdre des bénéfices résultant de l’exploitation de son logiciel. Le piratage est aujourd’hui facilité par l’arrivée sur le marché de logiciels standards, les progiciels, plus faciles à replacer sur ce marché que des logiciels trop spécifiques, répondant à des besoins définis. | |
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| Demande de remise de pénalités de retard
Demande de remise des pénalités de retard sur paiement tiers provisionnel (revenus insuffisants). | |
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| Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres). | |
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