| Demande de publication de nos vœux dans votre bulletin
Association ou collectif artistique, vous demandez à ce que vos vœux de début d'année soient publiés dans un bulletin municipal. | |
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| Bulletin de vote par correspondance AG SCI
Bulletin de vote par correspondance permettant l’adoption de résolutions d’une assemblée générale de société civile immobilière. | |
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| Bulletin d’adhésion (Ex.1)
Bulletin d’adhésion à une association. Document permettant à une personne de matérialiser son engagement vis-à-vis de l’association à laquelle elle adhère et auprès de qui elle acquitte une cotisation le cas échant. | |
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| Remerciements de élève à instituteur en fin d’année scolaire 1
Un(e) élève de primaire remercie et dit au revoir à son maître ou sa maîtresse à la fin de l'année scolaire. | |
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| Lettre de motivation Psychologue scolaire
Candidature spontanée ou réponse à une offre d’emploi pour un poste de psychologue scolaire. | |
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| Remerciements de élève à instituteur en fin d’année scolaire 2
Un(e) élève de primaire qui change d'école dit au revoir à son maître ou sa maîtresse à la fin de l'année scolaire. | |
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| Bulletin d’adhésion (Ex.2)
Bulletin d’adhésion à une association. | |
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| Lettre de motivation Vendeur en librairie scolaire
Candidature spontanée en librairie dans le cadre d'un CDD de deux mois couvrant la rentrée scolaire. | |
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| Détail d'un bulletin de paie d’assistante maternelle
Aide à la réalisation d'un bulletin de paie d’assistante maternelle conforme à l’annexe VI de la nouvelle convention collective applicable depuis le 1er janvier 2005 (Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur). | |
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| Demande d’inscription scolaire avec dérogation 1
Demande de dérogation afin d’inscrire un enfant dans une école ne correspondant pas à celle dont il dépend en fonction de la carte scolaire. | |
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| Demande d’inscription scolaire avec dérogation 2
Demande de dérogation afin d’inscrire un enfant dans une école ne correspondant pas à celle dont il dépend en fonction de la carte scolaire. | |
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| Demande de transfert du dossier scolaire
A la suite d’un déménagement, les parents demandent le transfert du dossier scolaire au nouvel établissement. | |
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| Contestation d’une note erronée d’examen scolaire
Suite à erreur matérielle, vous contestez une note d’examen scolaire. | |
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| Demande de duplicata d’un bulletin de salaire (employeur actuel)
Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte (ou destruction). | |
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| Demande de duplicata d’un bulletin de salaire (ancien employeur)
Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à un ancien employeur suite à une perte (ou destruction). | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (horaires de travail)
Demande de dérogation à la carte scolaire pour cause d’enfants inscrits dans deux établissements différents. | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (pour l'établissement du secteur)
Demande de dérogation à inscription dans un établissement scolaire pour cause de facilité de trajet. | |
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| Demande d’allocation de rentrée scolaire
Vous désirez bénéficier de l’allocation de rentrée scolaire et faites une demande de dossier à la caisse d’allocations familiales. | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (transports)
Demande de dérogation à la carte scolaire pour cause de problèmes pratiques de transport. | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (véhicule)
Demande de dérogation à la carte scolaire pour cause de difficultés pratiques de transport. | |
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| Demande de bourse scolaire suite à un évènement familial
Vous demandez à bénéficier d’une bourse scolaire pour votre enfant suite à un évènement familial (décès, divorce, etc). | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (assistante maternelle)
Demande de dérogation à la carte scolaire pour cause d’éloignement du domicile de l’assistance maternelle gardant un second enfant. | |
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| Demande de délivrance d’attestation scolaire de sécurité routière
Vous demandez une attestation scolaire de sécurité routière. | |
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| Prise en charge par l’assurance d’un accident scolaire lorsqu’un enfant subi des dommages
Vous demandez à votre assureur de prendre en charge les dommages subis par votre enfant lors d’un accident scolaire. | |
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| Demande de remboursement des frais de transport scolaire
Vous adressez un courrier à l’établissement scolaire de votre enfant handicapé afin de demander le remboursement des frais de transport entre votre domicile et l’établissement. | |
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| Prise en charge par l’assurance d’un accident scolaire impliquant un enfant
Vous demandez à votre assureur de prendre en charge les conséquences d’un accident scolaire impliquant votre enfant. | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (pour l'établissement demandé)
Demande de dérogation à la carte scolaire pour cause de proximité du lieu de travail d'un des parents. | |
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| Remboursement frais de transport scolaire
Demande de remboursement de frais de transport scolaire à la préfecture. | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (garde enfants)
Demande de dérogation à la carte scolaire pour cause d’éloignement du domicile de la garde d’enfants. | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (activités sportives)
Demande de dérogation à la carte scolaire pour cause d’éloignement du centre d’activités sportives. | |
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| Contestation d’une note d’examen scolaire pour non respect de réglementation
Vous contestez une note d’examen scolaire pour non-respect de la réglementation. | |
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| Lettre de motivation surveillant scolaire (pion)
Lettre de motivation pour un poste de surveillant scolaire (pion). | |
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| Recours hiérarchique (refus d’inscription en établissement scolaire)
Recours hiérarchique par une association suite à un refus d’inscription en établissement scolaire. | |
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| Abonnement et règlement
Envoi d'un bulletin d'abonnement accompagné du chèque de règlement. | |
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| 1er salaire par chèque emploi associatif
Dans le cadre d'une association, vous transmettez à votre employé sa première attestation d'emploi valant bulletin de salaire. | |
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| Demande de correction du coefficient de qualification
Demande de rectification du coefficient professionnel sur le bulletin de salaire. | |
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| Casier judiciaire N°3
Demande d’extrait du casier judiciaire - bulletin N°3. | |
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| Motivation mutation rectorat (Ex.2)
Vous recherchez un poste de vacataire ou contractuel dans un établissement scolaire de votre académie. | |
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| Recommandation n° 96-02 relative aux locations de véhicules automobiles
Recommandation sur les locations de voiture publiée au Bulletin officiel de la concurrence et de la consommation de la République française (BOCCRF) le 3 septembre 1996. La Commission des clauses abusives y dénonce 44 clauses abusives. | |
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| Mutuelle - Annulation du contrat pour non respect du délai de réflexion
Lettre pour annuler une garantie souscrite auprès d’une mutuelle si préalablement à la signature du contrat il n’a pas été remis au futur membre, un bulletin d’adhésion, les statuts et règlement de l’organisme ou une fiche d’information sur le contrat. | |
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| Dommages corporels 5
Courrier aux parents des enfants membres d'un club sportif pour attirer l'attention sur les garanties de l'assurance extra scolaire en cas de compétition. | |
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| Contestation de saisie sur salaire
Votre créancier a fait pratiquer une saisie-attribution sur votre salaire. A la réception de votre bulletin de paie, vous vous apercevez que la somme retenue est supérieure au barème légal. | |
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| Job photographe
Lettre de motivation pour offrir des prestations de photographe de mariage, baptême, et autres évènements tel que photo scolaire. | |
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| Régularisation des heures supplémentaires
Demande de régularisation des heures supplémentaires sur le bulletin de salaire. | |
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| Demande d’attestation conforme au livre de paie à l’ancien employeur
Lettre pour demander à l’ancien employeur une attestation en cas de bulletin de salaire manquants pour compléter un dossier de retraite incomplet et valider des trimestres non pris en compte par la caisse de retraite. | |
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| Demande de dérogation à la carte scolaire (matières enseignées)
Demande d'inscription d’un enfant dans un collège (lycée) située hors zone de rattachement géographique. | |
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| Demande de rendez-vous pour présentation de manuels scolaires
Maison d'édition, vous reprenez contact avec un établissement scolaire à des fins commerciales. | |
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| Lettre de motivation pour un stage de diététicien
Candidature spontanée pour réaliser un stage dans hôpital, une cantine scolaire ou d’entreprise etc. | |
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| CV sans énoncé spécifique
Curriculum vitae pour trouver un travail sans cursus scolaire précis, plutôt dans le travail manuel. | |
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| Demande de place en internat
Vous adressez un courrier à l’établissement scolaire de votre enfant pour demander à ce qu’une place en internat lui soit attribuée. | |
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