| Résiliation abonnement périodique
Lettre de résiliation à un abonnement (revue, journal, magazine etc...). | |
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| Résiliation abonnement téléphone mobile (respect du délai contractuel)
Tous les contrats de téléphonie portable prévoient la faculté de résilier en respectant la durée d’abonnement souscrite et un délai de prévenance. | |
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| Internet - arrêt des prélèvements (Ex.2)
Suite à la résiliation de votre abonnement internet, votre fournisseur d’accès vous prélève toujours l’abonnement mensuel. | |
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| GDF - Résiliation d’abonnement au gaz
Lettre à l’attention des services d’EDF-GDF afin de demander la clôture de votre raccordement au gaz de ville ainsi que la résiliation de votre abonnement au gaz. | |
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| EDF - Modification d’abonnement
Lettre à l’attention des services d’EDF-GDF afin de demander une modification de votre abonnement. Vous souhaitez disposer d’une puissance en KW supérieure à celle que vous avez actuellement. | |
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| Résiliation suite à une modification du tarif de l’abonnement
Vous adressez un courrier à votre opérateur de téléphonie mobile afin de résilier votre abonnement car vous refusez les nouveaux tarifs. | |
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| Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (cas général)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma sans motif légitime. | |
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| Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet. | |
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| Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet. | |
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| Résiliation abonnement CANAL+
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANAL+. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement CANALSAT
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANALSAT. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation d’un abonnement à un club de sport
Vous résiliez un abonnement à un club sportif ou une salle de sport. | |
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| Résiliation contrat Internet (augmentation tarifaire)
Tout souscripteur d'un abonnement Internet peut résilier son abonnement du fait d'une augmentation de tarifs qui n'a pas son agrément dans un délai de quatre mois à compter de la date de notification qui lui en est faite. | |
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| Abonnement Internet - changement de coordonnées bancaires
Vous venez de changer de banque. Vous en informez votre fournisseur d’accès Internet et lui demandez d’effectuer le prélèvement relatif à votre abonnement sur le nouveau compte. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (SFR neufbox)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (Bouygues)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (Alice)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (Orange)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Annulation d’une résiliation d’un abonnement à Internet
Vous annulez une demande de résiliation d’abonnement à Internet. | |
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| Demande de transfert d’un abonnement après un décès (électricité, eau, gaz)
A la suite du décès d’un proche, vous demandez le transfert d’un contrat d’abonnement (électricité, eau, gaz). | |
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| Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement. | |
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| Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement. | |
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| Résiliation d’un abonnement téléphonique (SFR)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur SFR. | |
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| Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite (cas général)
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite (cas général). | |
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| Usage du droit de rétractation (souscription abonnement Internet)
Tout souscripteur d'un abonnement Internet dispose d'un délai de 7 jours pour user de son droit de rétractation et mettre fin au contrat sans préavis ni pénalités. Il est en droit de réclamer les sommes versées au fournisseur d'accès. | |
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| Demande de copie d’un contrat d’abonnement Internet
Vous demandez à votre fournisseur d’accès Internet une copie de votre contrat d’abonnement. | |
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| Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (modification de l’offre)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma pour modification de l’offre ou interruption de service (ex : fermeture du cinéma). | |
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| Résiliation d’un abonnement téléphonique (Orange)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Orange. | |
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| Résiliation d’un abonnement téléphonique (Bouygues)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Bouygues. | |
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| Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (motif légitime)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma avec un motif légitime. | |
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| Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour motif légitime
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour un motif légitime (décès, déménagement…). | |
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| Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour modification des conditions de l’offre
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour modification des conditions de l’offre (tarifs, service…). | |
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| Demande de copie d’un contrat d’abonnement de téléphonie mobile
Vous demandez à votre opérateur de téléphonie mobile une copie de votre contrat d’abonnement. | |
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| Demande de copie d’un contrat d’abonnement de téléphone fixe
Vous demandez à votre opérateur de téléphone fixe une copie de votre contrat d’abonnement. | |
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| Contestation de PV suite à l’oubli d’une carte d’abonnement
Contestation de procès verbal suite à l’oubli d’une carte d’abonnement. | |
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| Contestation du changement de tarif
Vous adressez un courrier à votre opérateur de téléphonie mobile pour contester l’augmentation de ses tarifs en cours d’abonnement. | |
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| Abonnement et règlement
Envoi d'un bulletin d'abonnement accompagné du chèque de règlement. | |
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| Demande de renseignements pour un abonnement
Demande d'envoi de documentation relative aux modalités d'abonnement. | |
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| Demande de résiliation d’une adhésion à un club de livres
Vous demandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières. | |
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| Seconde demande de résiliation d’une adhésion à un club de livres
Après un laps de temps sans réponse, vous redemandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières. | |
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| Changement d'adresse (Abonnement)
Notification de changement d'adresse à une société en vue de mise à jour du fichier abonnés. | |
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| Demande de remboursement de frais de déplacement (abonnement transports publics)
Vous demandez à votre employeur de vous rembourser une partie de vos titres de transports. | |
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| Internet - arrêt des prélèvements (Ex.1)
Lettre pour demander l’arrêt des prélèvements sur le compte et le remboursement des indus, suite à résiliation de l’abonnement conforme aux conditions fixées dans le contrat. | |
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| Demande de formulaire d'abonnement
Demande de formulaire d'inscription pour abonnement. Cas général. | |
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| Demande de réduction sociale téléphonique
L’article du Code des postes et des communications électroniques mentionné dans le modèle accorde une réduction sur le montant de l’abonnement téléphonique à tous les bénéficiaires de minima sociaux. | |
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| Résiliation de contrat téléphonique
Lettre pour résilier un contrat d’abonnement téléphonique (forfait) souscrit auprès d’un opérateur téléphonique ou d’un fournisseur d’accès à Internet (FAI). | |
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| Abonnement - changement d’adresse
Vous allez prochainement changer d’adresse et vous en informez le service client de la revue à laquelle vous êtes abonné. | |
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| Modification du contrat – Demande de résiliation
Lettre pour résilier un contrat de fourniture d'accès à Internet suite à modification du prix de l’abonnement ou d’une autre modification des conditions générales. | |
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| Attestation sur l’honneur d’abonnement de location de vélo
Vous attestez sur l’honneur être abonné à un service public de location de vélo (pour bénéficier de remboursement de votre employeur). | |
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| Connexion ADSL remboursement
Demande de remboursement de prélèvements sans contrepartie sur abonnement internet (par exemple lorsque votre connexion ne fonctionne pas et après plusieurs appels infructueux auprès de la hotline de votre fournisseur d’accès). | |
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