| Bonne année à mon épouse
Vous souhaitez vos meilleurs vœux à votre épouse, pour tout l'amour qu'elle vous donne et souhaitez une très grande longévité à votre couple. | |
 |
| Différend avec son ex-épouse concernant la scolarisation des enfants
Lettre au juge pour lui demander de trancher dans un différend avec son ex-épouse concernant la scolarisation des enfants. | |
|
| Le roman de la réalité
Se refusant à divorcer de son épouse, un homme quitte sa maîtresse. | |
|
| Déclaration d'amour comique au temps des Pharaons
Une femme remercie son Pharaon de l'avoir choisie pour épouse. | |
|
| Ultimatum d'une maîtresse à son amant
Une femme veut que son amant divorce de son épouse au plus vite, sans quoi elle le quittera. | |
|
| Lettre à la maîtresse de son mari
Sans la menacer, une épouse essaye de décourager la maîtresse de son mari, pour qu'ils se séparent définitivement. | |
|
| Demande de divorce 4
Après la promesse non tenue de quitter sa maîtresse, une épouse dépitée demande le divorce à son mari. | |
|
| Mention supplémentaire sur l’annuaire
Vous demandez à France Télécom de rajouter le prénom de votre épouse au votre dans l’annuaire à cause d’un problème d’homonymie. | |
|
| Lettre de soutien à mon père en prison (d'adulte à adulte)
Vous écrivez à votre père en prison en lui donnant des nouvelles de ses proches (épouse, parents). | |
|
| Demande de documents à l’employeur du défunt
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet d’obtenir l’ensemble des documents nécessaires dans cette situation. | |
|
| 40 ans de mariage - 5
Déclaration d'amour pour quarante ans de mariage Un homme invite son épouse à célébrer leur anniversaire de mariage en tête-à-tête. | |
|
| 40 ans de mariage - 1
Déclaration d'amour pour quarante ans de mariage. Un homme au caractère trempé fait le panégyrique de son épouse pour leur quarantième anniversaire de mariage. | |
|
| Demande de congé d’adoption partagé avec l’épouse (adoption unique)
Lettre d’un salarié sollicitant auprès de son employeur l’octroi d’un congé d’adoption réparti entre les deux conjoints. | |
|
| Demande à une amie d’être témoin de mariage
Future épouse, vous demandez à une amie d'être le témoin de votre mariage. | |
|
| Lettre d'excuses et d’amour d'un ex-alcoolique
Lettre d'un ex-alcoolique qui cherche à reconquérir son épouse après une séparation insoutenable. | |
|
| Demande de contribution aux charges du mariage
Cette lettre permet à l’épouse (ou à l’époux) d’obtenir de son conjoint défaillant une contribution aux charges du mariage, devoir prévu par l’article 214 du Code Civil. | |
|
| Décès du conjoint et résiliation du bail
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de notifier la résiliation du bail devenu sans objet. | |
|
| Refus de droit de visite (non représentation d'enfant)
Vous saississez le juge des affaires familiales pour faire respecter le droit de visite et d'hébergement que votre ex-épouse (ex-concubine) vous refuse. | |
|
| Décès du conjoint et demande de versement du capital décès
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet d’envoyer les documents nécessaires à l’obtention du capital souscrit par la personne décédée. | |
|
| Décès du conjoint et demande de relevé nominatif
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le relevé des points acquis au titre du régime de retraite complémentaire, en vue de la liquidation de la pension de reversions. | |
|
| Décès du conjoint et demande de transfert de contrat d’assurance
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le transfert du bénéfice du ou des contrats au nom du conjoint survivant. | |
|
| Demande à une sœur ou cousine d’être témoin de mariage
Future épouse, vous demandez à une proche parente, de par le rôle qu'elle a joué dans votre vie jusqu'ici, d'être le témoin de votre mariage. | |
|
| Demande de congé d’adoption partagé avec l’épouse (adoptions multiples)
Lettre d’un salarié sollicitant auprès de son employeur l’octroi d’un congé d’adoption réparti entre les deux conjoints, dans le cas d’adoption de plusieurs enfants en même temps. | |
|
| Décès du conjoint et demande de pension de reversions
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le dossier à la caisse de retraite pour l’évaluation et la liquidation de la pension de reversions. | |
|
| Décès du conjoint et demande d’interruption de prélèvements
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander l’interruption des prélèvements, avec indication du notaire chargé du règlement successoral. | |
|
| Décès du conjoint et demande du capital décès et régularisation de situation
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le capital décès et aussi le remboursement du trop perçu et le transfert d’affiliation. | |
|
| Décès du conjoint et demande de solde et indication du notaire
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le solde du compte et indication du nom du notaire chargé du règlement de la succession. | |
|
| Décès du conjoint et demande de transfert de la taxe d’habitation
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le changement du redevable de la taxe d’habitation (en général le conjoint survivant). | |
|
| Décès du conjoint et demande de formulaires au centre des impôts
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander les formulaires spécifiques à la nouvelle déclaration d’impôts ainsi qu’à la déclaration de succession. | |
|
| Décès du conjoint et demande de versement de l’allocation veuvage
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le versement de l’allocation veuvage à la Caisse Régionale d’Assurance Maladie ou la Caisse de Mutualité Agricole. | |
|
| Demande de suspension du contrat de travail pour décès du conjoint à la naissance de l’enfant
Votre épouse décède à la naissance de votre enfant, vous demandez par courrier à votre employeur une suspension de votre contrat de travail. | |
|
| Décès du conjoint et résiliation de contrat(s) d’assurance
Décès du conjoint et résiliation de contrat(s) d’assurance
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander la résiliation avec effet immédiat d’un contrat ou de plusieurs contrats d’assurance devenu(s) sans objet. | |
|
| Demande de remise de pénalités de retard
Demande de remise des pénalités de retard sur paiement tiers provisionnel (revenus insuffisants). | |
|
| Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres). | |
|
| Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères. | |
|
| Attestation sur l'honneur (impôt sur le revenu)
Attestation de non souscription de déclaration séparée de revenus. | |
|
| Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal. | |
|
| Réclamation suite erreur sur prélèvement
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier. | |
|
| Contestation de redressement fiscal
Contestation d'un avis de redressement fiscal et demande de dégrèvement. | |
|
| Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu
Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu pour contestation du montant ou exigibilité de l'impôt. | |
|
| Contestation d'un avis de mise en recouvrement
Contestation d'un avis de mise en recouvrement. Cas général. | |
|
| Réclamation d'intérêts moratoires
Demande d'intérêts moratoires suite à une réclamation ayant donné lieu à un dégrèvement. | |
|
| Demande délai de paiement pour la taxe foncière
Demande de délai de paiement pour la taxe foncière suite à des difficultés financières. | |
|
| Contestation et demande de dégrèvement de la taxe foncière
Vous n'êtes pas d'accord avec le mode de calcul appliqué et vous demandez un dégrèvement total ou partiel de votre taxe foncière. | |
|
| Demande de délai de paiement pour la taxe d'habitation
Demande de délai de paiement de la taxe d'habitation suite à des difficultés financières. | |
|
| Impossibilité de comparaître
Impossibilité de comparaître à une audience et demande de jugement contradictoire (vous reconnaissez les faits qui vous sont reprochés). | |
|
| Demande annulation condamnation casier judiciaire
Recours en grâce aux fins d'annulation de condamnation mentionnée sur casier judiciaire. | |
|
| Demande d'audience juge des enfants (mineur violent)
Demande d'audience au juge des enfants aux fins d'évoquer la situation d'un enfant se livrant à des violences sur un parent. | |
|
| Dépôt de plainte parquet
Dépôt de plainte auprès du Procureur de la République. | |
|
| Retrait de plainte
Retrait de plainte. Cas général. | |
|
