Modèles de lettres :
		Qui sommes-nous ?
		Comité de rédaction des lettres
		Nos partenaires
		Paiement sécurisé
		Publicité

Rédiger une lettre :
		Présentation de la lettre
		La rédaction de la lettre
		Formules de politesse
		Langage SMS

Services plus :
		Suggérez une lettre
		Lettres sur mesure
		Correction d'orthographe et relecture
		Lettre recommandée
		Aide aux devoirs
		Offres d'emploi
		Cartes de voeux

Lettre de motivation
CV
Résiliation
Modèle lettre

Recherche de lettre : attestation filiation

Accueil » Attestation filiation

Catégories correspondantes :

Vie privée » Documents types » Attestations

Vie professionnelle » Vie de l'entreprise » Gestion du personnel » Attestations - Certificats

Vie privée » Etranger » Attestations - Certificats

Vie privée » Administration » Attestations

	Demande d’extrait d’acte de mariage avec filiation Lettre à l’attention du service de l’état civil de la commune dans laquelle vous vous êtes marié afin de demander l’envoi d’un extrait d’acte de mariage faisant apparaître votre filiation.

	Demande de changement du nom d’un enfant (second lien de filiation) Demande de changement du nom d’un enfant lors de l’établissement du second lien de filiation (adjonction du nom du 2ème parent).

	Demande de copie d’acte de naissance avec filiation d’une personne née dans un DOM-TOM Lettre à l’attention des services du ministère de l’Outre-Mer afin de demander l’envoi d’une copie d’acte de naissance d’une personne née dans un DOM-TOM, acte faisant apparaître la filiation.

	Demande de copie d’acte de mariage avec filiation célébré à l’étranger Lettre à l’attention du service central d’Etat Civil du ministère des Affaires Etrangères afin de demander l’envoi d’une copie d’acte de mariage célébré dans un pays étranger, acte faisant apparaître la filiation.

	Demande d’un nouveau livret de famille (filiation) Lettre à la mairie de votre commune afin de demander quelles sont les démarches à faire et les pièces à fournir pour l’obtention d’un nouveau livret de famille. Un changement de filiation est intervenu dans votre famille et vous souhaitez que cela figure dans votre livret.

	Demande d’extrait d’acte de naissance sans filiation (personnes nées en France métropolitaine) Vous demandez un extrait d’acte de naissance sans filiation (personne née en France métropolitaine).

	Demande d’extrait d’acte de naissance avec filiation (personnes nées en France métropolitaine) Vous demandez un extrait d’acte de naissance avec filiation (personne née en France métropolitaine).

	Demande d’attestation de paiement régulier de loyers Locataire, vous demandez au propriétaire une attestation de paiement régulier de loyers. Cette lettre comporte également en annexe l’attestation à produire.

	Attestation sur l'honneur (impôt sur le revenu) Attestation de non souscription de déclaration séparée de revenus.

	Attestation d'hébergement Attestation qu'un enfant est bien domicilié chez ses parents.

	Attestation mariage unique Attestation sur l’honneur de n’avoir pas contracté d’autres mariages.

	Attestation de stage Attestation délivrée à un stagiaire dans l’entreprise. Cas général.

	Attestation de témoignage Cas N°1 Attestation à produire devant le tribunal en faveur d’une personne directement engagée dans un litige.

	Attestation sur l’honneur (adoption-couple) Attestation à joindre à la confirmation annuelle du projet d’adoption auprès du Président du Conseil Général.

	Attestation sur l’honneur (adoption-célibataire) Attestation à joindre à la confirmation annuelle du projet d’adoption auprès du Président du Conseil Général.

	Attestation d’assurance auto Demande d’attestation d’assurance automobile auprès de votre assureur.

	Attestation de présence Un organisme veut s’assurer qu’un de vos salariés est effectivement employé dans votre société en contrat à durée déterminée : cette attestation est valable devant tout organisme.

	Attestation d’embauche Attestation d’embauche délivrée à un salarié de l’entreprise. Cas général.

	Attestation de témoignage Cas N°2 Attestation à produire devant le tribunal en faveur d’une personne poursuivie devant les tribunaux par le Ministère Public (Tribunal de police et Correctionnelle).

	Demande d’attestation d’entretien de chauffage collectif Vous demandez à votre propriétaire ou syndic une attestation d’entretien de chaudière collective de votre logement.

	Attestation de départ à la retraite d’un salarié Un employeur peut rédiger une attestation manuscrite sur l’honneur pour justifier de la fin d’activité d’un salarié auprès des caisses de retraite.

	Attestation d’assurance location de vacances En général, les propriétaires demandent à leur locataire une attestation d’assurance pour le temps de leur villégiature.

	Attestation de ressources (étudiant) Attestation de ressources à joindre au dossier de demande de titre de séjour en qualité d’étudiant. Signature obligatoire du document.

	Attestation sur l’honneur de non-polygamie Attestation sur l’honneur de non-polygamie (pièce demandée lors d’une demande de titre de séjour pour les retraités).

	Héritage - Véhicule vendu par la succession (attestation) Attestation de non circulation établie par les héritiers pour éviter d’avoir à refaire une nouvelle carte grise avant la vente d’un véhicule si celui-ci n’a pas circulé depuis le décès de son ancien propriétaire.

	Attestation sur l’honneur de monogamie Attestation sur l’honneur de monogamie (pièce demandée lors de certaines demandes de titre de séjour).

	Demande d’attestation d’avis favorable à un dossier de permis de construire (Ex.2) Après dépôt d’un permis de construire, l’administration ne donne pas de réponse. Vous demandez l’établissement d’une attestation certifiant qu’aucune décision négative n’a été prise.

	Demande d’attestation d’incapacité à l’URSSAF Vous demandez à l’URSSAF une attestation d’incapacité à accomplir les actes de la vie ordinaire.

	Attestation de gérance d’une société Attestation de gérance d’une société délivré par les associés au cours d’une assemblée générale.

	Bourse et attestation sur l’honneur Attestation sur l’honneur d’un étudiant sollicitant une bourse qu’il ne perçoit aucune rémunération.

	Attestation sur l’honneur pour parent isolé Vous adressez au service qui vous le réclame une attestation sur l’honneur selon laquelle vous êtes seul(e) à vous occuper de vos enfants.

	Attestation d’assurance habitation Demande d’attestation d’assurance multirisque habitation auprès de votre assureur suite à une demande de la part du propriétaire du logement que vous louez.

	Erreur sur l’attestation Assedic Votre ancien employeur a fait une erreur sur votre attestation Assedic. Vous en informez le Pôle emploi et demandez la rectification du document.

	Attestation carte vitale Demande de nouvelle attestation de carte vitale à la sécurité sociale.

	Demande d’attestation de présence Demande à son employeur d’attestation de présence pour démarches personnelles.

	Attestation de prise en charge parentale Attestation de prise en charge du financement des études de son enfant.

	Demande d’attestation d’entretien de chaudière Vous demandez une attestation d’entretien de chaudière à l’entreprise en charge de son entretien annuel.

	Attestation en vue de témoignage Attestation en vue de témoignage en justice. Cas général.

	Héritage - Véhicule restant dans la succession (attestation) Attestation autorisant un héritier à immatriculer un véhicule à son nom pour le laisser dans une succession.

	Attestation de non-réception d’une commande Attestation de non-réception pour un produit commandé sur internet.

	Demande d’attestation de condamnation à un Tribunal Vous demandez à un Tribunal une attestation de condamnation.

	Demande d’attestation d’inscription de PACS au Tribunal d’instance Lettre pour demander au Tribunal d’instance une nouvelle attestation d'inscription de la déclaration de PACS (en cas de perte ou pour mise à jour des modifications).

	Attestation de non utilisation d’une carte bancaire (fraude) Vous soupçonnez une utilisation frauduleuse de votre numéro de carte bancaire ; vous contestez donc certaines opérations sous forme d’attestation.

	Demande d’attestation de compte créditeur auprès d’une banque Vous demandez à votre banque une attestation de compte créditeur.

	Mise en demeure pour non-remise de l’attestation Assedic + Conseils Lettre de mise en demeure afin d’obtenir la remise de l’attestation Assedic nécessaire au paiement de l’allocation de chômage.

	Demande d’attestation conforme au livre de paie à l’ancien employeur Lettre pour demander à l’ancien employeur une attestation en cas de bulletin de salaire manquants pour compléter un dossier de retraite incomplet et valider des trimestres non pris en compte par la caisse de retraite.

	Mise en demeure pour non-remise de l’attestation Assedic Lettre de mise en demeure afin d’obtenir la remise de l’attestation Assedic nécessaire au paiement de l’allocation de chômage.

	Demande d’attestation de non-immatriculation d’un véhicule de collection (Fédération) Vous sollicitez auprès de la Fédération Française des Véhicules d’Epoque une attestation de non-immatriculation d’un véhicule de collection.

	Demande de délivrance d’attestation scolaire de sécurité routière Vous demandez une attestation scolaire de sécurité routière.

	Demande d’attestation d’avis favorable à un dossier de permis de construire (Ex.1) Après le délai légal de 2 mois d’instruction de votre demande de permis de construire, vous n’avez toujours pas de réponse. Si dans certains cas le silence vaut acceptation, il est préférable de demander à la mairie une attestation certifiant qu’aucun refus de permis n’a été décidé.

	Nos suggestions de lettres types
		Sur Derogation mariage Disposition Cv adolescent Entree concours Demandez Horaire Lettre Un ami malade Contrat pension chevaux Confirmation reservation salle Clause propection Auprès Honneur Général Sportif aide financiere Signature p o La poste Agent recenseur Auto entrepreneur Demande Non Rupture convention Motivation grandes ecoles Cher collegue Agent hospitalier nétoyage Mailing client Net Attestation du proprietaire Félicitation depart retraite Voeux en italien Master logopédie Véhicule Remerciement cadeau anniversaire Entreprise de nettoyage Radioprotection Filiation Attestation Retrouvaille amie Contrat vente particulier Mutation caf Acte Assurance Job gaumont Stopé prelement huissier Refus formation Assedic Alphabet gothique Lettre officiel reunion Personne Tribunal Cas Demander Confirmation de livraison Naissance Pétition saleté Report conges annuels Afin Mode de paiement Adjoint administratif hospitalier


	CV - Lettre de motivation - Lettre de résiliation - Lettres gratuites - Nouveautés - Lettre type - Lettre d'amour - Modèle de contrat - Modèle contrat de travail Conditions de vente - Contact - Mentions - Modèles de lettres 2002/2010

Recherche de lettre : attestation filiation

Catégories correspondantes :

Nos suggestions de lettres types