| Adulte demande inscription en FAC
Lettre d’un adulte au Directeur de l’Université pour inscription en FAC en vue d’une nouvelle orientation. | |
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| Demande d’inscription en CP par dérogation
Demande d’inscription en cours préparatoire d’un enfant « doué » âgé de moins de 6 ans. | |
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| Inscription au collège
Lettre à l’attention d’un directeur de collège afin de demander l’inscription d’un enfant. | |
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| Inscription au lycée
Lettre à l’attention d’un directeur de lycée afin de demander l’inscription d’un enfant. | |
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| Inscription à l’école
Lettre à l’attention d’un directeur d’école afin de demander l’inscription d’un enfant. | |
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| Bachelier demande inscription en FAC
Lettre d’un bachelier au Directeur de l’Université pour inscription en FAC. | |
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| Désistement d’une inscription
Vous vous êtes inscrit dans une école (université), vous vous désistez et demandez l’annulation de votre inscription à la formation, au concours ou au cursus choisi. | |
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| Demande d’inscription aux modules échoués
Lettre au Directeur de l’Université pour inscription aux modules échoués. | |
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| Etudiant étranger demande inscription en FAC
Lettre d’un étudiant étranger au Directeur de l’Université pour inscription en FAC. | |
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| Contestation de refus d’inscription à l’université (redoublement)
L’inscription à l’université dans la filière de votre choix a été refusée en raison d’un redoublement : vous demandez un réexamen de votre dossier. | |
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| Demande d’informations en vue d’une inscription dans une école
Lettre de motivation et demande des démarches à accomplir en vue d’une inscription dans une école d’enseignement supérieur pour un employé dans le cadre de la formation continue. | |
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| Contestation de refus d’inscription à l’université (exclusion)
L’inscription à l’université dans la filière de votre choix a été refusée en raison de votre exclusion : vous demandez un réexamen de votre dossier. | |
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| Contestation de refus d’inscription à l’université (capacités d’accueil)
L’inscription à l’université dans la filière de votre choix a été refusée en raison des capacités d’accueil : vous demandez un réexamen de votre dossier. | |
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| Recours auprès de l’inspection académique en cas de difficulté d’inscription en école maternelle
L’inscription de votre enfant en école maternelle publique pose problème, vous saisissez l’inspection académique. | |
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| Attestation sur l’honneur lors de l’inscription à un vide-grenier (personne morale)
Vous attestez sur l’honneur ne pas être un professionnel lors d’une inscription à un vide-grenier. | |
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| Attestation sur l’honneur lors de l’inscription à un vide-grenier
Lors de votre inscription à un vide-grenier, vous attestez sur l’honneur ne pas être un professionnel. | |
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| Demande exceptionnelle d’inscription en MASTER
Demande exceptionnelle d’inscription en MASTER après la clôture des inscriptions. | |
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| Demande exceptionnelle d’inscription en MASTER
Demande exceptionnelle d’inscription en MASTER après la clôture des inscriptions. | |
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| Demande d’inscription à une option
Vous êtes étudiant et vous faites une demande d’inscription à une option. | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite au terme d’un CDD
Votre contrat à durée déterminée est arrivé à son terme. Vous sollicitez votre inscription sur la liste des demandeurs d’emploi ; votre dernière inscription datant de moins de 6 mois. | |
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| Inscription sur liste rouge
Lettre à l’attention de votre agence France Télécom afin de demander votre inscription sur liste rouge afin que vos coordonnées ne figurent pas sur l’annuaire ou dans les fichiers commerciaux vendus par France Télécom. | |
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| Inscription sur liste orange
Lettre à l’attention de votre agence France Télécom afin de demander votre inscription sur liste orange afin que vos coordonnées ne figurent pas dans les fichiers commerciaux vendus par France Télécom. | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite à un licenciement
Vous avez été licencié de votre emploi. Vous sollicitez votre inscription sur la liste des demandeurs d’emploi ; votre dernière inscription datant de moins de 6 mois. | |
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| Recours devant le médiateur de l’Education Nationale (refus d’inscription en école maternelle)
On refuse l’inscription de votre enfant en école maternelle, vous formez un recours auprès du Médiateur de l’Education Nationale. | |
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| Demande d’inscription en 1ère année de DUT
Demande d’inscription en 1ère année de DUT (section à adapter). | |
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| Saisine de la CNIL – Inscription abusive à la Banque de France (FICP, FBDF, FCC)
Lettre pour saisir la CNIL en cas d’inscription à tort ou de retrait tardif dans les fichiers centraux de la Banque de France (FICP : Fiché interruption de crédit particulier ; FBDF : Fiché Banque de France, FCC : Fiché carnet de chèque et carte bancaire). | |
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| Demande de réinscription sur la liste des demandeurs d’emploi suite à une rupture conventionnelle de contrat
Votre avez conclu un convention de rupture avec votre employeur et vous vous retrouvez donc sans emploi. Vous sollicitez votre inscription sur la liste des demandeurs d’emploi ; votre dernière inscription datant de moins de 6 mois. | |
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| Lettre de motivation inscription université étrangère
Lettre de motivation pour inscription dans une université étrangère. | |
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| Recours gracieux (refus d’inscription en école maternelle)
Recours gracieux par une association suite à un refus d’inscription en école maternelle. | |
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| Recours gracieux (refus d’inscription en école primaire)
Recours gracieux par une association suite à un refus d’inscription en école primaire. | |
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| Recours hiérarchique (refus d’inscription en établissement scolaire)
Recours hiérarchique par une association suite à un refus d’inscription en établissement scolaire. | |
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| Inscription sur le registre des revendeurs d’objets mobiliers
Demande d’inscription sur le registre des revendeurs d’objets mobiliers. | |
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| Report d’inscription universitaire suite à non-obtention de visa
Demande de report d’une inscription universitaire suite à la non-obtention d’un visa. | |
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| Demande d’inscription sur les listes électorales
Demande d’inscription sur les listes électorales. | |
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| Demande d’inscription à une formation de chasse à l’arc
Demande d’inscription à une formation de chasse à l’arc. | |
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| Demande de dossier pour inscription à un concours
Demande de dossier pour inscription à un concours. | |
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| Demande d’inscription à un examen du permis de conduire
Demande d’inscription à un examen du permis de conduire. | |
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| Demande d’inscription dans un club de tennis
Demande d’inscription dans un club de tennis. | |
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| Demande d’inscription à l’examen de permis de chasser
Demande d’inscription à l’examen de permis de chasser. | |
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| Demande d’inscription dans une école de musique
Demande d’inscription dans une école de musique. | |
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| Demande de dispense d’inscription des condamnations au casier judiciaire
Demande de dispense d’inscription des condamnations au casier judiciaire. | |
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| Demande d’inscription d’un mineur sur un titre de voyage pour un réfugié ou apatride
Demande d’inscription d’un mineur sur un titre de voyage pour un réfugié ou apatride. | |
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| Demande d’inscription sur liste électorale pour français résidant à l’étranger
Demande d’inscription sur une liste électorale pour un français résidant à l’étranger. | |
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| Master - inscription - cas général
Lettre de motivation pour l'inscription en Master. | |
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| Inscription listes électorales
Demande d'inscription sur les listes électorales suite à arrivée sur la commune. | |
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| Demande de dérogation pour l’inscription en CP
Votre enfant est en moyenne section de maternelle et vous souhaitez obtenir une dérogation pour l’inscrire directement en CP à la rentrée suivante. | |
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| Lettre de motivation jointe à votre dossier de pré-inscription à une grande école
Vous faites part aux membres de la direction ou du jury de votre détermination et de vos motivations à intégrer l'école supérieure de votre choix. | |
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| Demande d’immatriculation au répertoire SIRENE (URSSAF)
Dans le cadre d'une association, vous répondez à l'obligation qui est faite aux associations employant du personnel, de demander votre inscription au répertoire SIRENE. | |
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| Demande d’immatriculation au répertoire SIRENE (Impôts)
Dans le cadre d'une association, vous répondez à l'obligation qui est faite aux associations employant du personnel, de demander votre inscription au répertoire SIRENE. | |
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| Demande d’immatriculation au répertoire SIRENE (INSEE)
Dans le cadre d'une association, vous répondez à l'obligation qui est faite aux associations percevant des fonds de l'État ou des Collectivités territoriales de demander votre inscription au répertoire SIRENE. | |
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