| Demande de relevé d'identité opérateur (RIO)
Pour effectuer une demande de portabilité, le client doit être en mesure de ... Le RIO est un identifiant unique attribué à une ligne et à un contrat client (à ... | |
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| Demande d'exonération de la redevance audiovisuelle (âge et ...
Les personnes âgées de 65 ans au 1er janvier 2004 bénéficient de l'exonération de la taxe audiovisuelle dans les ... (Demande d'exonération) Identifiant : ... | |
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| Recours hiérarchique notation administrative (justice)
... les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif...) et joindre à la demande une copie de votre fiche d'évaluation. ... | |
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| Recours hiérarchique notation administrative (armée) - variante
... les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif...) et joindre à la demande une copie de votre fiche d'évaluation. ... | |
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| Demande d'exonération de la redevance audiovisuelle pour infirmité
Les personnes qui bénéficiaient de l'exonération de la taxe audiovisuelle pour infirmité en 2004 continueront ... (Demande d'exonération) Identifiant : ... | |
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| Demande de dossier de placement ou d'adoption
Demande de dossier de placement ou d'adoption au service d'aide sociale à ... tout élément identifiant en cas d'accouchement sous X) ou à la vie privée ... | |
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| Demande de confirmation d'exonération de la redevance ...
Les personnes qui bénéficiaient de l'exonération de la taxe audiovisuelle pour infirmité en 2004 ... Identifiant : ... Lettre recommandée. Madame, Monsieur, ... | |
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| Demande de remboursement (nouvelle redevance audiovisuelle 2005)
Certains contribuables ont reçus leur imposition au titre de la redevance audiovisuelle (annexée à ... Identifiant : ... Lettre recommandée. Madame, Monsieur, ... | |
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| Demande de confirmation d'exonération de la redevance ...
Les personnes âgées de 65 ans au 1er janvier 2004 bénéficient de l'exonération de la taxe ... Identifiant : ... Lettre recommandée. Madame, Monsieur, ... | |
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| Recours notation administrative (secteur hospitalier) - 1
Demande de recours contre une fiche de notation administrative dans la fonction publique (secteur hospitalier) ... (numéro interne, identifiant administratif... | |
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| Recours notation administrative (secteur hospitalier) - 2
Demande conjointe à l'autorité territoriale et à la Commission Administrative ... les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif... | |
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| Recours contentieux notation administrative (réponse négative ...
... les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif...) et joindre à la demande une copie de votre recours gracieux ainsi que la réponse ... | |
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| Recours contentieux notation administrative (absence de ...
je vous demande révision de notation. ... les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif... | |
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| Recours hiérarchique notation administrative (culture et ...
... les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif...) et joindre à la demande une copie de votre fiche d'évaluation. ... | |
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| Recours gracieux notation administrative
... les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif...) et joindre à la demande une copie de votre fiche d'évaluation. ... | |
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