| Dédicace à inclure dans un rapport de stage
Remerciements pour un rapport de stage (à un professeur, à des proches, à un correcteur). | |
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| Rapport de stage
Modèle de rapport de stage type avec : page de garde, remerciements, introduction, plan détaillé, conclusion, glossaire, bibliographie et annexes. | |
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| Remise d'un rapport
Petite lettre accompagnant un rapport universitaire dans les trois cas suivants : après un stage ; en fin d'année d'un Master ; en retard. | |
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| Rapport du gérant AG SCI
Rapport du gérant lors d’une assemblée générale de société civile immobilière. | |
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| Fiche d'évaluation de rapport de stage
Fiche permettant d’évaluer et de noter objectivement un rapport de stage. | |
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| Rapport du gérant à une AGE de SARL
Formule de rapport du gérant à une assemblée générale extraordinaire de SARL. | |
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| Demande de rapport d’expertise (exclusion ou limitation de responsabilité)
L’assuré peut exiger la communication du rapport d’expertise invoqué à l’appui d’une exclusion ou limitation de responsabilité. | |
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| Rapport du gérant à l’AGE d’une SCI en vue sa dissolution (gérant liquidateur)
Rapport du gérant à l’assemblée générale extraordinaire d’une Société Civile Immobilière en vue sa dissolution (gérant liquidateur). | |
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| Rapport du gérant à l’AGE d’une SCI en vue sa dissolution (gérant non liquidateur)
Rapport du gérant à l’assemblée générale extraordinaire d’une Société Civile Immobilière en vue sa dissolution (gérant non liquidateur). | |
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| Demande de confirmation de garanties pour activité nouvelle
Dans le cadre de votre association, vous créez une nouvelle activité sportive et demandez à votre assurance si les risques inhérents à cette activité sont couverts. | |
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| Rapport du gérant assemblée générale
Rapport du gérant à l’assemblée générale (SARL). | |
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| L’activité des C.C.P.P.R.B. en France
Les Comités Consultatifs de Protection des Personnes qui se prêtent à la Recherche Biomédicale (C.C.P.P.R.B.) exercent une activité alliant respect des droits des patients et avancée scientifique. | |
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| Modèle de dédicace d’un rapport de stage
Modèle de dédicace d’un rapport de stage. | |
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| Demande de dérogation à une activité sportive à l’école
Vous souhaitez que votre enfant scolarisé ne participe pas à une activité sportive (natation, tennis, athlétisme…). | |
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| Attestation sur l’honneur de non activité
Vous attestez sur l’honneur n’exercer aucune activité. | |
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| Information de reprise d’activité professionnelle à temps partiel
Lettre à l’attention du Pôle emploi afin de l’informer de votre prochaine reprise d’activité professionnelle. S’agissant d’une activité à temps partiel (d’une durée inférieure à 136 heures par mois et rémunérée à moins de 70% du salaire que vous perceviez avant d’être au chômage), vous demandez le maintien partiel de votre allocation de retour à l’emploi. | |
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| Demande dossier versement complément de libre choix d’activité (ex.1)
Vous avez cessé votre activité professionnelle pour vous consacrer à l’éducation de votre enfant (de vos enfants). Vous adressez une lettre à votre Caisse d’Allocations Familiales afin de demander la transmission d’un dossier relatif au versement du complément de libre choix d’activité. | |
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| Demande dossier versement complément de libre choix d’activité (ex.2)
Vous avez réduit votre activité professionnelle pour vous consacrer à l’éducation de votre enfant (de vos enfants). Vous adressez une lettre à votre Caisse d’Allocations Familiales afin de demander la transmission d’un dossier relatif au versement du complément de libre choix d’activité. | |
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| Militaire – Rapport sur le comportement d’un militaire du rang
Rapport sur le comportement d’un militaire du rang. | |
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| Information de reprise d’activité professionnelle
Lettre à l’attention du Pôle emploi afin de l’informer de votre prochaine reprise d’activité professionnelle. | |
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| Information d’une activité professionnelle de courte durée
Vous exercez une activité professionnelle temporaire. Vous en informez le Pôle emploi. | |
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| Information d’activité bénévole
Lettre à l’attention du Pôle emploi afin de savoir si l’exercice d’une activité bénévole est compatible avec le versement des allocations chômage que vous percevez en tant que demandeur d’emploi. | |
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| Demande d’un formulaire de VAE (activité salariée)
Demande d’un formulaire de validation des acquis d’expérience pour accéder à un titre professionnel délivré au nom du ministre charge de l’emploi (activité salariée). | |
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| Demande d’un formulaire de VAE (activité non salariée)
Demande d’un formulaire de validation des acquis d’expérience pour accéder à un titre professionnel délivré au nom du ministre charge de l’emploi (activité non salariée). | |
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| Demande autorisation domiciliation activité professionnelle dans logement
Lettre du locataire à l’attention du bailleur lui demandant l’autorisation de domicilier une activité professionnelle au logement loué. | |
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| Notification de reprise d’activité par un retraité
Vous êtes à la retraite et reprenez une activité, vous en informez votre caisse de retraite. | |
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| Notification de reprise d’activité par un retraité
Vous êtes à la retraite et reprenez une activité, vous en informez votre caisse de retraite. | |
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| Exercice d’une activité professionnelle dans le logement
Lettre du bailleur à l’attention du locataire lui demandant de cesser d’exercer une activité professionnelle dans le logement loué. | |
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| Lettre de démission suite à la reprise d’activité du conjoint
Vous informez votre employeur de votre désir de démissionner pour suivre votre conjoint qui a repris une activité suite à une période de chômage. | |
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| Réponse accusation d’exercer une activité professionnelle
Lettre de défense au reproche d’exercer une activité professionnelle sans l’accord du propriétaire alors que le bail est à usage exclusif d’habitation, un tel accord n’étant nécessaire que pour les activités réglementées ou qui occasionnent des troubles de voisinage. | |
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| Déclaration de reprise d’une activité professionnelle
Il est important d’informer la Caisse d’Allocations Familiales d’une reprise d’activité après une période de chômage et cela dans les meilleurs délais, afin de ne pas se retrouver dans une situation de trop perçu au niveau des allocations et de devoir rembourser. | |
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| Information d’une activité professionnelle occasionnelle
Vous exercez une activité professionnelle occasionnelle. Vous en informez le Pôle emploi. | |
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| Contestation d’expertise
Lettre pour demander à sa compagnie d’assurance une expertise contradictoire suite à un premier rapport jugé incomplet, erroné ou inexact. | |
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| Demande de bénéfice du régime de l’auto-entrepreneur pour un professionnel en activité
Vous êtes un professionnel en activité et souhaitez bénéficier du régime de l’auto-entrepreneur. | |
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| Assurance local commercial et extension d’activité
Lettre à l’attention de votre assureur afin de demander une modification en augmentation de garantie du contrat d’assurance de votre local commercial. Vous avez récemment procédé à une extension d’activité. | |
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| Demande versement complément de libre choix d’activité
Lettre à l’attention des services de votre Caisse d’Allocations Familiales afin de demander le versement du complément de libre choix d’activité dans le cadre de la Prestation d’Accueil du Jeune Enfant. Vous transmettez les formulaires remplis et les pièces justificatives demandées. | |
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| Recours contre une décision de radiation (non déclaration d’une activité)
Vous avez été informé de votre radiation de la liste des demandeurs d’emploi en raison de la non déclaration d’une activité. Vous formulez un recours préalable à l’encontre de cette décision. | |
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| Demande de prolongation de congé parental et transformation en activité à temps partiel
Lettre à l’attention de votre employeur pour l’informer de votre souhait de prolonger le congé parental d’éducation dont vous bénéficiez et de le transformer en activité à temps partiel. | |
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| Modulation à la hausse des prélèvements mensuels (reprise d’activité prof.)
Lettre à l’attention du Trésorier payeur de la trésorerie dont vous dépendez afin de demander une modulation à la hausse de vos prélèvements mensuels car vos revenus ont augmenté d’au moins 10% suite à la fin d’une période de chômage et à la reprise d’une activité professionnelle. | |
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| Lettre de motivation Directeur Insertion par l’Activité Economique
Lettre de candidature spontanée pour un poste de Directeur Insertion par l’Activité Economique. | |
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| Déclaration de cessation d’activité sédentaire au RCS
Déclaration de cessation d’activité sédentaire au registre du commerce et des sociétés. | |
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| Mutuelle - Résiliation exceptionnelle pour cessation définitive d’activité professionnelle ou retraite
Lettre pour mettre fin à son adhésion aux garanties individuelles suite à retraite professionnelle ou cessation définitive d’activité professionnelle et sans attendre l’échéance annuelle. | |
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| Notification de reprise d’activité par un retraité (caisse complémentaire)
Vous êtes à la retraite et reprenez une activité, vous en informez votre caisse de retraite complémentaire. | |
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| Notification de reprise d’activité par un retraité (caisse complémentaire)
Vous êtes à la retraite et reprenez une activité, vous en informez votre caisse de retraite complémentaire. | |
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| Demande de période d’activité à temps partiel suite à un congé de maternité
Lettre d’une salariée actuellement en congé de maternité informant son employeur de son désir d’exercer son activité à temps partiel dans le cadre d’un congé parental d’éducation suite à son congé actuel. | |
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| Demande de période d’activité à temps partiel suite à un congé d’adoption
Lettre d’un salarié actuellement en congé d’adoption informant son employeur de son désir d’exercer son activité à temps partiel dans le cadre d’un congé parental d’éducation suite à son congé actuel | |
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| Militaire – Demande de cumul d’activité privée lucrative avec la fonction de militaire
Lettre au Ministre de la Défense pour solliciter une autorisation de cumul d’activité privée lucrative accessoire à la fonction de militaire. | |
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| Refus de paiement d’une facture additionnelle au devis initial
Le client refuse de payer un supplément par rapport au devis initial accepté et signé par les deux parties. | |
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| Demande de période d’activité à temps partiel dans le cadre d'un congé parental d'éducation
Lettre d’un salarié à son employeur l’informant de son désir d’exercer son activité à temps partiel dans le cadre d’un congé parental d’éducation. | |
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| Demande à l’employeur une attestation d’activité à temps partiel
Vous êtes salarié et demandez à votre employeur de vous délivrer une attestation d’activité à temps partiel. | |
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