| Location de parking non fermé
Contrat de bail de location de parking non fermé. ... Demeurant à ... ( indiquer l'adresse personnelle ou celle du siège social) ... | |
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| Avenant de prorogation de délais
A la demande du débiteur, le créancier peut accepter une ... ET Monsieur (Madame) ... demeurant ... D'AUTRE PART. Il a été arrêté et convenu ce qui suit : ... | |
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| Location de parking non fermé (avec caution)
Contrat de bail de location de parking non fermé avec intervention d'une caution ... Demeurant à ... ( indiquer l'adresse personnelle ou celle du siège social) ... | |
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| Promesse de vente
Promesse unilatérale de vente sous conditions suspensives. ... Monsieur (ou Madame) ... (Nom, Prénoms), demeurant à ... ( lieu) ... | |
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| Règlement intérieur d'association (cas général)
Texte permettant à une association de fixer les règles de son organisation ... il ne doit Au demeurant, les règles importantes doivent ... | |
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| Autorisation d'hospitalisation
Autorisation du représentant légal de faire hospitaliser son enfant en cas ... Je , Madame (Monsieur) ..., demeurant ... ( adresse), de ... | |
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| CDD
Contrat de Travail à durée Déterminée. ... Accueil " Vie professionnelle " Vie de l'entreprise " ... et demeurant ... ( indiquer l'adresse). D'autre part. ... | |
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| Attestation sur l'honneur (impôt sur le revenu)
Attestation de non souscription de déclaration séparée de revenus. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... à ...demeurant ... | |
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| CDI
Contrat de Travail à Durée Indéterminée. ... et demeurant ... ( indiquer l'adresse). D'autre part. Il a été convenu ce qui suit : ... | |
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| Suivi des candidatures (méthode et tableau de suivi)
Document permettant de suivre au plus près les envois de candidatures (lettre + CV) et ... Au demeurant, un " non " est souvent riche d'enseignement. ... | |
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| Procuration pour vendre un logement
Acte sous seing privé donnant procuration de signer pour vendre un logement. ... ( date de naissance), demeurant à ... ( adresse). Objet du mandat : ... | |
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| Demande de précision sur le calcul de l'impôt
Demande de précision aux services fiscaux suite à réception d'un avis d'imposition. ... Demeurant ... ( adresse), j'ai au titre de ... ( nature de l'impôt) ... | |
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| Procuration pour recouvrir une pension alimentaire à l'étranger
Procuration donnant pouvoir à une institution intermédiaire étrangère de recouvrir une créance (pension alimentaire) ... et demeurant à ... ( Adresse complète) ... | |
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| Témoignage accident de la circulation
Témoignage relatif à un accident de la circulation, le témoin n'étant pas partie prenante dans cet ... demeurant ... ( adresse), déclare accident ... | |
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| Modèle de pouvoir
Lettre de pouvoir de signature. ... demeurant : agissant en qualité de : de la société : pouvoir à : Nom Prénom demeurant. Pour .... Il/elle peut ... | |
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