| Absence de livraison
Demande de dommages et intérêts pour absence de livraison. Cas général. ... Code civil, d'une demande afin de subi du fait de ... | |
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| Autres
Modèles de lettres et courriers types pour autres ... Demande à bénéficier d'une absence légale (réserviste opérationnel) ... | |
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| Demande de réintégration à temps partiel suite à un congé ...
Lettre à l'attention de votre employeur afin de lui demander la possibilité de réintégrer votre poste à temps partiel à l'issu de votre congé parental ... | |
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| Refus d'une demande de dispense de préavis
Lettre employeur refusant une demande de dispense de préavis. ... Exemples : - Un chocolatier demande à être dispensé du préavis qu'il devait ... | |
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| Lettres de motivation et autres documents types.
Plus de 8000 modèles de lettres et de courriers types pour vous aider à rédiger ... Demande d'evaluation Invitation Avertissement absence Concert Absence Bon ... | |
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| Demande d'autorisation de sortie du domicile (CPAM)
Demande à la CPAM une autorisation de sortie du domicile. ... Vous pouvez me joindre J'ai par ailleurs absence. Je joins à ma demande ... | |
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| Maladie
Modèles de lettres et courriers types pour maladie ... Demande de formulaire d'allocation des travailleurs de l'amiante. ... | |
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| Comparution
Demande d'indemnité suite à une convocation pour être juré. ... Excuses pour absence audience suite à infraction routière (tribunal correctionnel) ... | |
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| Demande de résiliation d'une location-gérance par le locataire ...
Demande de résiliation d'une location-gérance par le locataire en cours de contrat. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Banque - Finances
Absence de réponse de votre conseiller particulier. . - Augmentation du découvert autorisé ... Demande à la Banque de France autorisation emprunt. ... | |
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| Prud'hommes
Modèles de lettres et courriers types pour prud'hommes ... Saisine du Conseil des Prud'hommes en Référé (demande de provision) ... | |
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| Lettre de demande de congé d'adoption extra-métropolitaine
Lettre d'un(e) salarié(e) sollicitant de la part de son employeur l'octroi d'un congé d'adoption extra-métropolitaine afin de se rendre dans un département ... | |
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| Successions
Demande de cessation d'indivision à la famille ou autres héritiers. ... Relance du Notaire (absence de diligences) . - Renonciation à succession. ... | |
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| Résiliation d'abonnement Internet
Demande de résiliation d'abonnement Internet en l'absence de contrat écrit. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Lettre de demande de congé d'adoption internationale
Lettre d'un(e) salarié(e) sollicitant de la part de son employeur l'octroi d'un congé d'adoption internationale afin de se rendre à l'étranger en vue de ... | |
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