Modèles de lettres :
		Qui sommes-nous ?
		Comité de rédaction des lettres
		Nos partenaires
		Paiement sécurisé
		Publicité

Rédiger une lettre :
		Présentation de la lettre
		La rédaction de la lettre
		Formules de politesse
		Langage SMS

Services plus :
		Suggérez une lettre
		Lettres sur mesure
		Correction d'orthographe et relecture
		Lettre recommandée
		Aide aux devoirs
		Offres d'emploi
		Cartes de voeux

Lettre de motivation
CV
Résiliation
Modèle lettre

Recherche de lettre : attestation sur honneur

Accueil » Attestation sur honneur

Catégories correspondantes :

Vie privée » Documents types » Attestations

Vie privée » Etranger » Attestations - Certificats

Vie privée » Administration » Attestations

Vie professionnelle » Vie de l'entreprise » Gestion du personnel » Attestations - Certificats

	Attestation sur l’honneur de non-polygamie Attestation sur l’honneur de non-polygamie (pièce demandée lors d’une demande de titre de séjour pour les retraités).

	Attestation sur l’honneur de monogamie Attestation sur l’honneur de monogamie (pièce demandée lors de certaines demandes de titre de séjour).

	Bourse et attestation sur l’honneur Attestation sur l’honneur d’un étudiant sollicitant une bourse qu’il ne perçoit aucune rémunération.

	Attestation sur l’honneur pour parent isolé Vous adressez au service qui vous le réclame une attestation sur l’honneur selon laquelle vous êtes seul(e) à vous occuper de vos enfants.

	Vol de portable - attestation sur l’honneur Vous avez été victime du vol de votre portable. Votre opérateur de téléphonie vous demande une attestation sur l’honneur afin de résilier votre abonnement.

	Attestation sur l’honneur Modèle d’attestation sur l’honneur.

	Attestation mariage unique Attestation sur l’honneur de n’avoir pas contracté d’autres mariages.

	Vol de portable - attestation sur l’honneur et demande de récupération du n° Vous avez été victime du vol de votre téléphone mobile. Votre opérateur de téléphonie vous demande une attestation sur l’honneur afin de résilier votre abonnement. Vous la lui adressez et sollicitez la possibilité de récupérer votre numéro de portable.

	Vol de portable - attestation sur l’honneur et demande de blocage Vous avez été victime du vol de votre téléphone mobile. Votre opérateur de téléphonie vous demande une attestation sur l’honneur afin de résilier votre abonnement. Vous la lui adressez et demandez le blocage de votre ligne.

	Attestation sur l’honneur lors de l’établissement d’un PACS Attestation sur l’honneur lors de l’établissement d’un pacte civil de solidarité (PACS).

	Attestation sur l’honneur de non activité Vous attestez sur l’honneur n’exercer aucune activité.

	Attestation sur l’honneur d’abonnement de location de vélo Vous attestez sur l’honneur être abonné à un service public de location de vélo (pour bénéficier de remboursement de votre employeur).

	Attestation sur l’honneur (adoption-couple) Attestation à joindre à la confirmation annuelle du projet d’adoption auprès du Président du Conseil Général.

	Attestation sur l’honneur (adoption-célibataire) Attestation à joindre à la confirmation annuelle du projet d’adoption auprès du Président du Conseil Général.

	Lettre à la CPAM pour bénéficier de la sécurité sociale de son partenaire + Attestation sur l’honneur Nous vous proposons ici un PACK regroupant les deux modèles " Lettre à la CPAM pour bénéficier de la sécurité sociale de son partenaire " et " Attestation sur l’honneur " à un tarif préférentiel de 3 euros, correspondant à une remise de 25 % - Voir les résumés des modèles séparés.

	Déclaration sur l’honneur de garde d’enfants à domicile Vous déclarez sur l’honneur assurer la garde de vos enfants à domicile. Attestation à joindre à la demande d’ARAF (Aide à la Reprise d'Activité des Femmes).

	Attestation de départ à la retraite d’un salarié Un employeur peut rédiger une attestation manuscrite sur l’honneur pour justifier de la fin d’activité d’un salarié auprès des caisses de retraite.

	Attestation sur l’honneur lors de l’inscription à un vide-grenier (personne morale) Vous attestez sur l’honneur ne pas être un professionnel lors d’une inscription à un vide-grenier.

	Attestation sur l’honneur lors de l’inscription à un vide-grenier Lors de votre inscription à un vide-grenier, vous attestez sur l’honneur ne pas être un professionnel.

	Attestation pour demande de prime spéciale d’installation en cas de titularisation antérieure Attestation sur l’honneur à fournir par les professeurs des écoles dans leur dossier de demande de versement de la prime spéciale d’installation en cas de titularisation antérieure.

	Attestation de non-réception d’une marchandise (colis) Vous attestez sur l’honneur ne pas avoir reçu une marchandise commandée.

	Attestation pour demande de prime spéciale d’installation pour 1ère titularisation Attestation sur l’honneur à fournir par les professeurs des écoles dans leur dossier de demande de versement de la prime spéciale d’installation pour première titularisation.

	Attestation sur l’honneur de non imposition Votre banque ou un organisme public vous demande d’attester que vous n’êtes pas imposable.

	Attestation de séparation Déclaration sur l’honneur attestant d’une séparation.

	Renégociation d’une prime d’assurance Attestation sur l’honneur aux fins de renégocier une prime d’assurance ou autre cotisation Caisse.

	Décoration – Légion d’Honneur Lettre pour demander la nomination d’une personne au grade de Chevalier de la Légion d’Honneur.

	Attestation de non-opposition à la naturalisation de son conjoint Vous attestez sur l’honneur ne pas vous opposer à la naturalisation de votre conjoint.

	Déclaration sur l’honneur (retraite) Déclaration sur l’honneur à produire lors d’une demande de prise en compte d'une période de chômage involontaire non indemnisé pour le calcul de sa retraite.

	Confirmation pour l’organisation du vin d’honneur d’un mariage Lettre à l’attention d’un traiteur ou d’un restaurant afin de confirmer que vous souhaitez qu’il se charge de l’organisation et du service du vin d’honneur de votre mariage.

	Déclaration sur l’honneur de vie commune Déclaration sur l’honneur de vie commune. (Document exigé notamment lors d’une demande de carte de séjour par un étranger vivant ou marié avec une personne de nationalité française).

	Déclaration sur l’honneur de perte de carte bancaire Vous attestez sur l’honneur avoir perdu votre carte bancaire.

	Demande d’attestation de paiement régulier de loyers Locataire, vous demandez au propriétaire une attestation de paiement régulier de loyers. Cette lettre comporte également en annexe l’attestation à produire.

	Attestation sur l'honneur (impôt sur le revenu) Attestation de non souscription de déclaration séparée de revenus.

	Attestation d'hébergement Attestation qu'un enfant est bien domicilié chez ses parents.

	Attestation de stage Attestation délivrée à un stagiaire dans l’entreprise. Cas général.

	Attestation de témoignage Cas N°1 Attestation à produire devant le tribunal en faveur d’une personne directement engagée dans un litige.

	Déclaration sur l’honneur de propriété Modèle de déclaration sur l’honneur de propriété d’un équidé.

	Demande au CROUS (prêt d’honneur) Demande au CROUS d’un prêt d’honneur en vue de financer des études supérieures.

	Engagement à respecter les principes régissant la République française Engagement à respecter les principes régissant la République française (attestation sur l’honneur).

	Attestation d’assurance auto Demande d’attestation d’assurance automobile auprès de votre assureur.

	Attestation de présence Un organisme veut s’assurer qu’un de vos salariés est effectivement employé dans votre société en contrat à durée déterminée : cette attestation est valable devant tout organisme.

	Attestation d’embauche Attestation d’embauche délivrée à un salarié de l’entreprise. Cas général.

	Attestation de témoignage Cas N°2 Attestation à produire devant le tribunal en faveur d’une personne poursuivie devant les tribunaux par le Ministère Public (Tribunal de police et Correctionnelle).

	Demande d’attestation d’entretien de chauffage collectif Vous demandez à votre propriétaire ou syndic une attestation d’entretien de chaudière collective de votre logement.

	Attestation d’assurance location de vacances En général, les propriétaires demandent à leur locataire une attestation d’assurance pour le temps de leur villégiature.

	Attestation de ressources (étudiant) Attestation de ressources à joindre au dossier de demande de titre de séjour en qualité d’étudiant. Signature obligatoire du document.

	Héritage - Véhicule vendu par la succession (attestation) Attestation de non circulation établie par les héritiers pour éviter d’avoir à refaire une nouvelle carte grise avant la vente d’un véhicule si celui-ci n’a pas circulé depuis le décès de son ancien propriétaire.

	Demande d’attestation d’avis favorable à un dossier de permis de construire (Ex.2) Après dépôt d’un permis de construire, l’administration ne donne pas de réponse. Vous demandez l’établissement d’une attestation certifiant qu’aucune décision négative n’a été prise.

	Demande d’attestation d’incapacité à l’URSSAF Vous demandez à l’URSSAF une attestation d’incapacité à accomplir les actes de la vie ordinaire.

	Attestation de gérance d’une société Attestation de gérance d’une société délivré par les associés au cours d’une assemblée générale.

	Nos suggestions de lettres types
		Lettre de garantie Pas Lettre privee Prolongation de l'echeance Général Chere amie Lettre pour jury Acte de notoriete Confirmation de commande Attestation Cv pour casting Formateur en batiment Autorisation de voirie Formateur peinture Humour mutation Renouvellement carte amethyste Ne Promotion interne redacteur Manaa Sur Temp partiel Humour retraite Agent d escale Taris Rédacteur territorial Demande Communaute de communes Prime Vente vehicule Mediateur bancaire Résiliation crédit Recours curatelle renforcee Lettre de consigne Poursuite etude Personne Stage aide soignant Lettre motivation teleconseiller Contrat achat automobile Certificat hospitalisation Procuration banque Cas Reponse familles soldats Portable Qu Recommandation ami Bapteme moto Domaine hospitalier Invitation evenement sportif Operateur circulation Lors Naissance sms Assurance Demandez Non Drague Appreciation notation Attestez Déclaration Perte carte cnss Pendaison cremaillere Congedie Honneur Administrateur délégué La lettre argumentative Carte de visite Proviseur lycee Convocation Vol Discours inauguration exposition Ou


	CV - Lettre de motivation - Lettre de résiliation - Lettres gratuites - Nouveautés - Lettre type - Lettre d'amour - Modèle de contrat - Modèle contrat de travail Conditions de vente - Contact - Mentions - Modèles de lettres 2002/2010

Recherche de lettre : attestation sur honneur

Catégories correspondantes :

Nos suggestions de lettres types