| Lettre d'avertissement
... pour faute du salarié. ... éviter faute de quoi de ... Sauf faute lourde ou grave de licenciement qui n'a pas ... | |
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| Réclamation auprés d'un hôtel au sujet d'un objet supposé volé
Demande auprès de la direction de faire des investigations concernant un objet laissé dans une chambre d'hôtel, et de le retourner par courrier faute de quoi ... | |
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| Réclamation auprés d'un hôtel au sujet d'un objet ...
Demande auprès de la direction de faire des investigations concernant un objet laissé dans une chambre d'hôtel, et de le retourner par courrier faute de quoi ... | |
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| Pétition et convention collective
Pétition adressée à l'employeur pour le contraindre à respecter la convention collective. ... la réglementation en vigueur, faute de quoi, nous serions obligés ... | |
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| Mise en demeure de payer
Titulaire d'une reconnaissance de dette, il convient, en cas d'absence ou de retard de paiement, d'adresser une mise en ... faute de quoi le ... | |
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| Réclamation pour mauvaise information horaires avion
Demande d'indemnisation à agence de voyage pour horaires d'avion non ... de cette somme faute de quoi je obligation de ... | |
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| Demande de confirmation de CDI (refus d'un CDD tardif)
Le Code du travail édicte que l'employeur ne peut faire signer un contrat à ... de l'embauche et faute de quoi Contrat à Durée Indéterminée. ... | |
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| Refus d'un contrat écrit tardif (rappel des fonctions réelles ...
Le salarié peut, sous certaines conditions, refuser de signer un avenant à son contrat de travail et bénéficier ... de ne faute de quoi je me ... | |
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| Réclamation pour découvert non respecté
La convention de découvert n'est pas un droit mais une facilité accordée ... et respecte un certain délai, faute de quoi elle engage sa responsabilité en cas ... | |
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| Congé pour vente (modèle simplifié)
Faute de quoi, ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres ... Faute de quoi, une nullité pour vice de forme peut être prononcée par les tribunaux. ... | |
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| Réclamation pour découvert non respecté
La convention de découvert n'est pas un droit mais une facilité accordée par la banque. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Mise en demeure pour interruption abusive de ...
... (dol, escroquerie, défaillances majeures), faute de quoi il s'expose au paiement ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Congé pour vente (modèle simplifié)
Faute de quoi, ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... Veillez à bien écrire votre adresse email pour que nous ... | |
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| Réclamation et mise en demeure à l'établissement hospitalier ...
Faute de réponse de la Commission des relations avec les usagers à une demande ... afin que respectés faute de quoi ou le tribunal compétent. ... | |
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| Lettre de refus d'un envoi forcé
Accueil " Vie privée " Consommation " Vente à distance " Réclamations ... Ce colis la facture jointe ou de faute de quoi je ... | |
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