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Recherche de lettre : certificat de ocupation
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Certificat de stage1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Certificat de vie - Ex 13.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Certificat de cession d'un véhiculeGratuiteVoir la lettreCommander la lettre
Certificat de travail (Ex.2)2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
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Certificat de travail (Ex.1)1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Certificat de titre exécutoire : acte authentique5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Immatriculation cyclomoteur neuf acheté à l’étranger2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Immatriculation cyclomoteur d'occasion acheté à l'étranger2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de situation administrative pour cyclomoteur2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
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Réclamation pour non-remise du certificat de travail3.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de nationalité1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de résidence d’1 an pour un ressortissant algérien5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de retrait (ou de rectification) du certificat de titre exécutoire européen5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Mise en demeure de délivrer un certificat de travail (Ex.1)3.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Certificat de travail + éloge1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de formulaire de certificat prénuptial1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de formulaire d’annulation du certificat immatriculation véhicule1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de non-opposition1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de non appel1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de remplacement d’un certificat de titre exécutoire européen suite à un recours6.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de délivrance d’un certificat de conformité2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de coutume (consulat)2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de coutume (ambassade)2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat de coutume (ministère)2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de délivrance d’un certificat de propriété3.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de la nationalité française (pour un enfant recueilli) - Cas 24.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Recours pour refus de délivrance d’un certificat de nationalité5.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de certificat d’urbanisme2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Reconnaissance travailleur handicapé suite à dépression (COTOREP)2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de la médaille d'honneur2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de congé de présence parentale2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de pension d’invalidité1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Immatriculation cyclomoteur acheté d’occasion en France (jamais immatriculé)2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Envoi du certificat de cession d’un véhicule en préfecture1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Carte export en cas de vente d’un cyclomoteur d’occasion à l’étranger2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Certificat d’hébergement délivré par une personne de nationalité française3.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de formulaire de certificat médical au permis de conduire1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Carte export en cas de vente d’un cyclomoteur d’occasion à l’étranger (pour le compte de l’acquéreur)2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Indisponibilité pour un stage suite à un accident1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
ANPE période d’indisponibilité due à une maladie2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Résiliation d’un abonnement sportif1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande d’inscription d’un mineur sur un titre de voyage pour un réfugié ou apatride2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Recours contre une décision de la COTOREP2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Demande de formulaire de certificat de destruction d’un véhicule1.50 €Voir la lettreCommander la lettre

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