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Recherche de lettre : avenant compromis

Accueil » Avenant compromis

Catégories correspondantes :

Vie privée » Assurances » Contrats d'assurance » Avenant assurance

Liste des lettres correspondant à votre recherche « avenant compromis »

Avenant à un bail de colocation (départ d’un locataire et rotation)	4.00 €

Procuration pour vendre un logement	3.50 €

Garde d’enfant à domicile - modification du lieu de travail (avenant au contrat)	2.00 €

Demande d’avenant (changement du risque)	2.50 €

Garde d’enfant à domicile-réduction du temps de travail (avenant au contrat)	2.00 €

Garde d’enfant à domicile - augmentation du temps de travail (avenant au contrat)	2.00 €

Contestation envers le refus de restitution de l’acompte	3.50 €

Demande d’avenant pour le personnel utilisant leur véhicule personnel	1.50 €

Avenant et attestation assurance box ou parking	2.50 €

Demande d’avenant à un bail suite à un mariage	2.00 €

Rétractation suite à promesse (ou compromis) de vente	3.00 €

Notification de refus de crédit	3.00 €

Demande d’avenant à un bail suite à un divorce (conjoint sortant)	2.50 €

Demande d’avenant à un bail suite à un divorce (conjoint restant)	2.50 €

Demande de titre de séjour (ressortissant algérien)	5.00 €

Avenant de prorogation de délais	4.00 €

Proposition de modification de contrat de travail pour motif économique (ex.1)	2.50 €

Proposition de modification de contrat de travail pour motif économique (ex.2)	2.50 €

Demande de renouvellement de certificat de résidence (ressortissant algérien)	5.00 €

Avenant de passage d’un CDD à un CDI	4.50 €

Achat d’un terrain - confirmation	2.50 €

Achat d’un logement - confirmation	2.50 €

Résiliation d'abonnement (Ex.1)	1.50 €

Résiliation d'abonnement (Ex.2)	1.50 €

Vente d’un terrain - acceptation de l’offre	2.50 €

Candidature en réponse : Assistante d'agence immobilière	1.50 €

Avenant à un bail d’habitation (révision des loyers)	3.00 €

Vente d’un logement - acceptation de l’offre	2.50 €

Demande de projet d’avenant (changement du risque)	2.50 €

Achat d’un terrain - acceptation de la contre proposition	2.50 €

Avenant au contrat d’assurance (conduite de son véhicule par un enfant)	2.50 €

Assurance animaux (catégorie chiens dangereux)	2.50 €

Agence immobilière - vente d’un terrain - acceptation de l’offre	2.50 €

Avis de modification de projet au notaire	3.50 €

Achat d’un logement - acceptation de la contre proposition	2.50 €

Agence immobilière - vente d’un logement - acceptation de l’offre	2.50 €

Demande d’accord pour une colocation	1.50 €

Résiliation de contrat pour cause de déménagement	2.00 €

Résiliation de contrat pour cause de mariage	2.00 €

Résiliation de contrat pour cause de divorce	2.00 €

Résiliation de contrat pour achat ou succession d'un bien	2.00 €

Résiliation de contrat pour cause de décès du conjoint	2.00 €

Agence immobilière - achat d’un terrain - acceptation de la contre proposition	2.50 €

Refus offre d’achat terrain par mairie exerçant droit de préemption	3.50 €

Résiliation d’un contrat de recherche matrimoniale (motif légitime)	5.80 €

Acceptation de modification de contrat de travail pour motif économique (ex.2)	2.00 €

Acceptation de modification de contrat de travail pour motif économique (ex.1)	2.00 €

Explications entre collègues au sujet d'un malentendu	2.50 €

Mandat de vente d’un immeuble	3.00 €

Résiliation de contrat pour changement ou cessation d'activité professionnelle	2.00 €

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