| Lettres de motivation et autres documents types.
... Référence Emploi Préfet Préavis de fermeture Remerciement Logement Titre de ... vente Entretien d embaouche Demande 80 Assistante maternelle Annulation ... | |
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| Recours hiérarchique notation administrative (justice)
Préciser les références de votre dossier (numéro interne, identifiant administratif...) et joindre à la demande une copie de votre fiche d'évaluation. ... | |
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| Demande au bénéfice du congé annuel (militaire)
Demande au bénéfice du congé annuel par ... Demande de congé. Références : ... Le congé est accordé, sur demande agréée, à partir de 17 ans de ... | |
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| Demande de changement de logement social devenu inadapté
... au service compétent une demande de changement de logement social ... Référence : ... (numéro d'enregistrement de votre première demande d'attribution) ... | |
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| Demande de délai de paiement des honoraires d'avocat
Je reçois ce jour votre facture N° ... (Référence facture) Cette facture, ... Pour preuve de bonne foi, adresser la demande accompagnée d'un premier chèque. ... | |
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| Demande de remboursement d'un billet de train perdu
Objet : Demande d'indemnisation perte de billet. PJ : justificatif d'achat / référence de dossier ... Joindre à la demande la preuve d'achat du titre de ... | |
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| Demande d'indemnisation pour rupture abusive de ligne téléphonique
Vous adressez à votre opérateur une demande en indemnisation pour la coupure abusive de votre ligne. En ... Références : N°de contrat : ... N°de téléphone : ... | |
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| Demande de remise de majorations de retard
Demande de remise de majorations de retard de la TVA annuelle car découvert bancaire. ... Référence : Monsieur le Receveur divisionnaire, ... | |
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| Demande d'autorisation pour un échange de logement
Vous adressez à votre organisme HLM un courrier afin d'obtenir son agrément pour échanger un ... Référence : ... numéro d'enregistrement de votre dossier HLM ... | |
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| Demande d'acquisition de votre logement HLM
Vous adressez au service compétent un courrier afin de vous porter acquéreur pour ... Référence : ... numéro d'enregistrement de la demande initiale d'HLM ... | |
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| Demande d'abandon de la mensualisation
Vous rencontrez des difficultés financières, vous demandez l'abandon de la ... Objet : Demande d'interruption de mensualisation. Réf : ... (référence fiscale) ... | |
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| Demande de paiement de reliquat d'honoraires suite à ...
Demande de paiement de reliquat d'honoraires à un client suite à la ... Faire référence, si possible, aux articles du contrat relatifs à la résiliation. ... | |
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| Demande de certificat de non appel
Objet : Demande formulaire cerfa. Madame, Monsieur, ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Demande de passeport en urgence
Demande de passeport en urgence pour des motifs de déplacement légitimes. ... articles de loi cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour ... | |
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| Réponse négative à appel d'offre et demande d'explications
Demande de précision quant à une réponse négative suite à un appel d'offre. ... Nous l'appel d'offre N° ... (Référence) pas été retenus. ... | |
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