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Recherche de lettre : plan de cattiere
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Plan d’affaire simplifié4.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Business plan (pour TPE ou profession libérale)5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Rédiger compte-rendu d’activités1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Autorisation de travaux sur immeuble classé monument historique3.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Autorisation de travaux temporaires sur immeuble classé monument historique3.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de POS1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Déclaration préalable de construction2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande rendez-vous Ministre de la part du secrétaire CHS pour dossier "amiante"1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de division d’un terrain en deux lots3.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Annulation de réservation (bien sur plan)2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande d’agrément sanitaire5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Autorisation de stationnement de caravane(s) sur un terrain pendant + de 3 mois par an2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Bail d’habitation (non meublé) + acte de caution12.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Constructibilité d’une parcelle2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat d’urbanisme2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de règlement des impôts en deux fois1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Candidature spontanée : Assistante commerciale communication1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Dossier sur le permis de lotir5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Acte de caution5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Rédiger compte-rendu d’activités + Compte-rendu d’activités2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Dossier sur le permis de démolir5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de permis de démolir3.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Dossier sur la demande de permis de construire5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Contrat de paysagiste10.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande d’autorisation pour faire une ouverture sur le mur mitoyen3.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Mandat de gestion8.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de délai de paiement ou de report des cotisations3.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Mandat de vente non exclusif8.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Mandat exclusif de vente8.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Modèle de rapport d’activités3.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Contrat de confidentialité5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Dossier sur la demande d'autorisation de changement d'affectation d’un local5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Bail professionnel10.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Constitution de servitude (titre)6.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Convention de groupement de fait9.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Contrat de publicité7.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Entretien d’embauche – Fiche de présentation et de préparation4.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Entretien annuel d’évaluation (modèle de guide)5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Dossier sur la déclaration de travaux exemptés de permis de construire5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Transaction - Protocole d’accord transactionnel5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Cession de créance ou de dette9.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Comment rédiger note service1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Bail à loyer libre (Code civil)10.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Promesse de cession de droit au bail12.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Contrat de location (box, stalle, prairie)10.00 €Voir la lettreCommander la lettre
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Cession de bail commercial (droit au bail)10.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Dossier : Comment réviser un loyer d'habitation4.00 €Voir la lettreCommander la lettre
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