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Recherche de lettre : billet pas enregistre

Accueil » Billet pas enregistre

Liste des lettres correspondant à votre recherche « billet pas enregistre »

Demande de remboursement d’un billet d’avion perdu	2.50 €

Vol annulé – Demande de remboursement de billet (vol non européen)	2.00 €

Demande de remboursement d’un billet de train perdu	2.50 €

Changement de passager – Cession de billet.	Gratuite

Annulation de vol par le voyageur – Demande de remboursement de billet	2.00 €

Annulation de vol par le voyageur – Remboursement du billet par l’assurance	2.00 €

Vol annulé – Demande d’indemnisation et de remboursement de billet (vol européen)	2.50 €

Surbooking - Refus d’embarquement – Demande d’indemnisation et de remboursement du billet	2.50 €

Vol annulé – Demande de remboursement de billet et d’indemnisation (vol non européen)	2.00 €

Train annulé – Demande de remboursement de billet et d’indemnisation	2.50 €

Retard de train – Remboursement de billet et indemnisation	2.50 €

Plainte contre un contrôleur SNCF	1.50 €

Demande d'indulgence contravention SNCF	2.00 €

Insertion au BODACC de l’acte de vente d’un fonds de commerce	2.50 €

Lettre pour contester un PV non justifié (transports en commun)	2.50 €

Indemnisation des frais de déplacement	1.50 €

Notification de changement d’adresse d’une société	1.50 €

Réclamation pour perte de bagages	2.50 €

Attestation sur l’honneur	2.00 €

Kiosque à poèmes	3.00 €

Surbooking - Refus d’embarquement – Demande d’indemnisation	2.00 €

Modification de PACS - Lettre au Tribunal d’instance	3.00 €

Contestation d’un PV excès de vitesse (propriétaire du véhicule non conducteur)	2.50 €

Annulation de vol par le voyageur – Report de voyage	2.00 €

Absence à la fête des mères suite à un départ impromptu	2.50 €

Signification de la cession d’un fonds de commerce au bailleur	4.00 €

Publication de l’acte de vente d’un fonds de commerce dans un J.O.	2.50 €

Retard de train (grandes lignes) – Compensation par la SNCF	2.00 €

Décès du partenaire – Lettre au Tribunal d’instance pour annoncer le décès	2.00 €

Publication journal - expiration location-gérance fonds de commerce	5.00 €

Publication journal - entrée en vigueur location-gérance fonds de commerce	5.00 €

Refus d’invitation à un mariage	1.50 €

Avis de dissolution de SARL dans un journal d’annonces légales	5.00 €

Lettre de rupture d’un PACS (huissier)	3.50 €

Signification de la cession d’un fonds de commerce aux créanciers	4.00 €

Cocktail alcool jalousie amoureuse	3.00 €

Rupture unilatérale du PACS – Déclaration au Tribunal d’instance	2.00 €

Demande de rachat partiel ou total d’un contrat d’assurance vie	3.50 €

Invitation à la lecture d'une autobiographie familiale	3.00 €

Assurances : notification acte de vente d’un fonds de commerce	5.00 €

Discours d'anniversaire pour ma belle-mère + cadeau commun (variante)	3.00 €

Cession de créance ou de dette – Signification par voie d’huissier	5.00 €

Cession de contrat – Signification par voie d’huissier (art. 1690 du C. civ.)	5.00 €

Mise en demeure de règlement de facture sous X jours	3.00 €

Contestation du congé donné par son propriétaire pour vente	3.50 €

Pacs et demande d’imposition commune	3.50 €

Séparation artificielle (variante)	2.00 €

Fête des mères et absence sous contraintes (variantes)	2.50 €

Fête des mères et absence sous contraintes (variantes)	2.50 €

Lettre à la CPAM pour bénéficier de la sécurité sociale de son partenaire + Attestation sur l’honneur	3.00 €

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