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Décoration – Invitations
Exemples de cartes, cartons et lettres d’invitation à une cérémonie ou une réception donnée à l’occasion d’une remise de décoration.
Félicitations d’un civil à un militaire pour une décoration
Lettre de félicitation d’un civil à un militaire ayant reçu une décoration.
Invitation pour cérémonie de décoration du président
Invitation à la remise d’une décoration au président d’une entreprise.
Militaire – Félicitations (promotion, décoration)
Exemples de cartes de félicitations (promotion, décoration).
Baptême : pour une décoration réussie
Idées de décoration pour une réception de baptême.
Remerciements à félicitations pour ma nomination (ou décoration)
Vous remerciez une personne influente pour sa lettre de félicitations après votre nomination à un poste-clé ou au sujet de votre décoration.
Lettre de motivation CAP Tailleur de pierre – Marbrier du bâtiment et de la décoration
Lettre de candidature pour intégrer une école préparant un CAP Tailleur de pierre – Marbrier du bâtiment et de la décoration + Travailler avec ce CAP, A quoi s’attendre sur la formation et sur le métier + Liste des CAP.
Louer les services d'un(e) fleuriste pour la décoration florale d'un mariage (variante)
Vous louez les services d'un(e) fleuriste pour la décoration florale de la mairie et de la salle de réception.
Candidature spontanée : Tapissier d’ameublement et de décoration
Lettre de candidature spontanée pour un poste de tapissier d’ameublement et de décoration.
Louer les services d'un(e) fleuriste pour la décoration florale d'un mariage
Vous louez les services d'un(e) fleuriste pour la décoration florale d'un mariage civil et religieux.
Décoration – Légion d’Honneur
Lettre pour demander la nomination d’une personne au grade de Chevalier de la Légion d’Honneur.
Lettre au prêtre pour la décoration florale
Vous écrivez au prêtre pour savoir quand les fleurs devront être apportées.
Félicitations pour votre nomination (ou décoration)
Collègue ou ami, vous félicitez une personne pour sa nomination à un nouveau poste comme à un titre ou une distinction.
Décoration – Ordre National du Mérite
Lettre pour demander la nomination d’une personne au grade de Chevalier de l’Ordre National du Mérite.
Décoration – Ordre du Mérite agricole
Lettre pour demander la nomination d’une personne au grade de Chevalier de l’Ordre du Mérite agricole.
Décoration – Ordre du Mérite maritime
Lettre pour demander la nomination d’une personne au grade de Chevalier de l’Ordre du Mérite maritime.
Décoration – Ordre des Palmes académiques
Lettre pour demander la nomination d’une personne au grade de Chevalier de l’Ordre des Palmes académiques.
Décoration – Ordre des Arts et des Lettres
Lettre pour demander la nomination d’une personne au grade de Chevalier de l’Ordre des Arts et des Lettres.
Acceptation du devis du fleuriste
Lettre à l’attention du fleuriste que vous avez choisi pour assurer la décoration florale à l’occasion de votre mariage. Vous acceptez son devis et lui transmettez un chèque d’acompte.
Confirmation de réservation du fleuriste pour un mariage
Lettre à l’attention d’un fleuriste pour lui confirmer son engagement pour la décoration florale d’un mariage.
Lettre de motivation pour un stage d’architecte d’intérieur
Candidature spontanée pour réaliser un stage dans un cabinet d’architecte d’intérieur ou de décoration.
Demande de remise de pénalités de retard
Demande de remise des pénalités de retard sur paiement tiers provisionnel (revenus insuffisants).
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Attestation sur l'honneur (impôt sur le revenu)
Attestation de non souscription de déclaration séparée de revenus.
Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Réclamation suite erreur sur prélèvement
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Contestation de redressement fiscal
Contestation d'un avis de redressement fiscal et demande de dégrèvement.
Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu
Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu pour contestation du montant ou exigibilité de l'impôt.
Contestation d'un avis de mise en recouvrement
Contestation d'un avis de mise en recouvrement. Cas général.
Réclamation d'intérêts moratoires
Demande d'intérêts moratoires suite à une réclamation ayant donné lieu à un dégrèvement.
Demande délai de paiement pour la taxe foncière
Demande de délai de paiement pour la taxe foncière suite à des difficultés financières.
Contestation et demande de dégrèvement de la taxe foncière
Vous n'êtes pas d'accord avec le mode de calcul appliqué et vous demandez un dégrèvement total ou partiel de votre taxe foncière.
Demande de délai de paiement pour la taxe d'habitation
Demande de délai de paiement de la taxe d'habitation suite à des difficultés financières.
Impossibilité de comparaître
Impossibilité de comparaître à une audience et demande de jugement contradictoire (vous reconnaissez les faits qui vous sont reprochés).
Demande annulation condamnation casier judiciaire
Recours en grâce aux fins d'annulation de condamnation mentionnée sur casier judiciaire.
Demande d'audience juge des enfants (mineur violent)
Demande d'audience au juge des enfants aux fins d'évoquer la situation d'un enfant se livrant à des violences sur un parent.
Dépôt de plainte parquet
Dépôt de plainte auprès du Procureur de la République.
Retrait de plainte
Retrait de plainte. Cas général.
Demande en injonction de payer (juge de proximité)
Face à l'inertie d'un débiteur, le créancier peut obtenir un titre exécutoire au moyen d'une procédure simplifiée et qui ne nécessite pas le recours à un avocat. La demande doit être faite auprès de la juridiction de proximité pour les créances non professionnelles dont le montant est inférieur à 1500 euros.
Demande d'indulgence contravention SNCF
Demande d'indulgence suite à une contravention SNCF et en raison de difficultés financières.
Lettre de prospection commerciale aux collectivités
Lettre de prospection commerciale aux collectivités.
Appel de jugement et constitution de partie civile
Appel de jugement pour infraction ayant entraîné un préjudice corporel et constitution de partie civile.
Demande de droits de place
Demande d'autorisation municipale pour l'installation d'un stand commercial durant la saison estivale.
Demande radiation listes électorales
Demande de radiation des listes électorales suite à départ de la commune.
Inscription listes électorales
Demande d'inscription sur les listes électorales suite à arrivée sur la commune.
Demande au maire de logement HLM
Vous demandez au maire de vous aider à bénéficier d’un logement HLM.
Acquisition de terrain dans lotissement
Demande d'autorisation d'achat de terrain dans un futur lotissement.
Certificat d'alignement
Demande d'un certificat d'alignement pour un terrain privé (en vue de construction).
Pétition pour nuisances sonores
Pétition suite aux bruits sur le terrain voisin causé par des jeunes.

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