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Recherche de lettre : maitre oeuvre

Accueil » Maitre oeuvre

Liste des lettres correspondant à votre recherche « maitre oeuvre »

Point d’avancement avec l’huissier	Gratuite

Remerciement au notaire	Gratuite

Demande de conclusions-1ère instance (Ex.1)	2.50 €

Contestation de frais d’un notaire	2.00 €

Saisine d’un huissier de justice aux fins de constat	1.50 €

Demande de procuration	2.00 €

Demande à un avocat de contester une évaluation successorale	3.00 €

Demande de copie d’acte	1.50 €

Demande de compte détaillé de frais à un notaire	2.00 €

Demande de conclusions adverses-1ère instance (Ex.1)	2.50 €

Demande de rendez-vous à un notaire	Gratuite

Demande de coût global	2.00 €

Ouverture et liquidation d’une succession	1.50 €

Demande de montant d'honoraires	1.50 €

Renonciation à succession	2.50 €

Demande d’intervention à un huissier de justice	Gratuite

Demande de conclusions-1ère instance (Ex.2)	2.50 €

Avis de modification de projet au notaire	3.50 €

Demande de procédure pour interdiction de séjour	1.50 €

Lettre d’observation sur les conclusions	2.50 €

Recherche et ouverture de testament	1.50 €

Demande de conclusions adverses-1ère instance (Ex.2)	2.50 €

Acceptation d’une succession sous bénéfice d’inventaire	2.00 €

Fonds de commerce et liquidateur judiciaire	2.50 €

Réclamation auprès d’un notaire	2.00 €

Projet d’agrandissement local pour association (Ex.2)	1.50 €

Demande d'assistance pour sa défense	1.50 €

Saisine d’un huissier de justice (chèque sans provision)	3.50 €

Vente d’un terrain - refus du prix proposé	2.50 €

Lettre d’observation sur les conclusions adverses	2.50 €

Achat d’un terrain - proposition	2.00 €

Achat d’un logement - proposition	2.50 €

Dépôt d’un acte sous seing privé chez un notaire	2.00 €

Vente d’un logement - refus du prix proposé	2.50 €

Demande sur l’état de la procédure – (liquidation judiciaire)	3.00 €

Réclamation pour non dénouement d'une affaire	2.00 €

Achat d’une maison	1.50 €

Témoignage à un avocat pour le divorce d’une amie (suite)	2.50 €

Refus de paiement des frais couverts par la prescription	3.50 €

Vente d’un terrain - acceptation de l’offre	2.50 €

Demande d’acte authentique	2.50 €

Vente d’un terrain - contre proposition	2.50 €

Demande de convention d’honoraires à un avocat	3.00 €

Vente d’un logement - acceptation de l’offre	2.50 €

Arrêt procédure de divorce à l’avocat	3.00 €

Relance d’un avocat dans le cadre d’une affaire	2.50 €

Huissier et procédure saisie sur salaire ou pension	2.50 €

Demande de remplacement adressée à un confrère	1.50 €

Vente d’un logement - contre proposition	2.50 €

Réclamation des conclusions de la partie adverse	3.50 €

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