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Votre recherche « demande agrement supplementaire »
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Recherche alternative pour « demande agrement supplementaire »
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- Associations > Création de l'association > Agrément
- Salariés > Vie dans l'entreprise > Temps de travail > Heures supplémentaires
- Associations
> Création de l'association
Dans le cadre de la création d'une association, nombreux modèles ici pour la déclaration de... - Particuliers
> Justice
> Adoption
Modèles de lettres pour le Tribunal de Grande Instance dans la procédure d'adoption en justice :... - Particuliers > Santé & Social > Organismes sociaux > CAF > Demandes
- Particuliers > Santé & Social > Organismes sociaux > CPAM > Demandes
Modèles de lettres
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Régularisation des heures supplémentaires
Demande de régularisation des heures supplémentaires sur le bulletin de salaire.
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Demande de découvert supplémentaire
Demande d’un découvert supplémentaire auprès d’une banque.
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Demande de délai supplémentaire pour quitter le logement
Lettre du locataire au bailleur lui demandant de lui accorder un délai supplémentaire pour quitter le logement.
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Demande de résiliation d’un agrément pour activité assistante maternelle
Vous demandez au Conseil Général de mettre fin à votre agrément d’assistant maternel.
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Demande d’agrément d’une agence de voyages auprès de sociétés
Demande d’agrément d’une agence de voyages auprès de sociétés (partenariat).
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Lettre suite à l’absence de réponse à une demande de récupération d’heures supplémentaires
Votre employeur n’a pas donné suite à votre demande de récupération d’heures supplémentaires, vous renouvelez la demande.
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Demande d'agrément pour une prestation de service
Lettre en vue d'obtenir un agrément pour réaliser une prestation de service.
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Demande de prolongation d’occupation d’une chambre d’étudiant
Etudiant logé en chambre universitaire, vous demandez à occuper votre logement une année supplémentaire.
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Demande de relevé d’identité bancaire
Lettre à l’attention de votre agence bancaire afin de demander l’envoi de relevés d’identité bancaire supplémentaires.
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Mention supplémentaire sur l’annuaire
Vous demandez à France Télécom de rajouter le prénom de votre épouse au votre dans l’annuaire à cause d’un problème d’homonymie.
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Demande de règlement des heures supplémentaires
Vos heures supplémentaires n'ont pas été payées, vous en demandez le règlement à votre employeur.
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Agrément Association (logement à disposition des personnes défavorisées)
Demande d’agrément d’une association mettant un logement à disposition des personnes défavorisées.
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Demande de délai par le salarié suite à une décision de mutation
Vous êtes muté professionnellement, vous demandez un délai supplémentaire.
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PV d’AG en vue de demander l’agrément d‘une association
Procès-verbal d’assemblée générale en vue de demander l’agrément d‘une association.
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Demande de délai de réponse au fisc
Vous demandez un délai supplémentaire à l’administration fiscale pour formuler votre réponse.
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Demande de ½ part supplémentaire (femme divorcée)
Demande d’une demi-part supplémentaire avec effet rétroactif aux deux années antérieures à la demande.
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Lettre de doléances du salarié concernant les conditions de travail
Vous vous plaignez de vos conditions de travail et demandez des aménagements (concerne rythme de travail, heures supplémentaires, inégalités, congés, pauses, etc).
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Réclamation compagnie aérienne (retard vol)
Demande d’indemnisation à une compagnie aérienne pour retard de vol ayant entraîné des frais supplémentaires.
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Demande d’agrément d’un gardien
Vous demandez au Préfet qu’un gardien d’immeuble soit assermenté.
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Demande d’agrément ADIL (association départementale d’information sur le logement). L’agrément ADIL est différent de l’agrément accordé aux associations locales d’usagers et d’urbanisme.
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Demande de récupération d’une demi-part supplémentaire
Vous demandez aux impôts la récupération d’une demi-part supplémentaire pour avoir élevé seul un enfant pendant au moins 5 ans.
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Demande d’agrément départemental
Dans le cadre d’une association fêtant ses trois ans d'existence, vous faites une demande d'agrément départemental Jeunesse et Sports.
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Dans le cadre d’une association fêtant ses trois ans d'existence, vous faites une demande d'agrément Jeunesse et Sports auprès du Ministère.
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Agrément Association de chasse communale
Lettre à la Préfecture de demande d’agrément d’une association de chasse communale.
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Agrément Association - centre de transfusion sanguine
Demande d'agrément d'une association - centre de transfusion sanguine.
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Agrément Association de villages de vacances à but non lucratif
Demande d’agrément d’une association de villages de vacances à but non lucratif.
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Demande d’agrément des CIDF (associations)
Demande d’agrément des centres d’information sur les droits des femmes (associations).
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Agrément Association gérant des foyers ruraux
Demande d'agrément d'une association gérant des foyers ruraux / agricoles.
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Demande d’allocation supplémentaire d’invalidité (ASI) auprès de la CPAM
Vous demandez à bénéficier de l’allocation supplémentaire invalidité (ASI) auprès de la caisse d'assurance maladie (CPAM ou CRAM).
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Agrément Association de tourisme social et familial
Demande d’agrément d’une association de tourisme social et familial.
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