| Changement forfait téléphone portable
La plupart des contrats permettent le changement de forfait téléphone mobile même pour une formule plus restreinte et moins coûteuse. | |
 |
| Contestation du changement de tarif
Vous adressez un courrier à votre opérateur de téléphonie mobile pour contester l’augmentation de ses tarifs en cours d’abonnement. | |
|
| Contrat de vente d’un mobile home d’occasion
Modèle de contrat de vente d’un mobile home d’occasion (résidence mobile de loisir). Sur 3 pages format A4. | |
|
| Annulation prélèvement automatique pour téléphone mobile
Vous demandez à votre opérateur de téléphone mobile d’annuler les prélèvements automatiques | |
|
| Changement de forfait de téléphone mobile - demande d’information
Le forfait dont vous disposez ne correspond plus à vos attentes. Vous exposez vos besoins à votre opérateur afin qu’il vous conseille des forfaits plus adaptés. | |
|
| Contrat de location de mobile home (courte et longue durée)
Contrat de location de mobile home relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants). Convient aux particuliers et aux professionnels. | |
|
| Résiliation d’un contrat d’assurance de téléphone portable (changement de situation)
Votre situation a changé et entraîne une modification du risque, vous résiliez le contrat d’assurance de votre mobile. | |
|
| Résiliation de contrat de téléphonie mobile (Cas général)
Demande de résiliation abonnement téléphone mobile avec préavis. Cas général prévu au contrat. | |
|
| Résiliation de contrat de téléphonie mobile (Cas particulier)
Demande de résiliation abonnement téléphone mobile. Cas particulier prévu au contrat. | |
|
| Résiliation d’un contrat d’assurance de téléphone portable (changement ou vol de portable)
Vous changez de téléphone portable et résiliez le contrat d’assurance de votre ancien mobile. | |
|
| Changement statuts
Ce pack regroupe les différentes procédures de modifications statutaires telles que : changement de l’objet social d’une SARL, changement de la dénomination sociale d’une SARL, changement de la date d’exercice social d’une SARL, prolongation de la durée d’une SARL. Voir les résumés des modèles séparés. | |
|
| Demande de copie d’un contrat d’abonnement de téléphonie mobile
Vous demandez à votre opérateur de téléphonie mobile une copie de votre contrat d’abonnement. | |
|
| Mensualisation - information de changement de banque
Lettre à l’attention du Trésorier payeur de la trésorerie dont vous dépendez afin de l’informer de votre changement de banque et de lui demander de vous transmettre un imprimé de demande de changement de domiciliation bancaire. | |
|
| Changement de l’assiette de la servitude imposé par le fonds servant
Vous adressez à votre voisin, bénéficiaire de la servitude de passage, une offre de changement d’assiette de la servitude pour motifs légitimes, changement qu’il ne peut refuser. | |
|
| Notification de changement de domicile et changement d’organisme
Lettre à l’attention du Pôle emploi afin de l’informer de votre changement d’adresse et de lui demander la procédure à suivre pour transférer votre dossier au pôle dont vous allez désormais dépendre. | |
|
| Changement immatriculation cyclomoteur suite à un changement de domicile
Vous achetez un cyclomoteur d’occasion déjà immatriculé et mis en circulation après 2004, vous demandez le changement d’immatriculation. | |
|
| Notification de changement de domicile
Lettre à l’attention du Pôle emploiafin de l’informer votre changement d’adresse. | |
|
| Résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement
Lettre de résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement. | |
|
| Contestation auprès du service client d’un opérateur de téléphonie mobile
Contestation auprès du service client d’un opérateur de téléphonie mobile. | |
|
| Contestation auprès du service consommateurs d’un opérateur de téléphonie mobile
Contestation auprès du service consommateurs d’un opérateur de téléphonie mobile. | |
|
| Changement d'adresse (Impôts)
Notification de changement d'adresse aux services fiscaux avec demande de transfert du dossier à la nouvelle perception. | |
|
| Lettre de motivation (changement de poste)
Demande de changement de poste dans laquelle le candidat fait valoir ses qualités et motivations. | |
|
| Changement d'adresse (Assurances)
Notification de changement d'adresse à son assurance avec demande d'envoi de nouvelle attestation. | |
|
| Félicitations après un changement de situation professionnelle
Vous félicitez un ami ou un collègue pour son récent changement de situation. | |
|
| Notification de changement de gérant d’une société
Vous informez vos clients du changement de gérance (direction) de votre société. | |
|
| Changement d'adresse (Banque)
Notification de changement de domicile à son agence bancaire avec demande de transfert du compte à l'agence du nouveau domicile. | |
|
| Changement d'adresse (Abonnement)
Notification de changement d'adresse à une société en vue de mise à jour du fichier abonnés. | |
|
| Changement de situation d’un conducteur de taxi
Titulaire d’une autorisation de stationnement, vous informez les services municipaux d’un changement de votre situation (déménagement, numéro d’appel téléphonique…). | |
|
| Information-changement de présidence
Lettre d’information relative au changement du président d’une société. | |
|
| Demande de changement de nom
Demande de changement de nom par décret devant le garde des sceaux. | |
|
| CPAM - Changement d’adresse
Lettre à l’attention de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie dont vous dépendez afin de notifier votre prochain changement d’adresse et de demander une nouvelle carte d’assuré(e) social(e). | |
|
| Annonce légale de changement de gérant de SCI
Toute modification des statuts, et notamment le changement de gérance, est soumise à la publication dans un journal d’annonce légale. | |
|
| Demande d'explications relative à un changement de poste
Lettre au directeur des ressources humaines pour avoir des explications sur un changement de poste sans en avoir été informé(e). | |
|
| Notification de changement d’adresse d’une société
Lettre à envoyer la trésorerie principale et à la recette des impôts pour notifier le changement d’adresse d’une société. | |
|
| Mutuelle - Résiliation exceptionnelle pour changement de domicile
Lettre pour mettre fin à son adhésion aux garanties individuelles suite à un changement de domicile et sans attendre l’échéance annuelle. | |
|
| Mutuelle - Résiliation exceptionnelle pour changement de profession
Lettre pour mettre fin à son adhésion aux garanties individuelles suite à un changement de profession et sans attendre l’échéance annuelle. | |
|
| Changement d'adresse (CAF - CPAM)
Notification de changement d'adresse à la CPAM ou CAF avec demande de transfert de dossier à la nouvelle caisse. | |
|
| Demande d’avenant (changement du risque)
Quand une société acquiert de nouveaux locaux et (ou) renouvelle du matériel ou un parc automobile, un avenant est nécessaire du fait d’un changement de risque par rapport au contrat d’assurance initial. | |
|
| Notification de changement de propriétaire (vente)
Lettre du bailleur au locataire lui notifiant le changement de propriétaire suite à une vente. | |
|
| Notification de changement de propriétaire (héritage)
Lettre du bailleur au locataire lui notifiant le changement de propriétaire suite à un héritage. | |
|
| Demande de changement d’école primaire en cours d'année
Demande de changement d’établissement scolaire (école élémentaire). | |
|
| Notification de changement de situation personnelle
Lettre à l’attention du bailleur lui notifiant un changement de situation personnelle. | |
|
| Demande de formulaire de déclaration de changement de situation
Vous bénéficiez de prestations familiales ou d’aide au logement et vous demandez un formulaire permettant de déclarer un changement de votre situation à la CAF. | |
|
| Mutuelle - Résiliation exceptionnelle pour changement de régime matrimonial
Lettre pour mettre fin à son adhésion aux garanties individuelles suite à un changement de régime matrimonial et sans attendre l’échéance annuelle. | |
|
| Mutuelle - Résiliation exceptionnelle pour changement de situation matrimoniale
Lettre pour mettre fin à son adhésion aux garanties individuelles suite à un changement de situation matrimoniale et sans attendre l’échéance annuelle. | |
|
| Changement d’adresse du siège social de l’association
Courrier à la Préfecture ou la Sous-préfecture (selon la déclaration initiale de l'association) pour changement d'adresse du siège social. | |
|
| Refus d’une mutation avec changement du secteur géographique
En l’absence d’une clause de mobilité, le salarié peut refuser une mutation entraînant un changement de secteur géographique. | |
|
| Demande de changement de collège en cours d’année
Vous demandez par dérogation le changement d’établissement scolaire de votre enfant en cours d’année (collège). | |
|
| Demande de changement de logement social devenu inadapté
Vous adressez au service compétent une demande de changement de logement social car le vôtre n’est plus adapté. | |
|
| Dossier sur la demande d'autorisation de changement d'affectation d’un local
Dossier complet sur les démarches à effectuer pour demander le changement d'affectation d'un local. | |
|
