| Lettre pétition
Pétition présentée sous forme de lettre. L'avantage de cette forme est de clairement exposer l'objet de la pétition avant les signatures. | |
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| Saisie d'une association de consommateurs (Rural)
Vous saisissez une association de consommateur suite à un problème relatif à la consommation, à l'enseignement, ... ( Exposer les faits : Malgré ... | |
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| Demande de crédit affecté à la création d'une entreprise
Cette demande de financement comporte en annexe, copie de tous les éléments ... l'évolution de votre projet initial) pour des raisons exposer : ... | |
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| Recours hiérarchique notation administrative (justice)
Recours hiérarchique suite à une fiche de notation administrative dans la fonction ... Ma demande est Exposer les motifs de contestation : exemple : ... | |
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| Lettre au Pape
Lettre au Pape. Convient à tous types de situations : audience, encouragements, demande ... ( exposer ici l'objet de la demande. ... | |
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| Désistement d'un syndicat
Salarié souhaitant se désister d'un syndicat. ... ( Exposer les motifs de votre décision de quitter le syndicat : je ne ... | |
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| Saisie d'une association de consommateur (Conseil)
Vous saisissez une association de consommateur suite à un problème relatif à la consommation, vous ... ( Exposer les faits : Malgré différents ... | |
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| Opposition à prélèvement bancaire (litige sérieux)
En cas de litige non contestable (malhonnêteté du commerçant) il est possible de ... plainte la DDCCRF pour exposer les motifs de cette plainte) ... | |
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| Saisie d'une association de consommateurs (Surendettement)
Vous saisissez une association de consommateur suite à un problème relatif à la consommation, à la ... ( Exposer les faits : Malgré différents ... | |
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| Notification de licenciement après entretien préalable
Notification à un salarié de son licenciement après entretien préalable. Cas général. ... par la présente votre licenciement pour exposer les motifs) ... | |
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| Demande de logement HLM
Demande d'attribution de logement HLM. Cas général. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles ... Effectivement, (exposer ici vos motivations : etc... | |
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| Changement d'établissement et inscription pour la rentrée ...
Lettre de motivation au futur chef d'établissement. Pour diverses raisons, vous souhaitez que votre enfant intègre un ... effectivement, ... (exposer les ... | |
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| Achat terrain et bâtiment dans zone industrielle
Proposition d'acquisition de terrain et bâtiment dans une zone industrielle. ... Ce lot Exposer le projet de développement) ... | |
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| Recours gracieux suite à suspension de permis de conduire ...
Recours gracieux suite à une suspension administrative de permis de conduire (préfecture) ... En effet, ... (Exposer les arguments : déplacements professionnels... | |
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| Démission d'un salarié après un congé sabbatique
Accueil " Vie professionnelle " Salariés " Congés - Absences " Sabbatique ... ( Exposer les motifs de votre décision de démissionner : convenances personnelles, ... | |
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