| Contestation d'une sanction disciplinaire
Un salarié qui fait l'objet d'une sanction disciplinaire peut la contester auprès de son employeur, par l'envoi ... salarié n'obtient aucune réponse de son ... | |
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| Refus de couverture assurance
Aucune couvrir ces risques ; vous trouverez ... Notez qu'une absence de réponse des compagnies que vous avez sollicitées par ... | |
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| Relance de contestation du taux d'agios appliqué
Lettre de relance de contestation auprès du directeur de votre banque pour erreur du taux ... Je n'ai reçu aucune réponse n'a pas été crédité. ... | |
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| Résiliation de contrat : accusé de réception au client avec ...
... de résiliation n'a d'ailleurs aucune valeur juridique en raison du ... Il ne faut pas laisser la demande du client sans réponse mais provoquer l'échange. ... | |
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| Renouvellement demande autorisation de construction contre le ...
... a toujours pas fait connaître sa réponse. Vous le relancez. ... Faisant suite à contre notre mur mitoyen, aucune réponse de votre part. ... | |
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| Réponse à une demande de mise au point avec un ami colocataire
Résumé de la lettre : Réponse à une demande de mise au point avec un ami ... Comme toi, je n'ai aucune idée de ce qui t'attend sur le chemin et j'espère que ... | |
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| Réponse à une annonce : Hot liner automobile
Lettre de candidature en réponse à une offre parue dans une revue (allier ... aucune, je ne demande qu'à et dans lequel je connaissances ... | |
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| Réponse syndic sur mise en demeure de se séparer animal
Réponse circonstanciée à une mise en demeure du syndic (ou du propriétaire)de se séparer de son ... aucune restriction mon bail. J'espère que, ... | |
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| Demande d'attestation d'avis favorable à un dossier de permis de construire (Ex.2)
Après dépôt d'un permis de construire, l'administration ne donne pas de réponse. Vous demandez l'établissement d'une attestation certifiant qu'aucune décision ... | |
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| Recours auprès de la C.A.D.A. (entreprise)
L'entreprise forme un recours auprès de la Commission d'Accès ... Cependant, je n'ai obtenu aucune réponse. OU. Cependant, je me heurte à un refus ... | |
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| Recours auprès de la C.A.D.A.
Un particulier forme un recours auprès de la Commission ... Cependant, je n'ai obtenu aucune réponse. OU. Cependant, je me heurte à un refus ... | |
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| Réponse à plainte éléments manquants après acquisition immobilière
L'acquéreur d'un bien immobilier est en droit de réclamer la restitution des biens manquants au jour de son ... sans aucune de ... | |
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| Demande d'attestation d'avis favorable à un dossier ...
Après dépôt d'un permis de construire, l'administration ne donne pas de réponse. Vous demandez l'établissement d'une attestation certifiant qu'aucune décision ... | |
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| Demande d'attestation d'avis favorable à un dossier de permis ...
Après le délai légal de 2 mois d'instruction de votre demande de permis de construire, vous n'avez toujours pas de réponse. Si dans certains cas le silence vaut ... | |
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| Contestation du taux d'agios appliqué auprès du service ...
... demandant de et à la restitution des N'ayant reçu aucune réponse j'ai adressé une réclamation A ce jour, je n'ai ... | |
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