| Modification de statuts suite au changement du dirigeant
Notification à la préfecture d'une modification de statuts suite au changement du dirigeant. ... Ci-joint deux exemplaires, des nouveaux statuts. ... | |
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| Demande d'autorisation de construction de clôtures
Accueil " Vie privée " Mairie " Urbanisme " Travaux - Déclarations ... Adresser la demande en 4 exemplaires à la mairie du lieu de construction en ... | |
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| CDD
Contrat de Travail à durée Déterminée. ... Fait en deux exemplaires à ..., le .... Monsieur (Madame) ... Pour la Société. M. (Mme) ... | |
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| Garde d'enfant à domicile-réduction du temps de travail ...
Vous souhaitez réduire le temps de travail de la personne qui assure la garde de ... ( date) en deux exemplaires. Lettre recommandée avec accusé de réception ... | |
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| Garde d'enfant à domicile - modification du lieu de travail ...
Vous allez déménager et le lieu de travail de la personne qui assure la garde de ... ( date) en deux exemplaires. Lettre recommandée avec accusé de réception ... | |
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| CDI
Contrat de Travail à Durée Indéterminée. ... Fait en deux exemplaires à ..., le .... Monsieur (Madame) ... Pour la Société. M. (Mme) ... | |
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| Reconnaissance de dette
Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... En deux exemplaires. Rajouter la mention manuscrite du débiteur : Le débiteur. Signature ... | |
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| Avenant de prorogation de délais
A la demande du débiteur, le créancier peut accepter une ... en trois exemplaires. Lu et approuvé Lu et approuvé (1) Monsieur (Madame) ... Monsieur (Madame) ... | |
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| Reçu pour solde de tout compte (Ex.1)
Reçu établi par le salarié à l'expiration de son contrat de travail. ... Le a été en deux exemplaires dont un m'a été remis ... | |
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| Procuration pour vendre un logement
Acte sous seing privé donnant procuration de signer pour vendre ... M (Mme) ... est mandaté(e) pour les deux exemplaires sont joints aux présentes. ... | |
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| Location de parking non fermé
Contrat de bail de location de parking non fermé. ... en deux exemplaires. Lu et approuvé Lu et approuvé (2) LE PRENEUR LE BAILLEUR ... | |
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| Contrat de mécénat et de parrainage
Contrat de mécénat et de parrainage entre une association et une société. ... En deux exemplaires. Signatures des parties, précédée de la mention " lu et approuvé " ... | |
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| Déclaration de succession (impôts)
Deux modèles de lettre pour procéder à la déclaration de succession auprès de l'administration fiscale. ... La déclaration doit être faite en deux exemplaires. ... | |
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| Rapport de stage
Modèle de rapport de stage type avec : page de garde, remerciements, ... Il est à établir en 3 exemplaires (1 pour le stagiaire, 1 pour le correcteur et ... | |
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| Actes accomplis pour le compte d'une association avant sa création
Document permettant de dégager la responsabilité du créateur d'une association, en faisant reprendre les ... ( Nombre) exemplaires originaux, le ... ( Date) ... | |
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