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Votre recherche « demande les tarifes »
Votre recherche « demande les tarifes » a retourné 42 modèles de lettres.Catégorie de modèles de lettres
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> Consommation
> Eau - Electricité - Gaz
Dans cette rubrique " consommation énergie et eau ", vous trouverez des modèles de lettres pour...
Modèles de lettres
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Demande de tarif fiscal pour un bois
Vous désirez acheter un terrain boisé et demandez préalablement le tarif fiscal fixé par la municipalité.
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Demande de tarifs pour assurance responsabilité civile
Dans le cadre de la création de votre association, vous adressez un courrier à une compagnie d'assurance pour obtenir des tarifs de responsabilité civile.
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Lettre à l’attention du maire d’une commune afin de louer la salle des fêtes (demande de disponibilité et du tarif).
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Président d'une association, vous demandez à votre assureur ses meilleures conditions pour assurer un véhicule à acquérir.
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Demande de regroupement de contrats et tarification
Dans le cadre de votre association, vous souhaitez regrouper vos différents contrats d'assurance.
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Demande d'informations avant une inscription à un club sportif
Vous demandez un complément d'informations, notamment sur les tarifs ou les fournitures, avant de vous engager à (vous) inscrire (votre enfant) dans un club sportif.
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Lettre d’informations à un client potentiel de votre hôtel
Envoi d’informations sur les tarifs et conditions de réservation, assortie d’une demande d’arrhes sur le prix du séjour à l'hôtel.
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Demande de cotation auprès d’un transporteur
Vous souhaitez obtenir un taux de fret, vous demandez à un transporteur de vous délivrer une cotation
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Demande de tarif spécial handicapé pour un salon
Educateur (Educatrice), vous demandez au maire de votre commune un geste de sa part pour obtenir des places à prix réduit lors d'un salon où vous devez vous rendre avec un groupe de personnes handicapées.
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Maison de retraite - demande de documentation
L’état de santé de l’un de vos parents nécessite son placement en maison de retraite ou en établissement médicalisé. Vous écrivez au Directeur de l’un de ces établissements afin de demander une documentation ainsi que les tarifs pratiqués.
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Demande de projet d’avenant (changement du risque)
La société qui envisage une acquisition, un déménagement ou autre facteurs modifiant le risque assurance, peut demander un projet d’avenant (devis) lui permettant d’estimer le coût de son assurance et de comparer les tarifs de plusieurs assureurs.
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Offre de location d’une salle communale des fêtes
Vous adressez un courrier au maire pour lui demander de vous louer la salle communale des fêtes pour un évènement familial précis.
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Demande de modération du prix de la location d'un stand
Cette lettre s'adresse au président d'une chambre consulaire ou de tout autre organisme organisateur d'un évènement pour lui demander la révision du tarif de la location d'un stand ou la possibilité de régler l'inscription par paiement échelonné.
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En cas de refus d'assurance dommage ouvrage, le maître d'ouvrage peut saisir le bureau central de tarification qui décidera à quelles conditions l'assureur choisi doit assurer celui qui en a fait la demande. La procédure à suivre est très réglementée.
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Saisie du bureau central de tarification pour demande de désignation d’une compagnie d’assurance.
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Contestation de frais d’un notaire
Lettre pour revenir sur le compte présenté par le notaire ou en cas de doute quant à l’application du tarif et en demander le remboursement.
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Demande de relevé intégral de dossier de permis de conduire
Demande de relevé intégral de dossier de permis de conduire.
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Demande de brochure « Protéger sa marque » et annexes (INPI)
Lettre pour demander à l’INPI la documentation nécessaire à un futur dépôt de marque de fabrique de commerce ou de service (tarifs et imprimé d’enregistrement cerfa N°55-1280).
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Recours contre une décision du Tribunal du Contentieux Technique
Recours contre une décision du Tribunal du Contentieux Technique.
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Confirmation repas de fiançailles
Lettre à l’attention d’un restaurant afin de confirmer la réservation d’une table (ou de la salle) pour l’organisation d’un repas de fiançailles. Vous demandez des propositions de menus et différentes précisions concernant notamment les vins.
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L'émetteur se renseigne sur les tarifs pratiqués aux fins d’assurer son habitation.
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Demande d’ouverture d’un compte bancaire
Lettre pour solliciter l’ouverture d’un compte de dépôt auprès d’un établissement bancaire.
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Refus d'assurance d'un véhicule
l'automobiliste ou le motard qui ne trouve pas d’assurance, doit saisir le Bureau Central de Tarification par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 15 jours qui suivent le refus de la compagnie choisie.
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Code confidentiel pour consultation nombre de points sur le permis de conduire
Demande de code confidentiel permettant de consulter le nombre de points sur le permis de conduire.
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Agrément Association jeunesse et éducation populaire
Demande d’agrément pour une association de jeunesse et d’éducation populaire.
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Lettre pour demander au Greffier du Tribunal de commerce l’extrait Kbis d’une société ou d’un commerçant.
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Demande d’indemnisation suite à la perte d’un envoi suivi
Vous demandez une indemnisation suite à la perte d’un colis postal (envoi suivi).
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Réclamation agence de voyage – Prestation non respectée
Lettre pour demander l’indemnisation d’un préjudice subi, si le séjour ne s’est pas déroulé comme la brochure et/ou l’agence de voyage l’annonçaient (contrat non respecté).
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Demande de compte détaillé de frais à un notaire
Lettre pour demander le compte détaillé de frais à un notaire lorsque la note ne fait ressortir qu’un montant total sans autres explications.
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Litige avec un chauffeur de taxi
Lettre pour contester le montant d’une course de taxi.
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