| Demande de congé pour accompagnement d’une personne en fin de vie
Lettre de demande d’un congé (temps plein ou mi-temps pour s’occuper d’une personne en soins palliatifs (membre proche de la famille ou personne vivant au domicile du demandeur). | |
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| Demande de formulaire de mandat de protection future
Le mandat de protection future est un contrat qui a pour objet de permettre à une personne de désigner à l'avance la personne qui sera chargée de veiller sur sa personne et / ou sur tout ou partie de son patrimoine, le jour où elle ne sera plus en état - physique ou mental - de le faire seule. | |
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| Contrat de service à la personne
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l’importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la liste des activités mentionnées à l’article L 129-1 du Code du travail et concernant les Services à la personne, règlementent ces services. Le Code du travail reprend leurs dispositions dans les articles L 129-1 à L 129-17 pour la partie législative et D 129-1 à D 129-38 pour la partie réglementaire. Parmi les services à la personne, citons les travaux ménagers, les cours particuliers, le baby-sitting, l'assistance aux personnes âgées, aux personnes handicapées, mais aussi, le dépannage informatique, les promenades d'animaux domestiques... Il y a également la préparation aux repas, la livraison de courses, le repassage de vêtements... même si ces divers travaux peuvent être effectués en dehors du domicile de la personne bénéficiaire du service à la personne demandé. L'intérêt des services à la personne est qu'ils donnent droit à des réductions au titre de l'impôt sur le revenu, un taux de TVA à 5,5% sur les prestations facturées par l’entreprise réalisant le service à la personne... D'autre part, le Chèque Emploi Service Universel ou CESU est un moyen de payer la personne effectuant le service à la personne. Enfin, le bénéficiaire du service à la personne peut soit embaucher directement à domicile la personne chargée d’effectuer ledit service (elle sera alors son employeur), soit passer par une structure agréée par l'Etat telle qu’une entreprise, une association, un établissement public, un centre communal ou intercommunal d'action sociale... qui aura à son tour le rôle d’employeur. C’est justement ce second cas qu’illustre le contrat de service à la personne proposé ici. | |
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| Refus de dossier d'inscription et erreur sur la personne
Vous expliquez à un organisme que ce dernier en ayant refusé votre dossier pour pièces manquantes ou dépassement de la date limite d’envoi s'est trompé de personne. | |
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| Demande de congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie
Lettre d’un fonctionnaire à l’attention de son directeur ou de son chef de service pour demander à bénéficier d’un congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie. | |
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| Contrat de service à la personne (entre 2 personnes physiques)
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l’importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la liste des activités mentionnées à l’article L 129-1 du Code du travail et concernant les Services à la personne, règlementent ces services. Le Code du travail reprend leurs dispositions dans les articles L 129-1 à L 129-17 pour la partie législative et D 129-1 à D 129-38 pour la partie réglementaire. Parmi les services à la personne, citons les travaux ménagers, les cours particuliers, le baby-sitting, l'assistance aux personnes âgées, aux personnes handicapées, mais aussi, le dépannage informatique, les promenades d'animaux domestiques... Il y a également la préparation aux repas, la livraison de courses, le repassage de vêtements... même si ces divers travaux peuvent être effectués en dehors du domicile de la personne bénéficiaire du service à la personne demandé. L'intérêt des services à la personne est qu'ils donnent droit à des réductions au titre de l'impôt sur le revenu, un taux de TVA à 5,5% sur les prestations facturées par l’entreprise réalisant le service à la personne... D'autre part, le Chèque Emploi Service Universel ou CESU est un moyen de payer la personne effectuant le service à la personne. Enfin, le bénéficiaire du service à la personne peut soit embaucher directement à domicile la personne chargée d’effectuer ledit service (elle sera alors son employeur), soit passer par une structure agréée par l'Etat telle qu’une entreprise, une association, un établissement public, un centre communal ou intercommunal d'action sociale... qui aura à son tour le rôle d’employeur. C’est justement ce premier cas qu’illustre le contrat de service à la personne dit « en direct » proposé ici. | |
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| Dénonciation d’un mariage après sa célébration (erreur sur la personne)
Vous demandez au Procureur la nullité d’un mariage (erreur sur la personne). | |
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| Poème d’anniversaire pour une personne obnubilée par son anniversaire
Souhait d’un anniversaire sous forme de poème à une personne qui y pense sans cesse et en parle à tout le monde. | |
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| Remerciements pour prêt d'appartement
Vous remerciez une personne pour l'appartement ou la maison prêté(e) pour vos vacances. En retour, vous proposez à cette personne de lui prêter votre propre logement, dans le futur. | |
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| Erreur médicale sur personne âgée
Demande d’intervention du Président de la République afin d’obtenir réparation dans un dossier litigieux (erreur médicale) suite à une hospitalisation d’une personne âgée. | |
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| Demande de prestation par une personne handicapée en mi-temps thérapeutique
Personne handicapée et bénéficiant d’un mi-temps thérapeutique, vous sollicitez des prestations auprès de la maison départementale des personnes handicapées. | |
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| Lettre en faveur d'une personne victime d'un arrêté préfectoral de reconduite à la frontière
Vous écrivez pour une personne analphabète un recours d'annulation d'Arrêté Préfectoral de Reconduite à la Frontière au président du Tribunal administratif. | |
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| Recours contre une décision de placement sous tutelle (par la personne protégée)
Recours contre une décision de placement sous tutelle (exercé par la personne protégée). Modèle concernant le recours formé par la personne concernée par le placement sous tutelle (et non les membres de sa famille). | |
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| Autorisation de placer l’argent d’une personne sous tutelle
Demande au juge des tutelles l’autorisation de placer l’argent d’une personne protégée. | |
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| Demande de majoration pour tierce personne
Vous demandez à bénéficier de l’aide « majoration pour tierce personne » (MTP). | |
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| Droit au travail ou à la formation pour personne handicapée
Demande relative au travail ou à la formation professionnelle d’une personne handicapée. | |
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| Lettre signalant la conduite désagréable d’un employé du service public
Lettre contre l'attitude agressive d'une personne salariée par un organisme (CAF, Assedic, Sécurité sociale, etc.). Vous faites savoir à qui de droit qu'une personne vous a manqué de respect jusqu'à vous agresser verbalement sur son lieu de travail. | |
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| Demande de copie d’acte de naissance d’une personne née dans un DOM-TOM
Lettre à l’attention des services du ministère de l’Outre-Mer afin de demander l’envoi d’une copie d’acte de naissance d’une personne née dans un DOM-TOM. | |
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| Contrat de travail dans une entreprise de services à la personne
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l’importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la liste des activités mentionnées aux articles L 7231-1 et suivants du Nouveau Code du travail (ancien article L 129-1 du Code du travail), et concernant les Services à la personne, règlementent ces services. Le Code du travail reprend leurs dispositions dans les articles L 7231-1 et suivants du Nouveau Code du travail et L 1271-17, pour la partie législative, et D 1271-1 à D 7233-1 pour la partie réglementaire (anciens articles L 129-1 à L 129-17 et D 129-1 à D 129-38). Parmi les services à la personne, citons les travaux ménagers, les cours particuliers, le baby-sitting, l'assistance aux personnes âgées, aux personnes handicapées, mais aussi, le dépannage informatique, les promenades d'animaux domestiques... Il y a également la préparation aux repas, la livraison de courses, le repassage de vêtements... même si ces divers travaux peuvent être effectués en dehors du domicile de la personne bénéficiaire du service à la personne demandé. L'intérêt des services à la personne est qu'ils donnent droit à des réductions au titre de l'impôt sur le revenu, un taux de TVA à 5,5% sur les prestations facturées par l’entreprise réalisant le service à la personne... D'autre part, le Chèque Emploi Service Universel ou CESU est un moyen de payer la personne effectuant le service à la personne. Enfin, le bénéficiaire du service à la personne peut soit embaucher directement à domicile la personne chargée d’effectuer ledit service (elle sera alors son employeur), soit passer par l’intermédiaire d’une structure agréée par l'Etat telle qu’une entreprise, une association, un établissement public, un centre communal ou intercommunal d'action sociale... qui aura à son tour le rôle d’employeur. Mais, qu’en est-il du contrat de travail entre une entreprise agréée par l’Etat et le salarié qui effectue un service à la personne au profit d’une tierce personne, en un mot le « bénéficiaire » ? Qu’en est-il de cette relation triangulaire ? C’est justement le contrat proposé ici et ses effets juridiques qu’illustre le contrat de travail dans une entreprise de services à la personne. | |
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| Demande de prime à l’insertion pour l’embauche d’une personne handicapée
Votre entreprise embauche une personne handicapée, vous demandez à bénéficier de la prime à l’insertion. | |
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| Demande de copie d’acte de décès d’une personne décédée à l’étranger
Lettre à l’attention du service central d’Etat Civil du ministère des Affaires Etrangères afin de demander l’envoi d’une copie de l’acte de décès d’une personne décédée dans un pays étranger. | |
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| Demande de dossier d’identification d’une personne handicapée
Demande de dossier d’identification d’une personne handicapée à la maison départementale des personnes handicapées (MDPH). | |
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| Demande de copie d’acte de naissance avec filiation d’une personne née dans un DOM-TOM
Lettre à l’attention des services du ministère de l’Outre-Mer afin de demander l’envoi d’une copie d’acte de naissance d’une personne née dans un DOM-TOM, acte faisant apparaître la filiation. | |
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| Meilleurs vœux d'une veuve à un travailleur d'aide à la personne
Une veuve souhaite ses meilleurs vœux et remercie un travailleur d'aide à la personne qui lui rappelle son défunt mari. | |
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| Demande d’autorisation de mariage avec une personne sous curatelle
Vous demandez au juge (ou au curateur) l’autorisation de vous marier avec une personne sous curatelle. | |
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| Contrat de prêt à usage (commodat)
Modèle de contrat de prêt à usage, également appelé « commodat », permettant à une personne (physique ou morale) de prêter une chose non consomptible (c’est-à-dire dont on peut se servir sans le détruire) et qui doit être restituée à l’issue par l’emprunteur (personne physique ou morale). | |
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| Abélard
Prénom composé de telle sorte qu’en lisant dans le sens vertical chaque lettre du prénom Abélard, on trouve des mots qui qualifient la personne.
A offrir à l’occasion d’une fête (anniversaire d’Abélard, saint-valentin…) ou tout simplement pour témoigner de votre affection à une personne qui s’appelle Abélard. Très utile pour composer une carte originale à envoyer à Abélard. | |
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| Lettre de vœux fin d’année
Lettre de vœux de fin d’année adressée à une personne et ou une personne et sa famille | |
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| Agrément Association services à la personne
Demande d’agrément pour une association de services à la personne. | |
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| Demande de titre de séjour pour une personne originaire de l’U.E. (autres cas)
Demande de titre de séjour pour une personne originaire de l’Union Européenne (autre cas). | |
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| Recours contre une ordonnance de placement (tutelle ou curatelle)
Toute personne placée sous régime de tutelle ou de curatelle et toute personne ayant qualité pour faire une telle demande peut former un recours contre une ordonnance de placement, dans des conditions de délais très strictes et à condition de produire un justificatif médical spécial. | |
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| Demande de duplicata d’un titre de séjour par une personne originaire de l’U.E.
Demande de duplicata d’un titre de séjour par une personne originaire de l’Union Européenne. | |
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| Demande de titre de séjour pour une personne sans emploi originaire de l’U.E.
Demande de titre de séjour pour une personne sans emploi originaire de l’Union Européenne. | |
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| Demande de renouvellement de titre de séjour pour une personne sans emploi originaire de l’U.E.
Demande de renouvellement de titre de séjour pour une personne sans emploi originaire de l’Union Européenne. | |
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| Attestation d’hébergement d’une personne de nationalité étrangère
Attestation d’hébergement d’une personne de nationalité étrangère. | |
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| Certificat d’hébergement délivré par une personne de nationalité française
Certificat d’hébergement délivré par une personne de nationalité française. | |
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| Certificat d’hébergement délivré par une personne de nationalité étrangère
Certificat d’hébergement délivré par une personne de nationalité étrangère. | |
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| Dénonciation CAF
Vous dénoncez à la CAF une personne qui perçoit indûment des allocations. | |
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| Meilleurs vœux d'une infirme à un travailleur d'aide à la personne
Meilleurs vœux d'une infirme à un travailleur d'aide à la personne | |
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| Remerciements à un ami perdu de vue
Une personne remercie un(e) ami(e) brouillé(e) pour sa présence à un enterrement. | |
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| Discours à l’occasion de l’anniversaire d’un grand parent
Portrait de la personne, remerciements, reconnaissance du lien. | |
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| Excuses après un moment d'emportement
Une personne s'excuse d'avoir levé la voix devant un(e) ami(e). | |
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| Job été plongeur - candidature spontanée
Pour personne ayant déjà de l’expérience dans un grand restaurant | |
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| Dieu le frère
Pour soutenir un ami dont le couple vient de se briser, une personne lui vante les mérites du souvenir. | |
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| Lettre de motivation Femme de ménage
Modèle convenant à une personne ayant déjà réalisé des ménages auprès de particuliers. | |
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| Reprise de contact après un long silence
Une personne tente de renouer avec quelqu'un suite à un éloignement « naturel ». | |
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| Information de l’hébergement d’un parent
Lettre à l’attention du bailleur pour l’informer de la présence d’une autre personne dans le logement loué. | |
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| Lettre de motivation concours école infirmière (Ex.2)
Demande d'inscription à un institut de formation aux soins infirmiers (IFSI) par une personne en reconversion. | |
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| Discours prononcé à l’occasion de l’inhumation d’un ami cher
Chagrin, rappel du lien, portrait de la personne, promesse de fidélité aux principes que l’on défendait ensemble. | |
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| Demande de nouvelles et mise au point
Inquiet par son silence prolongé, une personne insiste auprès de son ami(e) pour avoir une réponse sur la situation actuelle. | |
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