| Liste de divorce Vous expliquez à vos amis qui participeront à votre fête de divorce le principe d'une liste de divorce, sur le même principe qu'une liste de mariage. | |
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| Liste scrabble Liste alphabétique non exhaustive et définition des mots de deux ou trois lettres admis au SCRABBLE. | |
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| Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l'on vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires. | |
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| Liste des médiateurs bancaires Liste des médiateurs bancaires à contacter en cas de litige avec votre banque. | |
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| Refus de communication de la liste des membres (maire) Dans le cadre d'une association, vous répondez au maire que la liberté des associations vous permet de ne pas transmettre la liste des membres. | |
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| Bail d’habitation (non meublé) Modèle de contrat de location pour un local d’habitation principale non meublé (exclusion de toute activité professionnelle). Intègre l’indice de référence des loyers (IRL) applicable depuis le 1er janvier 2006. Liste des charges récupérables et liste des réparations locatives en annexe. | |
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| Demande d’inscription sur la liste "Stop Publicité" Vous adressez un courrier à l’union Française du marketing direct afin de lui demander de vous mettre sur une liste « Stop publicité » pour ne plus recevoir dans votre boîte aux lettres de prospectus publicitaire nominatifs. | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite à une radiation Vous avez été radié de la liste des demandeurs d’emploi. Vous sollicitez votre réinscription à l’issue de la période de sanction. | |
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| Demande de liste de concours Demande de liste de concours possible en fonction du niveau. | |
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| Bail de colocation (non meublé) Modèle de contrat de colocation pour un local d’habitation principale non meublé (exclusion de toute activité professionnelle). L’annexe intègre : la note d’information sur la réception des services de télévision existants dans l'immeuble (obligatoire pour les contrats postérieurs au 8 mars 2007), la liste des charges récupérables ainsi que la liste des réparations locatives. | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite au terme d’un CDD Votre contrat à durée déterminée est arrivé à son terme. Vous sollicitez votre inscription sur la liste des demandeurs d’emploi ; votre dernière inscription datant de moins de 6 mois. | |
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| Inscription sur liste rouge Lettre à l’attention de votre agence France Télécom afin de demander votre inscription sur liste rouge afin que vos coordonnées ne figurent pas sur l’annuaire ou dans les fichiers commerciaux vendus par France Télécom. | |
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| Inscription sur liste orange Lettre à l’attention de votre agence France Télécom afin de demander votre inscription sur liste orange afin que vos coordonnées ne figurent pas dans les fichiers commerciaux vendus par France Télécom. | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite à un licenciement Vous avez été licencié de votre emploi. Vous sollicitez votre inscription sur la liste des demandeurs d’emploi ; votre dernière inscription datant de moins de 6 mois. | |
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| Recours contre une décision de radiation (fausses déclarations) Vous avez été informé de votre radiation de la liste des demandeurs d’emploi en raison de fausses déclarations faites pour être ou demeurer inscrit sur cette liste. Vous formulez un recours préalable à l’encontre de cette décision. | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite à la rupture du contrat lors de la période d’essai La période d’essai de votre contrat de travail n’a pas été concluante. Vous sollicitez votre réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi ; votre dernière inscription datant de moins de 6 mois. | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite à une rupture conventionnelle de contrat Votre avez conclu un convention de rupture avec votre employeur et vous vous retrouvez donc sans emploi. Vous sollicitez votre inscription sur la liste des demandeurs d’emploi ; votre dernière inscription datant de moins de 6 mois. | |
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| Liste des charges récupérables et liste des réparations locatives Listes officielles des charges récupérables et des réparations locatives. | |
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| Bail mixte (habitation et professionnel) Modèle de contrat de location pour un local à usage mixte (habitation et professionnel). Intègre l’indice de référence des loyers (IRL) applicable depuis le 1er janvier 2006. Attention les locaux loués pour un usage exclusivement professionnel doivent faire l’objet d’un autre type de contrat dit « bail professionnel ». Liste des charges récupérables et liste des réparations locatives en annexe. | |
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| Liste des produits et services (INPI)
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| Liste des Groupe d’Activités Similaires (GAS) (INPI)
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| Demande de liste des assistantes maternelles agréées Demande de liste des assistantes maternelles agréées à la CAF. | |
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| Demande d’inscription sur liste électorale pour français résidant à l’étranger Demande d’inscription sur une liste électorale pour un français résidant à l’étranger. | |
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| Liste de formules finales de condoléances 19 expressions différentes de condoléances utiles pour conclure un message de soutien. | |
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| Associés Liste des associés d'une SARL en vue d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire (tableau complet à double entrée). | |
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| Liste de messages de remerciements suite à condoléances 8 formules différentes de remerciements utiles pour rédiger un petite carte ou une lettre. | |
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| Liste de formules classiques de condoléances 51 formules différentes de condoléances utiles pour rédiger un petite carte ou une lettre. | |
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| Note relative à l’affichage obligatoire dans l’entreprise Liste des informations devant obligatoirement faire l’objet d’un affichage au sein de l’entreprise. | |
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| Demande en remboursement de la somme versée Vous adressez à votre agence une demande en remboursement suite à l’inexécution d’un contrat de présentation de liste de propriétaires bailleurs. | |
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| Lettre de motivation BEP Electronique Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP Electronique + Où travailler avec ce BEP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation BEP CARROSSERIE Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP CARROSSERIE + Où travailler avec ce BEP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation CAP Ebéniste Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Ebéniste + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Menuisier Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Menuisier + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Maçon Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Maçon + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Couture Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Couture + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Cuisine Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Cuisine + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Electrotechnique Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Electrotechnique + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Restauration Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Restauration + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Couvreur Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Couvreur + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Maroquinerie Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Maroquinerie + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Marqueteur Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Marqueteur + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation CAP Coiffure Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Coiffure + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP. | |
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| Lettre de motivation BEP – Serveur Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP Hôtellerie-Restauration – Serveur + Travailler avec ce BEP ou poursuivre, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation BEP – Barman Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP Hôtellerie-Restauration – Barman + Travailler avec ce BEP ou poursuivre, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation BEP – Sommelier Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP Hôtellerie-Restauration – Sommelier + Travailler avec ce BEP ou poursuivre, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation BEP – Gouvernante Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP Hôtellerie-Restauration – Gouvernante + Travailler avec ce BEP ou poursuivre, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation BEP – Maroquinerie Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP METIERS de la MODE et des INDUSTRIES CONNEXES – Maroquinerie + Où travailler avec ce BEP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation BEP – Chapellerie Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP METIERS de la MODE et des INDUSTRIES CONNEXES – Chapellerie + Où travailler avec ce BEP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Lettre de motivation BEP – Chaussure Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un BEP METIERS de la MODE et des INDUSTRIES CONNEXES – Chaussure + Où travailler avec ce BEP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des BEP. | |
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| Constitution d’un dossier reconnaissance d’utilité publique Dans le cadre de la création d'une association, vous demandez la liste des pièces à fournir pour constituer un dossier de demande de reconnaisse d'utilité publique. | |
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