| Félicitations pour une naissance
Félicitations à la suite d'une naissance avec intention de rendre visite au nouveau-né. | |
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| Demande de congé bonifié (lieu de naissance)
Vous êtes fonctionnaire et demandez à bénéficier de congés bonifiés (sur votre lieu de naissance). | |
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| Félicitations pour une naissance
Félicitations et voeux de bonheur à la suite d'une naissance. | |
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| Demande de réembauche suite à une démission (naissance)
Lettre d’un salarié, qui avait démissionné pour élever son enfant dans les deux mois de la naissance de celui-ci, à son employeur afin de solliciter sa réembauche. | |
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| Remerciements à l'occasion de la naissance de mon enfant
Vous remerciez le personnel de votre entreprise pour leurs souhaits de prompt retour, leurs félicitations et leur cadeau célébrant la naissance de votre enfant. | |
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| Réduction des prélèvements mensuels (naissance d’un enfant)
Lettre à l’attention du Trésorier payeur de la trésorerie dont vous dépendez afin de demander une modulation de vos prélèvements mensuels car votre imposition va baisser d’au moins 10% en raison de la naissance d’un enfant. | |
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| Lettre de démission suite à la naissance d’un enfant
Lettre d’un salarié informant son employeur de son désir de démissionner suite à la naissance d’un enfant. | |
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| Remerciements cadeau de naissance
Remerciements pour cadeau à l'occasion d'une naissance. | |
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| Faire part de naissance 1
Faire part de naissance (formule rédigée en anglais). | |
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| Faire-part de naissance 2
Faire part de naissance (lettre rédigée en anglais). | |
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| Demande de copie d’acte de naissance d’une personne née dans un DOM-TOM
Lettre à l’attention des services du ministère de l’Outre-Mer afin de demander l’envoi d’une copie d’acte de naissance d’une personne née dans un DOM-TOM. | |
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| Faire-part de naissance 1
Faire-part de naissance d’un petit frère. | |
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| Faire-part de naissance 2
Faire-part de naissance d’une petite soeur. | |
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| Faire-part de naissance 3
Faire-part de naissance « écrit par bébé ». | |
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| Militaire – Faire-part (naissance, mariage, décès)
Exemples de faire-part pour les principales occasions : naissance, mariage, décès. | |
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| Demande d’accomplir un service à temps partiel suite à la naissance d’un enfant
Lettre d’un fonctionnaire à l’attention de son directeur ou de son chef de service pour demander l’autorisation d’effectuer un service à temps partiel suite à la naissance ou à l’adoption d’un enfant. | |
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| Demande de copie d’acte de naissance avec filiation d’une personne née dans un DOM-TOM
Lettre à l’attention des services du ministère de l’Outre-Mer afin de demander l’envoi d’une copie d’acte de naissance d’une personne née dans un DOM-TOM, acte faisant apparaître la filiation. | |
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| Demande de suspension du contrat de travail pour décès du conjoint à la naissance de l’enfant
Votre épouse décède à la naissance de votre enfant, vous demandez par courrier à votre employeur une suspension de votre contrat de travail. | |
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| Carte de félicitations pour une naissance 1
Carte de félicitations pour la naissance d’une petite fille. | |
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| Carte de félicitations pour une naissance 2
Carte de félicitations pour la naissance d’un petit garçon. | |
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| Demande d’extrait d’acte de naissance d’un français né à l’étranger
Vous demandez un extrait d’acte de naissance (Français né à l’étranger). | |
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| Demande d’extrait d’acte de naissance sans filiation (personnes nées en France métropolitaine)
Vous demandez un extrait d’acte de naissance sans filiation (personne née en France métropolitaine). | |
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| Demande d’extrait d’acte de naissance avec filiation (personnes nées en France métropolitaine)
Vous demandez un extrait d’acte de naissance avec filiation (personne née en France métropolitaine). | |
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| Faire part de naissance
Faire part de naissance. Cas général. | |
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| Faire part de naissance
Faire part de naissance. Cas général. | |
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| Acte de naissance pour les personnes nées à l’étranger
Demande d’acte de naissance pour les personnes nées à l’étranger. | |
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| Demande du versement de la prime à la naissance
Demande à la CAF le versement de la prime à la naissance. | |
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| Déclaration de sinistre - Bris de glace
Déclaration de sinistre suite à dégradation de véhicule (bris de glace) et demande de formulaire de déclaration. | |
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| Réponse masculine positive à une déclaration d'amour
Un homme divorcé répond positivement à la déclaration enflammée d'une femme dans la même situation. | |
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| Déclaration de catastrophe naturelle
L’assuré qui estime que le sinistre dont il a été victime entre dans le cadre des catastrophes naturelles doit faire une déclaration spécifique à sa compagnie d’assurances. | |
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| Déclaration de succession (impôts)
Deux modèles de lettre pour procéder à la déclaration de succession auprès de l’administration fiscale. | |
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| Déclaration de sinistre (garantie décennale)
Déclaration par l’acheteur de dommages nés dans le délai de 10 ans de garantie en matière de construction. | |
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| Attestation de déclaration de séjour
Déclaration de séjour (pièce demandée lors d’une demande de renouvellement de certificat de résidence de 10 ans). | |
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| Lettre de déclaration d’amour
Une déclaration d’amour proposant un rendez vous si sentiment réciproque | |
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| Déclaration de vol
Victime d’un cambriolage à votre domicile, vous en faites la déclaration à votre assurance. | |
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| Déclaration d'amour
Déclaration d'amour avec ébullition du sang dans les veines. | |
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| Déclaration d’amour (Ex.3)
Déclaration d’amour pouvant être formulée par un homme ou par une femme. | |
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| Déclaration d'amour (Ex.2)
Déclaration d'amour sous forme de poème romantique. | |
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| Déclaration sur l’honneur (retraite)
Déclaration sur l’honneur à produire lors d’une demande de prise en compte d'une période de chômage involontaire non indemnisé pour le calcul de sa retraite. | |
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| Déclaration d’existence
Dans le cadre de la création d'une association, vous déposez un dossier de déclaration d'existence à la Préfecture de votre département ou à la Sous-préfecture de votre arrondissement. | |
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| Remise de documents de déclaration d’embauche à l’employé
Dans le cadre d'une association, vous remettez à votre nouvel employé les documents de sa déclaration d'embauche auprès de l'URSSAF. | |
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| Demande de déclaration d'abandon
Demande de déclaration d'abandon dans le cadre d'un litige opposant le demandeur à ses parents biologiques. | |
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| Déclaration de sinistre - Incendie
Déclaration de sinistre – incendie d’une partie d’une habitation avec intervention des sapeurs-pompiers et des forces de l’ordre. | |
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| Déclaration de sinistre - tempête
Déclaration de sinistre tempête ayant occasionné des dégâts directs et indirects sur une habitation ainsi qu’à l’extérieur. | |
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| Déclaration préalable de construction
Avant d’entreprendre des travaux sur votre terrain, vous adressez une déclaration préalable de construction au maire. | |
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| Saisine du juge de proximité (déclaration)
Lettre + Déclaration au greffe de la juridiction de proximité conforme aux dispositions de l’article 847-1 du Nouveau Code de procédure civile. Permet notamment de faire juger un litige dont le montant ne dépasse pas 4000 €. | |
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| Déclaration de sinistre - inondation
Déclaration de sinistre : inondation suite à débordement de cours d’eau, refoulement des égouts, eaux de ruissellement, avec dommages subis par une habitation ou tout autre local. | |
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| Déclaration sur l’honneur de vie commune
Déclaration sur l’honneur de vie commune. (Document exigé notamment lors d’une demande de carte de séjour par un étranger vivant ou marié avec une personne de nationalité française). | |
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| Déclaration de sinistre - Infiltration d’eau
Déclaration de sinistre – infiltration d’eau dans une habitation provenant de la toiture, des murs, de la terrasse ou des fenêtres. | |
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| Réponse négative à une déclaration d'amour
Un de vos amis vous à fait une déclaration d'amour. Vous le repoussez avec tact. | |
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