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Recherche de lettre : conseil general college

Accueil » Conseil general college

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Liste des lettres correspondant à votre recherche « conseil general college »

Achat immeuble au Conseil Général	1.50 €

Formule de démission des fonctions de secrétaire général	1.50 €

Demande d’ouverture d’une garderie étude à l’école	3.00 €

Demande de dérogation à la carte scolaire (matières enseignées)	1.50 €

Demande de titularisation conseil général	2.50 €

Demande d’aide au logement au conseil général	2.00 €

Demande de subvention d’une formation au Conseil Général	2.50 €

Agrément en matière d’adoption-changement de département (célibataire)	3.00 €

Démission des fonctions de secrétaire général	1.50 €

Agrément en matière d’adoption-changement de département (couple)	3.00 €

Les anciens du collège	2.00 €

Renouvellement du mandat du conseil d’administration	2.00 €

Demande de changement de collège	2.50 €

Lettre de démission d’un conseiller municipal	2.50 €

Candidature au 2ème tour des élections de délégués du personnel	3.00 €

Refus d’intégrer le Conseil d’administration	1.50 €

Recours gracieux agrément assistante maternelle	3.50 €

Démission des membres du conseil	1.50 €

Ralentisseurs devant des établissements scolaires (Conseil Général)	3.50 €

Voeux du maire au Président du Conseil Général	4.50 €

Demande de places de stationnement handicapés (Conseil Général)	3.50 €

Demande d’agrément ouverture d’une crèche parentale	3.00 €

Demande d’agrément ouverture d’une halte-garderie	3.00 €

Inscription au collège	1.50 €

Demande d’agrément ouverture d’une garderie périscolaire	3.00 €

Démission du conseil d’administration	2.50 €

Demande d’agrément ouverture d’une crèche familiale	3.00 €

Recours contentieux agrément assistante maternelle	3.50 €

Candidature spontanée : Forestier	2.50 €

Démission du président du conseil d’administration	1.50 €

Recours contre un refus d’agrément (adoption)	3.50 €

Autorisation pour association - secteur social et médico-social 1	3.00 €

Démission d’un administrateur (pour divergence)	1.50 €

Déclaration à la mairie de la modification du conseil d’administration	2.00 €

Note informative sur la date d’élection des représentants du personnel	4.00 €

PV d’une AG désignant les membres du bureau d’une association	3.00 €

Lettre pétition	1.50 €

Election du bureau	2.00 €

Candidature spontanée : Assistante d’éducation dans un collège	1.50 €

Demande de formulaire de chèquier-conseil	1.50 €

Demande de décharge de responsabilité (IR)	3.50 €

Recours hiérarchique (refus d’inscription en établissement scolaire)	2.50 €

Demande de dossier de placement ou d’adoption	2.00 €

Changement d'établissement et inscription pour la rentrée prochaine	2.50 €

Lettre au président du conseil général pour demande d’emploi d’assistante sociale	1.50 €

Demande de congés pour exercer un mandat local	3.50 €

Élection au conseil d'administration	2.00 €

Conseil d’Administration - Suite à démission	1.50 €

Délégation temporaire de pouvoir en cas d’empêchement du président	1.50 €

Envoi d’un dossier médical au médecin conseil	3.50 €

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