| Autorisations
Autorisation d'engager des dépenses. . - Demande d'autorisation d'engagement de dépenses ... Demande d'organisation d'une manifestation commerciale (préfet) ... | |
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| Demande d'autorisation d'une vente au déballage (mairie)
Une association demande l'autorisation à la mairie d'organiser une vente ... requérir l'autorisation de la mairie du lieu de déroulement de la manifestation. ... | |
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| Tenue buvette (mairie)
... vous demandez au Maire l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation. ... et du Centre des Impôts, nous autorisation. ... | |
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| Demande d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Demande d'ouverture d'un débit de boissons par une association dans le cadre d'une manifestation sportive. ... Objet : Autorisation d'ouverture de débit de ... | |
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| Maire
Modèles de lettres et courriers types pour maire ... Demande de prêt d'un terrain à la mairie (manifestation) ... à une manifestation sportive. ... | |
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| Préfecture
Modèles de lettres et courriers types pour préfecture ... Demande d'organisation d'une manifestation commerciale (préfet) ... | |
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| Demande d'organisation d'une manifestation commerciale (préfet)
Demande d'organisation d'une manifestation commerciale par une association. ... Nous souhaitons votre autorisation. Cette manifestation, ... | |
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| Demande d'autorisation d'une vente au déballage (préfet)
Nous souhaitons votre autorisation, Cette vente, ... l'autorisation de la Préfecture du lieu de déroulement de la manifestation. ... | |
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| Demande d'autorisation d'utilisation d'une oeuvre
Le Président d'une association demande à l'auteur du dessin des affiches de produire une autorisation écrite de donation de l'-uvre aux fins de reproduction. | |
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| Publication de photographies-1
Dans le cadre d'une association, vous demandez à vos membres l'autorisation de publier des photographies prises lors de manifestation. | |
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| Tenue d'une buvette-2 (impôts)
... avec l'autorisation de la Mairie et de la Préfecture, lors d'une manifestation. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Tenue d'une buvette-1 (impôts)
... avec l'autorisation de la Mairie et de la Préfecture, lors d'une manifestation. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ... | |
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| Tenue buvette (préfecture)
... association, vous demandez à la Préfecture l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres ... | |
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| Tenue buvette (préfecture)
... association, vous demandez à la Préfecture l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres ... | |
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| Tenue buvette (mairie)
Dans le cadre d'une association, vous demandez au Maire l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation. ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles ... | |
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