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Recherche de lettre : organismes communautaire

Accueil » Organismes communautaire

Catégories correspondantes :

Vie privée » Organismes sociaux

Liste des lettres correspondant à votre recherche « organismes communautaire »

Les sources du droit du travail	15.00 €

Notification de rupture de PACS (organismes et Impôts)	2.50 €

Demande à l’ex-employeur de régulariser les déclarations	2.50 €

Immatriculation cyclomoteur neuf acheté à l’étranger	2.00 €

Carte export en cas de vente d’un cyclomoteur neuf à l’étranger	2.00 €

Carte export en cas de vente d’un cyclomoteur d’occasion à l’étranger	2.00 €

Immatriculation cyclomoteur d'occasion acheté à l'étranger	2.00 €

Demande de logement social (handicapé)	2.50 €

Déménagement - lettre aux créanciers et débiteurs	1.50 €

Pouvoir au notaire	1.50 €

Carte export en cas de vente d’un cyclomoteur d’occasion à l’étranger (pour le compte de l’acquéreur)	2.00 €

Modèle de pouvoir	2.50 €

Demande de logement social (jeune)	2.50 €

Demande de logement social en urgence	2.50 €

Demande de logement social suite à perte importante de ressources	2.50 €

Demande de logement social (si plafonds respectés : cas général)	2.50 €

Demande de logement social (en cas d’hébergement précaire)	2.50 €

Demande de logement social (femme enceinte)	2.50 €

Demande de logement social (jeune ménage)	2.50 €

Demande de logement social (famille monoparentale)	2.50 €

Dossier – Groupement de fait	Gratuite

Demande de logement social (déménagement-emploi)	2.50 €

Dossier – Lutter juridiquement contre les « spams » et les envois abusifs	Gratuite

Protection complémentaire santé pour un bénéficiaire de la CMU	1.50 €

Projet de création d’une association	1.50 €

Demande de logement social pour famille nombreuse	2.50 €

Formulaire de déclaration d’allocation personnalisée d’autonomie	1.50 €

Demande de renseignements sur les activités sportives dans la ville	2.50 €

Déclaration unique d’embauche - DUE - 1ère embauche	2.00 €

Protection complémentaire santé par un membre du foyer d’un bénéficiaire de la CMU	1.50 €

Publication de constitution de société à un journal d’annonces légales	3.00 €

Demande de prêt à son employeur (Ex.3)	1.50 €

Notification de reprise d’activité par un retraité	3.00 €

Notification de reprise d’activité par un retraité	3.00 €

Demande de rectification de l’orthographe du prénom	3.00 €

Candidature spontanée : Direction gîtes communaux	1.50 €

Candidature spontanée : Ingénieur commercial - Responsable marketing - Acheteur	1.50 €

Lettre de motivation BTS A – Productions aquacoles	3.00 €

Demande d’information sur le régime social des bénévoles	1.50 €

Demande de congés pour exercer un mandat local	3.50 €

Demande de restitution de l’acompte versé	2.50 €

Notification de refus de crédit	3.00 €

Candidature spontanée : Gardien hautement qualifié	1.50 €

Indemnisation – Clause contractuelle restrictive (vol européen)	2.50 €

Notification de refus de crédit	3.00 €

Lettre de réponse à un organisme de recouvrement	3.50 €

Contestation envers le refus de restitution de l’acompte	3.50 €

Demande de changement de logement social devenu inadapté	2.50 €

Demande de prolongation du dispositif accre	3.00 €

Demande emploi assistant gestionnaire des ressources humaines (étudiant sans expérience)	1.50 €

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