| 40 ans de mariage - 8
Déclaration d'amour pour quarante ans de mariage sous la forme d'un portrait de son époux. Une femme se souhaite à elle et à son époux un bon anniversaire de mariage, avant de le fêter en famille. | |
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| Demande conjointe de modification de la prestation compensatoire par les époux
Demande conjointe de modification de la prestation compensatoire par les époux. | |
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| Ombilical
Une femme énonce ses quatre vérités à son petit ami ou amant ou époux, avant de le quitter. | |
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| Déclaration d'amour d’une femme veuve
Des années après la mort de son époux, une femme déclare sa flamme à un autre homme. | |
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| 40 ans de mariage - 6
Déclaration d'amour à partir de quarante ans de mariage. Une femme se souhaite à elle et à son époux leur anniversaire de mariage et lui dit son bonheur d'être grand-mère. | |
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| 40 ans de mariage - 7
Déclaration d'amour à partir de quarante ans de mariage. Une femme se souhaite à elle et à son époux leur anniversaire de mariage et lui dit son bonheur d'être grand-mère (variante). | |
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| Demande à un ami d’être témoin de mariage
Futur époux, vous demandez à un ami d'être le témoin de votre mariage. | |
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| Retrait de plainte pour violences (époux ou concubins)
La victime demande aux autorités compétentes le retrait de sa plainte, eu égard au peu de conséquences médicales et à la situation familiale. | |
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| Demande de poursuite du bail (conjoint survivant)
L’époux survivant est de plein droit titulaire du bail, quelque soit le régime matrimonial et même s’il n’a pas signé le contrat. | |
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| Demande de décharge de responsabilité (IR)
Lettre par laquelle l’un des deux époux sollicite du TPG une décharge de responsabilité, malgré le principe de solidarité prévu par l’article 1685 al 2 du code général des impôts. | |
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| Lettre à l'ex amant de sa femme
Un époux, qui était prêt à divorcer de sa femme amoureuse de son amant, exprime à ce dernier des minables son mépris, après que l'amant l'eût laissée tomber. | |
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| Demande de documents à l’employeur du défunt
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet d’obtenir l’ensemble des documents nécessaires dans cette situation. | |
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| Lettre à la mère de (mon) mes enfant(s)
Un père et / ou époux écrit une lettre jointe à un cadeau à la mère de son (ses) enfant(s) à l'occasion de la fête des mères. | |
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| Demande de contribution aux charges du mariage
Cette lettre permet à l’épouse (ou à l’époux) d’obtenir de son conjoint défaillant une contribution aux charges du mariage, devoir prévu par l’article 214 du Code Civil. | |
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| Décès du conjoint et résiliation du bail
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de notifier la résiliation du bail devenu sans objet. | |
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| Décès du conjoint et demande de versement du capital décès
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet d’envoyer les documents nécessaires à l’obtention du capital souscrit par la personne décédée. | |
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| Menace de plainte pour mauvais traitements (ex-conjoint)
Mise en demeure adressée après un divorce ou une séparation à celui des deux époux (concubins ou pacsés) qui a la garde de l’enfant, en raison de mauvais traitements dont il (elle) est l’auteur ou le (la) complice. | |
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| Décès du conjoint et demande de relevé nominatif
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le relevé des points acquis au titre du régime de retraite complémentaire, en vue de la liquidation de la pension de reversions. | |
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| Décès du conjoint et demande de transfert de contrat d’assurance
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le transfert du bénéfice du ou des contrats au nom du conjoint survivant. | |
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| Demande à un frère ou cousin d’être témoin de mariage
Futur époux, vous demandez à un proche parent, de par le rôle qu'il a joué dans votre vie jusqu'ici, d'être le témoin de votre mariage. | |
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| Réclamation pour saisie sur rémunération sur un compte-joint (époux)
Lettre au banquier pour demander le déblocage de son salaire dans l’hypothèse d’une saisie-attribution opérée pour non-paiement d’une dette qui ne concerne pas les besoins du ménage ou l’éducation des enfants. | |
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| Décès du conjoint et demande de pension de reversions
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le dossier à la caisse de retraite pour l’évaluation et la liquidation de la pension de reversions. | |
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| Décès du conjoint et demande d’interruption de prélèvements
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander l’interruption des prélèvements, avec indication du notaire chargé du règlement successoral. | |
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| Décès du conjoint et demande du capital décès et régularisation de situation
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le capital décès et aussi le remboursement du trop perçu et le transfert d’affiliation. | |
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| Discours d'anniversaire pour ma belle-mère (tout âge)
En tant que belle-fille, vous prononcez un discours pour l'anniversaire de la mère de votre époux. | |
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| Demande de prestation compensatoire
En cas de divorce (hors cas de divorce pour rupture de vie commune) un des époux demande une prestation compensatoire à son ex-conjoint afin de subvenir à ses besoins. | |
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| Décès du conjoint et demande de solde et indication du notaire
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le solde du compte et indication du nom du notaire chargé du règlement de la succession. | |
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| Décès du conjoint et demande de transfert de la taxe d’habitation
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le changement du redevable de la taxe d’habitation (en général le conjoint survivant). | |
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| Décès du conjoint et demande de formulaires au centre des impôts
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander les formulaires spécifiques à la nouvelle déclaration d’impôts ainsi qu’à la déclaration de succession. | |
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| Décès du conjoint et demande de versement de l’allocation veuvage
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le versement de l’allocation veuvage à la Caisse Régionale d’Assurance Maladie ou la Caisse de Mutualité Agricole. | |
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| Faire-part adressé par les parents (mairie-messe-cocktail)
Faire-part adressé par les parents des futurs époux avec invitation à un cocktail ou vin d’honneur. | |
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| Faire-part adressé par les parents (mairie-messe-cocktail)
Faire-part adressé par les parents des futurs époux avec invitation à un cocktail ou vin d’honneur. | |
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| Faire-part adressé par les parents (mairie-cocktail)
Faire-part adressé par les parents des futurs époux avec invitation à un cocktail ou vin d’honneur. | |
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| Faire-part adressé par les parents (mairie-messe-dîner)
Faire part adressé par les parents des futurs époux avec invitation à un dîner. | |
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| Lettre de condoléances envoyée avant les obsèques
Lettre de condoléances envoyée avant les obsèques à une amie qui vient de perdre son père (son époux...). | |
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| Décès du conjoint et résiliation de contrat(s) d’assurance
Décès du conjoint et résiliation de contrat(s) d’assurance
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander la résiliation avec effet immédiat d’un contrat ou de plusieurs contrats d’assurance devenu(s) sans objet. | |
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| Faire-part par les intéressés avec adresse des parents (mairie-messe)
Faire-part adressé par les futurs époux avec mention de l’adresse de leurs parents (mairie-messe). | |
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| Faire-part par les intéressés avec adresse des parents (mairie-messe-cocktail)
Faire-part adressé par les futurs époux avec mention de l’adresse de leurs parents (mairie- messe et invitation à un cocktail). | |
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| Faire-part par les intéressés avec adresse des parents (mairie-messe-dîner)
Faire-part adressé par les futurs époux avec mention de l’adresse de leurs parents (mairie- messe et invitation à un dîner). | |
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| Demande de remise de pénalités de retard
Demande de remise des pénalités de retard sur paiement tiers provisionnel (revenus insuffisants). | |
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| Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres). | |
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| Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères. | |
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| Attestation sur l'honneur (impôt sur le revenu)
Attestation de non souscription de déclaration séparée de revenus. | |
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| Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal. | |
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| Réclamation suite erreur sur prélèvement
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier. | |
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| Contestation de redressement fiscal
Contestation d'un avis de redressement fiscal et demande de dégrèvement. | |
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| Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu
Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu pour contestation du montant ou exigibilité de l'impôt. | |
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| Contestation d'un avis de mise en recouvrement
Contestation d'un avis de mise en recouvrement. Cas général. | |
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| Réclamation d'intérêts moratoires
Demande d'intérêts moratoires suite à une réclamation ayant donné lieu à un dégrèvement. | |
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| Demande délai de paiement pour la taxe foncière
Demande de délai de paiement pour la taxe foncière suite à des difficultés financières. | |
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