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Recherche de lettre : acaht un terrain

Accueil » Acaht un terrain

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Liste des lettres correspondant à votre recherche « acaht un terrain »

Autorisation de stationnement de caravane(s) sur un terrain pendant + de 3 mois par an	2.00 €

Prêt de terrain et conditions	1.50 €

Contrat de location de terrain nu	9.00 €

Acquisition de terrain dans lotissement	1.50 €

Demande de déclassement d’un terrain agricole	2.50 €

Vente d’un terrain - refus du prix proposé	2.50 €

Achat d’un terrain - proposition	2.00 €

Demande de certificat d’urbanisme	2.50 €

Déclaration préalable de construction	2.00 €

Agence immobilière - vente d’un terrain - refus du prix proposé	2.50 €

Opposition à la pratique de la chasse sur ma propriété	2.50 €

Demande de division d’un terrain en deux lots	3.50 €

Agence immobilière - achat d’un terrain - proposition	2.50 €

Vente d’un terrain - acceptation de l’offre	2.50 €

Vente d’un terrain - contre proposition	2.50 €

Réclamation écoulement eaux pluviales	3.00 €

Refus offre d’achat terrain par mairie exerçant droit de préemption	3.50 €

Demande de construction d’un terrain de football	3.00 €

Agence immobilière - vente d’un terrain - contre proposition	2.50 €

Classement d’un terrain aménagé de camping	2.50 €

Constructibilité d’une parcelle	2.50 €

Achat d’un terrain - acceptation de la contre proposition	2.50 €

Mise en demeure de répondre à une offre d’achat de terrain (collectivité)	3.00 €

Demande en mairie de la constructibilité d’un terrain	2.50 €

Mise en demeure de répondre à une offre d’achat de terrain (mairie)	3.00 €

Certificat d'alignement	2.00 €

Agence immobilière - vente d’un terrain - acceptation de l’offre	2.50 €

Demande de prêt d’un terrain à la mairie (concours de pétanque)	2.50 €

Refus de stationnement pour un mobil home	1.50 €

Demande de prêt d’un terrain à la mairie (manifestation)	2.50 €

Achat d’un terrain - refus de la contre proposition	2.50 €

Demande de stationnement pour un mobil home	1.50 €

Demande de POS	1.50 €

Résiliation d'un contrat de vente d'un terrain	3.50 €

Agence immobilière - achat d’un terrain - acceptation de la contre proposition	2.50 €

Agence immobilière - achat d’un terrain - refus de la contre proposition	2.50 €

Reconnaissance d’un état de catastrophe naturelle (mouvement de terrain)	3.50 €

Remerciements pour suite favorable à demande d'achat de terrain	1.50 €

Opposition à la pratique de la chasse sur ma nouvelle propriété	2.50 €

Résiliation d’un mandat de vente non exclusif (renoncement à la vente)	2.00 €

Edifice en ruine menaçant	2.00 €

Etat d’abandon manifeste	2.00 €

Interdiction de cueillir les fruits de mes plantations	2.50 €

Demande d’achat de terrain constructible (mairie)	2.50 €

Mise en demeure de déplacer la clôture (suite)	3.00 €

Achat terrain et bâtiment dans zone industrielle	3.00 €

Candidature spontanée : Télévendeur (Ex.1)	1.50 €

Résiliation d’un mandat de vente non exclusif (mandat à une autre agence)	2.00 €

Demande de restitution des clés dans le cadre d’un mandat de vente non exclusif	2.00 €

Contestation de l’emplacement la clôture de la propriété voisine	3.00 €

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