| Demande de changement d'école
Demande de changement d'établissement scolaire en cours d'année pour cause de nouvelle affectation professionnelle des parents. | |
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| Sabbatique
Suggérez une lettre. Lettres sur mesure. Correction d'orthographe et relecture. Cours ... Demande de nouvelle affectation en fin de congé sabbatique. ... | |
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| Recours hiérarchique notation administrative (justice)
Recours hiérarchique suite à une fiche de notation administrative dans la fonction publique (justice) ... ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. ... | |
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| Temps de travail
Modèles de lettres et courriers types pour temps de travail ... Suggérez une lettre. Lettres sur mesure. Correction d'orthographe et relecture. Cours particuliers ... | |
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| Statuts type de SARL (Ex.1)
Suggérez une lettre. Lettres sur mesure. Correction d'orthographe et relecture ... dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. ... 30-AFFECTATION DES ... | |
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| Correspondances militaires
Modèles de lettres et courriers types pour correspondances militaires ... Militaire - Nouvelle affectation : lettre au président des officiers et (ou) des ... | |
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| Recours hiérarchique notation administrative (armée) - variante
Recours hiérarchique suite à une notation administrative dans l'armée. ... Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. ... | |
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| Compte épargne temps (fonction publique)
Sous certaines conditions, tout agent de l'état ou d'un service public peut obtenir un congé de longue durée rémunéré dans le cadre des jours acquis au titre ... | |
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| PV d'AG relatif à l'approbation des comptes annuels
Procès-verbal d'assemblée générale relatif à l'approbation des comptes annuels (A distinguer de la formule d'approbation des comptes : ici intégralité du PV) | |
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| Démission en cours de congé de paternité
Un salariée en congé de paternité peut donner dans certaines conditions sa démission sans avoir à accomplir de ... le ... Emploi actuel, affectation. Adresse ... | |
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| Démission en cours de congé de maternité
Une salariée en congé de maternité peut donner dans certaines conditions sa démission sans avoir à accomplir de ... le ... Emploi actuel, affectation. Adresse ... | |
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| Urbanisme - Habitat
Modèles de lettres et courriers types pour urbanisme - habitat ... Suggérez une lettre. Lettres sur mesure. Correction d'orthographe et relecture. Cours particuliers ... | |
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| Convention collective des assistants maternels
Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur. Conclue ... ARTICLE 3.2 Affectation du montant des cotisations recueillies. ... | |
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| Demande d'autorisation d'affectation dérogatoire ...
En l'absence d'institutions représentatives du personnel (procédure spécifique), l'employeur, contraint de procéder à des ré-affectation en postes de nuit, ... | |
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| Demande de nouvelle affectation en fin de congé ...
En fin de congé sabbatique, le salarié écrit à sa direction pour obtenir un changement de poste au moment de la reprise de son travail. | |
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