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Recherche de lettre : demanded ouverture au terrain

Accueil » Demanded ouverture au terrain

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Liste des lettres correspondant à votre recherche « demanded ouverture au ter... »

Autorisation de stationnement de caravane(s) sur un terrain pendant + de 3 mois par an	2.00 €

Prêt de terrain et conditions	1.50 €

Réponse à demande d’autorisation ouverture dans le mur mitoyen	2.00 €

Contrat de location de terrain nu	9.00 €

Autorisation pour faire une ouverture dans le mur mitoyen	2.00 €

Acquisition de terrain dans lotissement	1.50 €

Debbie	1.50 €

Danièle	1.50 €

Demande de déclassement d’un terrain agricole	2.50 €

Danielle	1.50 €

Vente d’un terrain - refus du prix proposé	2.50 €

Renouvellement demande autorisation ouverture dans le mur mitoyen	2.00 €

Achat d’un terrain - proposition	2.00 €

Demande de certificat d’urbanisme	2.50 €

Alexandre	1.50 €

Déclaration préalable de construction	2.00 €

Agence immobilière - vente d’un terrain - refus du prix proposé	2.50 €

Contestation de travaux de clôture de propriété voisine	3.00 €

Opposition à la pratique de la chasse sur ma propriété	2.50 €

Demande de division d’un terrain en deux lots	3.50 €

Agence immobilière - achat d’un terrain - proposition	2.50 €

Vente d’un terrain - acceptation de l’offre	2.50 €

Vente d’un terrain - contre proposition	2.50 €

Réclamation écoulement eaux pluviales	3.00 €

Refus offre d’achat terrain par mairie exerçant droit de préemption	3.50 €

Ouverture de compte en France	3.00 €

Demande de construction d’un terrain de football	3.00 €

Agence immobilière - vente d’un terrain - contre proposition	2.50 €

Classement d’un terrain aménagé de camping	2.50 €

Constructibilité d’une parcelle	2.50 €

Demande d’ouverture d’un compte bancaire	1.50 €

Achat d’un terrain - acceptation de la contre proposition	2.50 €

Mise en demeure de répondre à une offre d’achat de terrain (collectivité)	3.00 €

Demande en mairie de la constructibilité d’un terrain	2.50 €

Mise en demeure de répondre à une offre d’achat de terrain (mairie)	3.00 €

Demande d’ouverture de compte	2.00 €

Certificat d'alignement	2.00 €

Agence immobilière - vente d’un terrain - acceptation de l’offre	2.50 €

Demande de formulaire d’ouverture de débit de boisson (ou déménagement)	1.50 €

Demande de prêt d’un terrain à la mairie (concours de pétanque)	2.50 €

Refus de stationnement pour un mobil home	1.50 €

Demande de prêt d’un terrain à la mairie (manifestation)	2.50 €

Ouverture de compte bancaire	1.50 €

Achat d’un terrain - refus de la contre proposition	2.50 €

Demande d’ouverture de compte professionnel	2.50 €

Demande d’autorisation pour faire une ouverture sur le mur mitoyen	3.00 €

Demande de stationnement pour un mobil home	1.50 €

Julie	1.50 €

Demande d’ouverture de compte (société en formation)	3.50 €

Demande de POS	1.50 €

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