| Ouverture et liquidation d'une succession
Lettre pour demander à un notaire de s'occuper d'une succession (ouverture ... Prévoir de transmettre au notaire toutes les pièces utiles (titres de propriété, ... | |
 |
| Invitation goûter d'enfant
Invitation au goûter donné à l'occasion de l'anniversaire de votre enfant. ... P.S. Prévoir un maillot de bain (ou autre selon activités prévues) Signature enfant ... | |
|
| Modèle de contrat de location : appartement, automobile, etc
Tous nos modèles de contrats de location. Facilitez-vous la vie en utilisant un ... une salle ou une voiture, il est indispensable de prévoir un contrat de ... | |
|
| Convocation à une réunion
Lettre type de convocation à une réunion de travail dont les destinataires peuvent être des employés, des ... Prévoir l'envoi de ce courrier ... | |
|
| Actes accomplis pour le compte d'une association avant sa création
Document permettant de dégager la responsabilité du créateur d'une association, en ... Il est prudent de prévoir une date limite (ou un délai) de création de ... | |
|
| Décès : formalités et démarches
Note sur l'ensemble des formalités postérieures au décès auprès des services de l'état ... 7) Notaire : prévoir un rendez-vous pour organiser la succession. ... | |
|
| Règlement intérieur d'association (cas général)
Texte permettant à une association de fixer les règles de son organisation interne et de son ... Il est possible d'en prévoir plusieurs. Exemple : ... | |
|
| Restitution des apports en cas de dissolution et ...
En temps que futur président d'une association en création, vous informez le bureau directeur de la nécessité de prévoir une clause statuaire relative à la ... | |
|
| Refus de soins par le malade
Tout malade suivi en soins palliatifs est en droit de demander l'arrêt des traitements et investigations cliniques rendus ... Prévoir un ou deux entretiens sur ... | |
|
| Enregistrement de statuts
Vous transmettez plusieurs exemplaires des statuts de la société que vous venez de créer aux services des ... Prévoir suffisamment d'exemplaires, sachant ... | |
|
| Remboursement anticipé d'un prêt immobilier
Lettre de demande de remboursement anticipé d'un prêt Immobilier. ... compléter, éventuellement procédure de et à prévoir. ... | |
|
| Annulation d'un prêt immobilier suite au refus du permis de ...
Lettre à l'attention de la banque ou de l'organisme de crédit qui a accordé un ... Il est possible de prévoir dans le contrat de prêt une durée plus longue que ... | |
|
| Demande d'autorisation d'absence (réserviste opérationnel)
Vous êtes réserviste opérationnel, vous avez déjà pris les congés prévus par la ... votre contrat ou convention collective peuvent prévoir d'autres avantages. ... | |
|
| Transformation d'un congé de solidarité familiale en temps partiel
Vous êtes en congé de solidarité familiale, vous demandez par courrier à votre employeur son accord pour ... travail peuvent prévoir des avantages ... | |
|
| Demande de changement de patron (contrat d'apprentissage)
Demande de changement de patron dans le cadre d'un contrat d'apprentissage. ... Prévoir l'envoi de la demande dans des délais suffisants permettant une ... | |
|
