| Avis de clause additionnelle (montant du loyer)
Avant la signature du bail, les parties peuvent convenir de travaux ... indication du loyer de base et du loyer futur, applicable à la date d'achèvement ... | |
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| Avis de clause additionnelle (montant du loyer)
Avant la signature du bail, les parties peuvent convenir de travaux d'amélioration. ... Gagnez du temps avec nos 9000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Formalités
Modèles de lettres et courriers types pour formalités ... Décès du conjoint et demande de solde et indication du notaire. ... | |
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| Militaire - Demande personnelle (stationnement de véhicule ...
Lettre de demande personnelle pour solliciter l'autorisation de stationner ... Elle ne comporte aucune indication particulière d'enregistrement, ni empreinte ... | |
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| Militaire - Demande personnelle (prolongation de permission)
Lettre de demande personnelle pour solliciter une prolongation de permission. ... Elle ne comporte aucune indication particulière d'enregistrement, ni empreinte ... | |
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| Contestation - Refus
Modèles de lettres et courriers types pour contestation - refus ... Refus du congé pour non-indication du ou des motifs. ... | |
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| Comptes
Modèles de lettres et courriers types ... Gagnez du temps avec nos 9000 modèles de lettres rédigés ... et demande de solde et indication du notaire. ... | |
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| Militaire - Demande personnelle (suivi de cours dans le civil)
Lettre de demande personnelle pour suivre des cours d'une école civile aux ... Elle ne comporte aucune indication particulière d'enregistrement, ni empreinte ... | |
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| Militaire - Demande personnelle (participation à un concours)
Lettre de demande personnelle pour prendre part à un examen ou à un concours. ... Elle ne comporte aucune indication particulière d'enregistrement, ni empreinte ... | |
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| Déclaration à la préfecture de l'aliénation d'un immeuble
Déclaration par une association à la préfecture de l'aliénation d'un immeuble. ... Gagnez du temps avec nos 9000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Demande de précision sur le montant de la taxe
Demande de précision sur le calcul de la taxe d'habitation suite à ... ( adresse complète avec indication de etc... ), j'ai portant ... | |
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| Recours gracieux taxe habitation
Demande de recours gracieux aux services fiscaux suite à réception d'un ... ( adresse complète avec indication de etc... ), j'ai portant ... | |
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| PV d'AG (demande de reconnaissance d'utilité publique)
Procès-verbal d'assemblée générale en vue de demander la reconnaissance ... autorisant cette démarche, avec indication du nombre des membres présents. ... | |
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| Décès : formalités et démarches
Note sur l'ensemble des formalités postérieures au décès auprès des services de l'état Civil, mais aussi auprès ... prélèvements et indication du Notaire ... | |
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| Refus du congé pour non-indication du ou des motifs
Refus du congé pour non-indication du ou des motifs prévus par la législation et avis de reconduction ... Gagnez du temps avec nos 9000 modèles de lettres ... | |
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