| Les formules de politesse
Général, Colonel, Commandant, Capitaine, Lieutenant. Enseignement et corps enseignant ... faculté, Recteur d'université, Inspecteur d'académie, Directeur d'un ... | |
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| Contestation de l'imposition (pour partie ou pour l'ensemble)
Lettre de contestation fiscale adressée au Directeur des Services Fiscaux du département, avec demande ... du Code Général des Impôts. Monsieur l'Inspecteur, ... | |
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| Demande de dérogation à la DDTEFP pour travail de nuit ...
Demande de dérogation à la direction départementale du travail de l'emploi et de ... Le principe général est l'interdiction du travail de nuit pour les jeunes. ... | |
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| Demande de dérogation à la DDTEFP pour travail de nuit ...
Demande de dérogation à la direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle pour ... principe général est ... | |
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| Demande de dérogation à la DDTEFP pour travail de nuit (pâtisserie)
Demande de dérogation à la direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle pour ... principe général est ... | |
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| Demande de dérogation à la DDTEFP pour travail de nuit (spectacle)
Demande de dérogation à la direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle pour ... principe général est ... | |
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| Demande de dérogation à la DDTEFP pour travail de nuit (hôtellerie)
Demande de dérogation à la direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle pour ... principe général est ... | |
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| Demande de dérogation à la DDTEFP pour travail de nuit ...
Demande de dérogation à la direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle pour ... principe général est ... | |
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| Dossier : Tout sur le harcèlement moral au travail
Dossier : Tout sur le harcèlement moral au travail (définitions, textes de loi, ... la liste est affichée en général en Préfecture ou dans les mairies) ... | |
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