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Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres ... CP Ville. Tribunal administratif de ... ( Ville) Adresse. CP Ville. LRAR. Objet : recours contentieux ... | |
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Code postal, Ville. Ordre National des Pédicures- Podologues. Monsieur ... Voici Exposer les faits : erreur de traitement, problème d'honoraire... | |
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| Médiateur
Saisine du médiateur académique (erreur d'affichage de résultats d'examens) ... Saisine du Médiateur de la ville de Paris. ... | |
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Ville, Le. Monsieur (Madame) le Directeur (trice) des Ressources Humaines, ... mode de transmission permet ses erreurs et ainsi de ,et me ... | |
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| Recours en cas d'erreur d'affichage de résultats universitaires
Recours administratif auprès d'un Président de jury en cas d'erreur ... Ville. Objet : recours administratif. Erreur d'affichage de résultats d'examens ... | |
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... d'une université suite à une erreur d'affichage de résultats d'examens. ... Ville. Objet : recours hiérarchique. pour erreur d'affichage de résultats d'examens ... | |
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| Recours contentieux (erreur d'affichage de résultats d'examens)
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| Contestation d'un PV (erreur d'immatriculation)
... Contestation d'un PV (erreur d'immatriculation). Prix de la ... ( Ville) Adresse. Ville. LRAR. Objet : contestation PV n°... (Numéro) Madame, Monsieur, ... | |
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| Demande de rectification de l'orthographe du prénom
Ville. Objet : demande de rectification de prénom. Monsieur (ou Madame) ... Or mon prénom Cette erreur ou des organismes sociaux. ... | |
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