| Avenant de prorogation de délais
En contrepartie des délais accordés, il peut fixer des intérêts s'ils n'étaient ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Plaintes - Réclamations
Modèles de lettres et courriers types pour plaintes - réclamations ... Remboursement des sommes versées sans contrepartie (Internet, TV, téléphone...) ... | |
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| Demande de rachat des RTT
Demande de rachat des jours de repos d'un salarié. ... jusqu'au 31 décembre 2009 et ce en contrepartie d'une majoration de son salaire. ... | |
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| Recherche de partenaire
Dans le cadre d'une association, vous recherchez des partenaires pour ... de partenariat afin en contrepartie desquels d'échanges. ... | |
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| Remboursement des sommes versées sans contrepartie (Internet ...
Lettre pour demander le remboursement des sommes versées sans contrepartie à un fournisseur d'accès à Internet (FAI) : connexion impossible, déconnexions ... | |
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| Remboursement des sommes versées sans contrepartie ...
Lettre pour demander le remboursement des sommes versées sans contrepartie à un fournisseur d'accès à Internet (FAI) : connexion impossible, déconnexions ... | |
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| Connexion ADSL remboursement
Demande de remboursement de prélèvements sans contrepartie sur abonnement internet (par exemple lorsque votre connexion ne fonctionne pas et après plusieurs ... | |
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| Clause de non-concurrence (Cas général)
4) Contrepartie. 5) Renonciation. 6) Clause Pénale ... d'une indemnité symbolique - cette contrepartie est un élément de salaire ... | |
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| Demande d'indemnité compensatrice (clause de non-concurrence)
En cas de cessation d'activité, l'indemnité qui est la contrepartie de la clause de non-concurrence, reste due et peut être réclamée si l'entreprise n'en a pas ... | |
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| Lettre de protestation à une sanction malgré excuses
Le salarié proteste au moment du prononcé d'une sanction injustifiée après une lettre d'excuses adressée à son employeur et dont la contrepartie était ... | |
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| Connexion ADSL remboursement
Demande de remboursement de prélèvements sans contrepartie sur abonnement internet (par exemple lorsque votre connexion ne fonctionne pas et après plusieurs ... | |
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| Demande d'indemnité compensatrice (clause de non ...
En cas de cessation d'activité, l'indemnité qui est la contrepartie de la clause de non-concurrence, reste due et peut être réclamée si l'entreprise n'en a pas ... | |
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| Lettre de départ pour un collègue
Lettre de félicitations et de v-u au départ d'un collègue apprécié. ... t'apporte que tu es en contrepartie de ce donner. ... | |
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| Résiliation abonnement chaîne satellite
Lettre de résiliation d'abonnement aux chaînes satellite. ... comportent une durée minimale d'abonnement en contrepartie d'une gratuité ... | |
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