| Convention de stage
Modèle de convention de stage entre l'employeur, l'établissement d'enseignement ... ARTICLE 9 - DISCRETION ET CONFIDENTIALITE. ARTICLE 10 - CERTIFICAT DE STAGE ... | |
 |
| Clauses
Modèles de lettres et courriers types pour clauses ... Clause de confidentialité. . - Clause de loyauté relative à un dirigeant en fonction ... | |
|
| Paiement sécurisé
Commandez une lettre sur Modèles de Lettre en choisissant parmi 4 solutions de paiement 100% sécurisé. ... Une garantie de confidentialité ... | |
|
| Documents types
Modèles de lettres et courriers types pour documents types ... Contrat de confidentialité. . - Contrat de création de marque et (ou) de logo. ... | |
|
| Contrat de mandat publicitaire
Mandat publicitaire conforme à la Loi dite " Sapin " ... ARTICLE 10 - CONFIDENTIALITE : ARTICLE 11 - CESSION. ARTICLE 12 - DUREE DU CONTRAT ... | |
|
| Contrat de courtage en assurances
Modèle de contrat de conforme aux dispositions des articles L. 511-1 et suivants et R. ... ARTICLE 8 - CONFIDENTIALITE. Conseils sur l'utilisation du document ... | |
|
| CDD senior
Modèle de CDD pour les personnes de plus de 57 ans en recherche d'emploi depuis plus ... CLAUSE DE DISCRETION ET DE CONFIDENTIALITE. CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ... | |
|
| Contrat d'apporteur d'affaires
Modèle de contrat d'apporteur d'affaires conforme aux ... ARTICLE 9 - CLAUSE DE CONFIDENTIALITE. ARTICLE 10 - ASSURANCES. ARTICLE 11 - TERRITORIALITE ... | |
|
| Contrat de travail CDI
Contrat sans limitation de durée conclu entre un employeur et un salarié. ... Clause de confidentialité (Pour des raisons de mise en forme élaborée (tableaux... | |
|
| Convention de groupement de fait
Contrat pour constituer un groupement de fait (à savoir un groupement non doté de la ... ARTICLE 5 - CONFIDENTIALITE. Conseils sur l'utilisation du document ... | |
|
| Contrat de mécénat et de parrainage
Contrat de mécénat et de parrainage entre une association et une société. ... Article 6- Obligation de non-concurrence et de confidentialité ... | |
|
| Contrat de création de marque et (ou) de logo
Contrat entre annonceur et agence de publicité pour la création d'une marque ... ARTICLE 4 : CONFIDENTIALITE. ARTICLE 5 : REMUNERATION DE L'AGENCE DE PUBLICITE ... | |
|
| Contrat de confidentialité
Contrat permettant aux parties de ne pas révéler aux tiers ou à leurs partenaires une négociation en cours, les informations, documents, connaissances, secrets ... | |
|
| Contrat de confidentialité
Contrat permettant aux parties de ne pas révéler aux tiers ou à leurs partenaires une négociation en cours, les informations, documents, connaissances, secrets ... | |
|
| Clause de confidentialité
Clause empêchant les associés ou salariés de divulguer des informations auxquelles ils ont accès dans le cadre de leurs fonctions ou de par leur qualité. | |
|
