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Recherche de lettre : autorisation paternelle

Accueil » Autorisation paternelle

Catégories correspondantes :

Vie associative » Constitution » Autorisation

Liste des lettres correspondant à votre recherche « autorisation paternelle »

Autorisation d'hospitalisation	Gratuite

Autorisation de stationnement	2.50 €

Dossier sur la demande d'autorisation de changement d'affectation d’un local	5.00 €

Autorisation de découvert	2.00 €

Autorisation de domiciliation du siège	1.50 €

Annexes au contrat de travail d’une assistante maternelle	5.00 €

Demande d’autorisation parentale de sortie du territoire pour un mineur	2.00 €

Autorisation d’une projection cinématographique en plein air	1.50 €

Recours gracieux refus d’autorisation de travail (étudiant étranger)	3.00 €

Attestation sur l’honneur pour parent isolé	1.50 €

Demande de formulaire d’autorisation de construction de clôtures	2.50 €

Renouvellement d’autorisation de détention d’arme	3.50 €

Demande d’autorisation + autorisation parentale de sortie du territoire pour un mineur	3.00 €

Autorisation de sortie du territoire	1.50 €

Autorisations de sortie collège	2.00 €

Autorisation pour un enfant participant à un stage (colonie)	2.00 €

Demande d’autorisation de vendre du muguet le 1er mai	2.00 €

Demande de renouvellement d’autorisation de découvert temporaire	1.50 €

Demande d’autorisation de travaux (sans modification de la répartition ni atteinte au gros oeuvre)	3.50 €

Demande d’autorisation de travailler dans le privé (employé de mairie)	2.50 €

Demande d’autorisation de travailler dans le privé (fonctionnaire)	2.50 €

Demande d’autorisation de construction de clôtures	2.50 €

Demande d’autorisation de diffusion de tract syndical	2.50 €

Autorisation de stationnement pour emménagement	1.50 €

Autorisation syndic installation climatisation	2.50 €

Autorisation parentale de travail pour un mineur	2.00 €

Demande d’autorisation de recherche archéologique sous-marine	1.50 €

Demande d’autorisation d’absence à un médecin	2.00 €

Autorisation parentale de sortie du territoire pour un mineur	2.00 €

Demande d’autorisation de travaux au juge des tutelles	3.00 €

Autorisation de camper (mairie)	1.50 €

Autorisation de stationnement de caravane(s) sur un terrain pendant + de 3 mois par an	2.00 €

Autorisation de camper (particulier ou agriculteur)	1.50 €

Demande d’adhésion au chèque-emploi associatif	1.50 €

Demande de découvert supplémentaire	2.50 €

Demande de découvert supplémentaire	2.50 €

Demande d’autorisation de passage pour travaux	3.50 €

Autorisation préalable de travail pour un mineur	2.50 €

Demande d’ouverture d’un débit de boissons temporaire	1.50 €

Contestation des travaux effectués sur le mur mitoyen	3.00 €

Demande d’autorisation d’absence pour l’hospitalisation du conjoint	3.00 €

Autorisation de placer l’argent d’une personne sous tutelle	3.50 €

Contestation de prélèvement bancaire	2.50 €

Demande d’autorisation de travail pour un étranger	3.00 €

Demande autorisation de donation aux enfants d’un majeur sous tutelle	3.00 €

Demande d’autorisation de travaux (avec modification dans la répartition ou reprise de gros oeuvre)	3.50 €

Demande de remboursement travaux réalisés par le voisin sans autorisation	2.50 €

Dossier sur le permis de démolir	5.00 €

Dossier sur la demande de permis de construire	5.00 €

Demande d’autorisation pour construire un ouvrage contre le mur mitoyen	3.00 €

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